Centrale des marchés
50 Fourniture de pièces en pvc et pehd pour les besoins de l'ensemble des services techniques de la communauté urbaine de cherbourg à Cherbourg-Octeville 50 Fourniture de pièces en pvc et pehd pour les besoins de l'ensemble des services techniques de la communauté urbaine de cherbourg à Cherbourg-Octeville ville : Cherbourg Octeville Cedex lieu ...
Communauté Urbaine de Cherbourg 50100Cherbourg-Octeville 0233938204
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50 Fourniture de pièces en pvc et pehd pour les besoins de l'ensemble des services techniques de la communauté urbaine de cherbourg à Cherbourg-Octeville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 75120

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-64326

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté Urbaine de Cherbourg, 10 place Napoléon B.P. 808, à l'attention de M. le président de la Communauté Urbaine de Cherbourg, F-50108 Cherbourg Octeville Cedex. Tél. : (+33) 2 33 08 26 00. E-mail : marches@cuc-cherbourg.fr. Fax : (+33) 2 33 93 82 04.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cuc-cherbourg.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté urbaine de Cherbourg, direction du cycle de l'eau 2 quai de Caligny B.P. 808, à l'attention de M. Flavien Le Goff - renseignements techniques et administratifs, F-50108 Cherbourg Octeville Cedex. Tél. : (+33) 2 33 08 27 24. E-mail : flavien.legoff@cuc-cherbourg.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Communauté urbaine de Cherbourg, direction du pôle opérations et services techniques 2 quai de Caligny B.P. 808, F-50108 Cherbourg Octeville Cedex. Tél. : (+33) 2 33 08 26 50. Fax : (+33) 2 33 01 08 36. URL : http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Communauté urbaine de Cherbourg, direction du pôle opérations et services techniques 2 quai de Caligny B.P. 808, F-50108 Cherbourg Octeville Cedex. URL : http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.epci
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pièces en PVC et PEHD.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR252.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 04.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
480 000 EUR.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de pièces en PVC et PEHD pour les besoins de l'ensemble des services techniques de la communauté urbaine de Cherbourg.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44163000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : non.

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande avec un montant minimum de 20 000,00 EUR (H.T.) annuel et un montant maximum de 120 000,00 EUR (H.T.) annuel avec une reconduction annuelle possible 3 fois.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : la durée du marché est fixée à 1 an pour une période qui court du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement. Elle pourra être prolongée par reconduction expresse et par période de 1 an 3 fois.
II.2.3) Reconduction

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 03.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : communauté urbaine de Cherbourg. Délai de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture. Marché à prix fermes la première année puis révisables une fois par an à la date de renouvellement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suivant l'analyse des pièces fournies au titre des justifications à produire.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. le prix des prestations
Pondération : 5.
2. la valeur technique de l'offre
Pondération : 3.
3. le délai de livraison des fournitures
Pondération : 2.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DCE1203A004.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11 mai 2012, à 17:00

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
11 mai 2012, à 17:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires .

La communauté urbaine de Cherbourg accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Dans ce cas, le téléchargement du DCE, la disponibilité des documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées, le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectuent à l'adresse suivante https.//marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient ; ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de consultation.

Justifications à produire :
- une lettre de candidature Dc1 (document joint à compléter) ;
- une déclaration du candidat Dc2 (document joint à compléter) ;
- les moyens humains (effectif) et techniques (matériel, outillage et équipement technique) du candidat ;
- les références du candidat au cours des 3 dernières années ;
- attestation et certification des capacités professionnelles du candidat (si oui produire les copies ou indiquer les références et les coordonnées de l'organisme certificateur) ;
- une attestation d'une compagnie d'assurance couvrant les risques professionnels ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- nOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr, rubrique publication/commande publique/marchés publics/formulaires/formulaires nationaux non obligatoires) ;
- si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ;
- le candidat auquel il est envisagé de confier le marché devra produire, dans un délai de 8 jours à réception de la lettre confirmant la décision de la communauté urbaine, les certificats et attestations prévus au I et II de l'article 46 du c.m.p. A défaut de produire ces documents dans les délais impartis, son offre sera rejetée et le candidat éliminé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta.caen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. URL : http://www.ta.caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 2 31 52 42 17

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Le Duc, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta.caen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. URL : http://www.ta.caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 2 31 52 42 17

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mars 2012

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