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A proximité de Cherbourg-Octeville 50102 Manche
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
46 rue du Val de Saire
50100 Cherbourg-en-Cotentin (050)
Tel : +33 233207507
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 14/04/2025  
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42 Lots
Lot 1
Prothèse de l'extrémité supérieure du fémur associant une tige fémorale à sceller ou non scellée avec une tête céphalique inox massive (tous diamètres) et une tête intermédiaire (tous diamètres)
Lot 2
Prothèse totale de hanche (1ère intention et de reprise) avec cotyle simple ou double mobilité cimentée ou non et tige fémorale cimentée modulaire
Lot 3
Prothèse totale de hanche de 1ère intention et de reprise avec tige en titane avec collerette cervicale (ttes long.)
Lot 4
Prothèse totale de hanche non scellée non titane
Lot 5
Tige de reprise avec courbure anatomique verrouillée sans ciment
Lot 6
Prothèse totale de genou tricompartimentale à plateau fixe ou rotatoire, semi-contrainte avec rotule de resurfaçage et rotule enfouie
Lot 7
Prothèse totale d'épaule, anatomique, inversée
Lot 8
Prothèse totale d'épaule, anatomique, inversée pour fracture
Lot 9
Arthroplastie d’extrémité supérieure du radius
Lot 10
Ciment orthopédique avec gentamicine (et accessoires de pose), haute viscosité applicable au pistolet et basse viscosité
Lot 11
Greffon osseux d'origine humaine (tête fémorale, copeau, poudre d'os et coin)
Lot 12
Kit usage unique d'obturation du fut fémoral
Lot 13
Obturateur résorbable du fût fémoral avec ancillaire de pose
Lot 14
Cerclages pour fracture de la diaphyse fémorale sur prothèse + plaque à crochet + crochet trochantérien
Lot 15
Plaque à crochet + cerclage pour fracture du grand trochanter
Lot 16
Système d’ostéosynthèse par plaque à vis verrouillées pour fracture de l’extrémité supérieure de l’humérus
Lot 17
Système d’ostéosynthèse par plaque à vis pour fracture de l’extrémité supérieure du fémur
Lot 18
Système pour chirurgie du pied Hallux-Valgus + Weil avec vis autoforeuse et autotaraudeuse
Lot 19
Système d'ostéosynthèse par plaque vissée et consommable pour petits fragments, poignet, tibia distal, coude, clavicule, main
Lot 20
Système d'ostéosynthèse par plaque vissée et consommable pour gros fragment, fémur, tibia et humérus proximal
Lot 21
Système de vis canulée à double filetage compressif avec broches correspondantes et ancillaire de pose pour ostéosynthèse percutanée des os de la main et du poignet
Lot 22
Vis canulée et non canulée stérile inox (tous diamètres et toutes longueurs) filetage partiel ou complet avec rondelle et broche
Lot 23
Vis d’interférence résorbable et non résorbable titane pour Ligamentoplastie du Croisé Antérieur (LCA) sous arthroscopie ou à ciel ouvert (toutes tailles, toutes longueurs) + broche à chas et à foret
Lot 24
Broche non filetée stérile simple ou double pointe (toutes longueurs) de type kirschner
Lot 25
Système d’embrochage centro médullaire élastique et stable en inox (tous diamètres, toutes longueurs)
Lot 26
Système d’embrochage centro médullaire élastique et stable en titane (tous diamètres, toutes longueurs)
Lot 27
Système d’enclouage centro médullaire verrouillable, statique et dynamique pour fracture de la diaphyse fémorale : clou, vis et consommables
Lot 28
Système d’enclouage centro médullaire canulé pour fracture de la diaphyse humérale : clou, vis et consommable
Lot 29
Système d’enclouage centro médullaire pour fracture du tibia : clou, vis et consommable
Lot 30
Système d’ostéosynthèse centro médullaire rétrograde à vis autostables pour fracture de l’extrémité inférieure du fémur
Lot 31
Système d’ostéosynthèse pour fracture de l’extrémité sup. du fémur et trochantéro-diaphysaire
Lot 32
Système d’enclouage centro médullaire canulé titane pour fracture de la diaphyse humérale : clou, vis et consommable
Lot 33
Fil métallique de cerclage diamètre 0,8 à 1,5 mm avec et sans œillets
Lot 34
Fixateur externe tous usages en traumatologie
Lot 35
Fixateur externe tous usages en orthopédie
Lot 36
Système de fixateur externe pour rayons digitaux
Lot 37
Suture méniscale sous arthroscopie
Lot 38
Système de réinsertion osseuse par ancre (toutes tailles, tous diamètres)
Lot 39
Système de réinsertion de coiffe des rotateurs sous arthroscopie avec bandeaux, fils et vis de fixation résorbables
Lot 40
Sonde de vaporisation pour arthroscopie
Lot 41
Système d'ostéosynthèse par plaque et vis pour traumatisme maxillo facial
Lot 42
Système d'ostéosynthèse par plaque en S à réglage sur site et vis pour chirurgie orthognatique
Secteurs d'activité
Matériel d'ostéosynthèse.

Dispositifs médicaux d'orthopédie, d'ostéosynthèse, greffon osseux d'origine humaine et ciment

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/03/2025
JOUE - 155809-2025
155809-2025 - Mise en concurrence
France – Matériel d'ostéosynthèse – Dispositifs médicaux d'orthopédie, d'ostéosynthèse, greffon osseux d'origine humaine et ciment
OJ S 49/2025 11/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Adresse électronique: aline.gousset@ch-cotentin.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Dispositifs médicaux d'orthopédie, d'ostéosynthèse, greffon osseux d'origine humaine et ciment
Description: Le marché concerne les dispositifs médicaux d'orthopédie, d'ostéosynthèse, greffon osseux d'origine humaine et ciment pour le centre hospitalier public du Cotentin et comprend 42 lots.
Identifiant de la procédure: 4ffc8b37-a1cf-4282-8625-1eff9eea10c7
Identifiant interne: PPP1TA-47/5015/ORTHO 2025
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 169 850,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 42
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: (voir DUME ou DC1-DC2)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prothèse de l'extrémité supérieure du fémur associant une tige fémorale à sceller ou non scellée avec une tête céphalique inox massive (tous diamètres) et une tête intermédiaire (tous diamètres)
Description: Prothèse de l'extrémité supérieure du fémur associant une tige fémorale à sceller ou non scellée avec une tête céphalique inox massive (tous diamètres) et une tête intermédiaire (tous diamètres)
Identifiant interne: LOT 1_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 1 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 255 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prothèse totale de hanche (1ère intention et de reprise) avec cotyle simple ou double mobilité cimentée ou non et tige fémorale cimentée modulaire
Description: Prothèse totale de hanche (1ère intention et de reprise) avec cotyle simple ou double mobilité cimentée ou non et tige fémorale cimentée modulaire
Identifiant interne: LOT 2_2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 2 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 690 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prothèse totale de hanche de 1ère intention et de reprise avec tige en titane avec collerette cervicale (ttes long.)
Description: Prothèse totale de hanche de première intention et de reprise avec tige en titane avec collerette cervicale (toutes longueurs) tige de reprise incluse, tête inox, cotyle polyéthylène à cimenter sans ou avec rebord anti-luxation et système de tête intermédiaire à bague
Identifiant interne: LOT 3_3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 3 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 54 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prothèse totale de hanche non scellée non titane
Description: Prothèse totale de hanche non scellée non titane avec couple alumine/alumine, couple inox/polyéthylène (1ère intention et de reprise) (toutes tailles), double mobilité et tête intermédiaire avec cotyle de reprise, vis et rondelle pour cotyle (toutes longueurs) tige à col modulaire à double angulation
Identifiant interne: LOT 4_4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 4 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 198 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Tige de reprise avec courbure anatomique verrouillée sans ciment
Description: Tige de reprise avec courbure anatomique verrouillée sans ciment
Identifiant interne: LOT 5_5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 5 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Prothèse totale de genou tricompartimentale à plateau fixe ou rotatoire, semi-contrainte avec rotule de resurfaçage et rotule enfouie
Description: Prothèse totale de genou tricompartimentale à plateau fixe ou rotatoire, semi-contrainte avec rotule de resurfaçage et rotule enfouie
Identifiant interne: LOT 6_6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 6 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 615 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Prothèse totale d'épaule, anatomique, inversée
Description: Prothèse totale d'épaule, anatomique, inversée
Identifiant interne: LOT 7_7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 7 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Prothèse totale d'épaule, anatomique, inversée pour fracture
Description: Prothèse totale d'épaule, anatomique, inversée pour fracture
Identifiant interne: LOT 8_8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 8 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Arthroplastie d’extrémité supérieure du radius
Description: Arthroplastie d’extrémité supérieure du radius
Identifiant interne: LOT 9_9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 9 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Ciment orthopédique avec gentamicine (et accessoires de pose), haute viscosité applicable au pistolet et basse viscosité
Description: Ciment orthopédique avec gentamicine (et accessoires de pose), haute viscosité applicable au pistolet et basse viscosité
Identifiant interne: LOT 10_10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 10 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Greffon osseux d'origine humaine (tête fémorale, copeau, poudre d'os et coin)
Description: Greffon osseux d'origine humaine (tête fémorale, copeau, poudre d'os et coin)
Identifiant interne: LOT 11_11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 11 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 78 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Kit usage unique d'obturation du fut fémoral
Description: Kit usage unique d'obturation du fut fémoral
Identifiant interne: LOT 12_12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 12 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 405 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Obturateur résorbable du fût fémoral avec ancillaire de pose
Description: Obturateur résorbable du fût fémoral avec ancillaire de pose
Identifiant interne: LOT 13_13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 13 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Cerclages pour fracture de la diaphyse fémorale sur prothèse + plaque à crochet + crochet trochantérien
Description: Cerclages pour fracture de la diaphyse fémorale sur prothèse + plaque à crochet + crochet trochantérien
Identifiant interne: LOT 14_14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 14 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Plaque à crochet + cerclage pour fracture du grand trochanter
Description: Plaque à crochet + cerclage pour fracture du grand trochanter
Identifiant interne: LOT 15_15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 15 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Système d’ostéosynthèse par plaque à vis verrouillées pour fracture de l’extrémité supérieure de l’humérus
Description: Système d’ostéosynthèse par plaque à vis verrouillées pour fracture de l’extrémité supérieure de l’humérus
Identifiant interne: LOT 16_16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 16 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Système d’ostéosynthèse par plaque à vis pour fracture de l’extrémité supérieure du fémur
Description: Système d’ostéosynthèse par plaque à vis pour fracture de l’extrémité supérieure du fémur
Identifiant interne: LOT17_17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 17 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Système pour chirurgie du pied Hallux-Valgus + Weil avec vis autoforeuse et autotaraudeuse
Description: Système pour chirurgie du pied Hallux-Valgus + Weil avec vis autoforeuse et autotaraudeuse
Identifiant interne: LOT 18_18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 18 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Système d'ostéosynthèse par plaque vissée et consommable pour petits fragments, poignet, tibia distal, coude, clavicule, main
Description: Système d'ostéosynthèse par plaque vissée et consommable pour petits fragments, poignet, tibia distal, coude, clavicule, main
Identifiant interne: LOT 19_19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 19 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 378 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Système d'ostéosynthèse par plaque vissée et consommable pour gros fragment, fémur, tibia et humérus proximal
Description: Système d'ostéosynthèse par plaque vissée et consommable pour gros fragment, fémur, tibia et humérus proximal
Identifiant interne: LOT 20_20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 20 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 18 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Système de vis canulée à double filetage compressif avec broches correspondantes et ancillaire de pose pour ostéosynthèse percutanée des os de la main et du poignet
Description: Système de vis canulée à double filetage compressif avec broches correspondantes et ancillaire de pose pour ostéosynthèse percutanée des os de la main et du poignet
Identifiant interne: LOT 21_21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 21 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Vis canulée et non canulée stérile inox (tous diamètres et toutes longueurs) filetage partiel ou complet avec rondelle et broche
Description: Vis canulée et non canulée stérile inox (tous diamètres et toutes longueurs) filetage partiel ou complet avec rondelle et broche
Identifiant interne: LOT 22_22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 22 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Vis d’interférence résorbable et non résorbable titane pour Ligamentoplastie du Croisé Antérieur (LCA) sous arthroscopie ou à ciel ouvert (toutes tailles, toutes longueurs) + broche à chas et à foret
Description: Vis d’interférence résorbable et non résorbable titane pour Ligamentoplastie du Croisé Antérieur (LCA) sous arthroscopie ou à ciel ouvert (toutes tailles, toutes longueurs) + broche à chas et à foret
Identifiant interne: LOT 23_23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 23 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Broche non filetée stérile simple ou double pointe (toutes longueurs) de type kirschner
Description: Broche non filetée stérile simple ou double pointe (toutes longueurs) de type kirschner
Identifiant interne: LOT 24_24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 24 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Système d’embrochage centro médullaire élastique et stable en inox (tous diamètres, toutes longueurs)
Description: Système d’embrochage centro médullaire élastique et stable en inox (tous diamètres, toutes longueurs)
Identifiant interne: LOT 25_25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 25 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Système d’embrochage centro médullaire élastique et stable en titane (tous diamètres, toutes longueurs)
Description: Système d’embrochage centro médullaire élastique et stable en titane (tous diamètres, toutes longueurs)
Identifiant interne: LOT 26_26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 26 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Système d’enclouage centro médullaire verrouillable, statique et dynamique pour fracture de la diaphyse fémorale : clou, vis et consommables
Description: Système d’enclouage centro médullaire verrouillable, statique et dynamique pour fracture de la diaphyse fémorale : clou, vis et consommables
Identifiant interne: LOT 27_27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 27 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Système d’enclouage centro médullaire canulé pour fracture de la diaphyse humérale : clou, vis et consommable
Description: Système d’enclouage centro médullaire canulé pour fracture de la diaphyse humérale : clou, vis et consommable
Identifiant interne: LOT 28_28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 28 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 51 300,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Système d’enclouage centro médullaire pour fracture du tibia : clou, vis et consommable
Description: Système d’enclouage centro médullaire pour fracture du tibia : clou, vis et consommable
Identifiant interne: LOT 29_29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 29 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Système d’ostéosynthèse centro médullaire rétrograde à vis autostables pour fracture de l’extrémité inférieure du fémur
Description: Système d’ostéosynthèse centro médullaire rétrograde à vis autostables pour fracture de l’extrémité inférieure du fémur
Identifiant interne: LOT 30_30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 30 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Système d’ostéosynthèse pour fracture de l’extrémité sup. du fémur et trochantéro-diaphysaire
Description: Système d’ostéosynthèse pour fracture de l’extrémité supérieure du fémur et trochantéro-diaphysaire par enclouage centro médullaire, verrouillable avec possibilité de dynamisation du verrouillage distal  avec viseur
Identifiant interne: LOT 31_31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 31 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Système d’enclouage centro médullaire canulé titane pour fracture de la diaphyse humérale : clou, vis et consommable
Description: Système d’enclouage centro médullaire canulé titane pour fracture de la diaphyse humérale : clou, vis et consommable
Identifiant interne: LOT 32_32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 32 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 49 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Fil métallique de cerclage diamètre 0,8 à 1,5 mm avec et sans œillets
Description: Fil métallique de cerclage diamètre 0,8 à 1,5 mm avec et sans œillets
Identifiant interne: LOT 33_33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 33 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Fixateur externe tous usages en traumatologie
Description: Fixateur externe tous usages en traumatologie
Identifiant interne: LOT 34_34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 34 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Fixateur externe tous usages en orthopédie
Description: Fixateur externe tous usages en orthopédie
Identifiant interne: LOT 35_35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 35 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Système de fixateur externe pour rayons digitaux
Description: Système de fixateur externe pour rayons digitaux
Identifiant interne: LOT 36_36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 36 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Suture méniscale sous arthroscopie
Description: Suture méniscale sous arthroscopie
Identifiant interne: LOT 37_37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 37 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 97 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Système de réinsertion osseuse par ancre (toutes tailles, tous diamètres)
Description: Système de réinsertion osseuse par ancre (toutes tailles, tous diamètres)
Identifiant interne: LOT 38_38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 38 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 100,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Système de réinsertion de coiffe des rotateurs sous arthroscopie avec bandeaux, fils et vis de fixation résorbables
Description: Système de réinsertion de coiffe des rotateurs sous arthroscopie avec bandeaux, fils et vis de fixation résorbables
Identifiant interne: LOT 39_39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 39 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Sonde de vaporisation pour arthroscopie
Description: Sonde de vaporisation pour arthroscopie
Identifiant interne: LOT 40_40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 40 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 350,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Système d'ostéosynthèse par plaque et vis pour traumatisme maxillo facial
Description: Système d'ostéosynthèse par plaque et vis pour traumatisme maxillo facial
Identifiant interne: LOT 41_41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 41 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 950,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Système d'ostéosynthèse par plaque en S à réglage sur site et vis pour chirurgie orthognatique
Description: Système d'ostéosynthèse par plaque en S à réglage sur site et vis pour chirurgie orthognatique
Identifiant interne: LOT 42_42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 46 rue du val de Saire  
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Informations complémentaires: Service pharmacie stérilisation
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/06/2025
Date de fin de durée: 01/06/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 42 comporte deux reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 650,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère: 
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère: 
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère: 
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 2
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Compétence fournisseur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.ch-cotentin-marches.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.ch-cotentin-marches.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 14/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 15/04/2025 09:00:00 (UTC+2)
Lieu: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, 46 rue du val de Saire, 50102 CHERBOURG CEDEX
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Caen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui reçoit les demandes de participation: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN
Numéro d’enregistrement: 20000297000016
Adresse postale: 46 rue du val de Saire
Ville: CHERBOURG CEDEX
Code postal: 50102
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Point de contact: Aline GOUSSET
Adresse électronique: aline.gousset@ch-cotentin.fr
Téléphone: +33 233207507
Adresse internet: http://www.ch-cotentin.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.ch-cotentin-marches.com
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Ville: CAEN cedex 4
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Télécopieur: +33 231524217
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9af84d01-7895-4c01-8c38-6d8c61ff0b8b  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/03/2025 09:40:09 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 155809-2025
Numéro de publication au JO S: 49/2025
Date de publication: 11/03/2025
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