A proximité de Cherbourg-Octeville 50102 Manche
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
46 rue du Val de Saire
50100 Cherbourg-en-Cotentin (050)
Tel : +33 233207620
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 04/06/2025  
Secteurs d'activité
Pain.

Fourniture de pain et viennoiseries

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/04/2025
JOUE - 279217-2025
279217-2025 - Mise en concurrence
France – Pain – Fourniture de pain et viennoiseries
OJ S 84/2025 30/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Adresse électroniquecharlie.fessenmeyer@ch-cotentin.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de pain et viennoiseries
DescriptionLe présent appel d’offre concerne la fourniture de pain frais et viennoiseries fraiches, 365 jours par an, en un seul point de livraison.
Identifiant de la procédure6f6c6a1a-9967-44ab-b527-2b624a049460
Identifiant internePPP1TA-48/5029/20250168
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de pain et viennoiseries
DescriptionLe présent appel d’offre concerne la fourniture de pain frais et viennoiseries fraiches, 365 jours par an, en un seul point de livraison.
Identifiant interne20250168_1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Options
Description des optionsPSE obligatoire ():Une offre avec OPTION 1 est obligatoire (voir ARTICLE 2 - caractéristiques techniques du CCTP)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale46 rue du val de Saire  
VilleCHERBOURG CEDEX
Code postal50102
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
Informations complémentairesCENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2025
Date de fin de durée30/09/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe marché comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionRespect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres04/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture05/06/2025 09:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuCENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participationCENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Numéro d’enregistrement20000297000016
Adresse postale46 rue du val de Saire
VilleCHERBOURG CEDEX
Code postal50102
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
Point de contactCharlie FESSENMEYER
Adresse électroniquecharlie.fessenmeyer@ch-cotentin.fr
Téléphone+33 233207620
Adresse internethttp://www.ch-cotentin.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement17140005400010
Adresse postale3 rue Arthur Leduc
VilleCAEN cedex 4
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone+33 231707272
Télécopieur+33 231524217
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisbbf01617-c280-4521-a723-899572a31b91  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis29/04/2025 14:42:07 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis279217-2025
Numéro de publication au JO S84/2025
Date de publication30/04/2025