Centrale des marchés
Fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du CCAS de chenôve La consultation concerne la fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du C...
Ville de Chenôve 21303Chenôve marches.publics@ville-chenove.fr
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Fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du CCAS de chenôve

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3026641

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (10/08/17)
314768-2017
BOAMP (09/08/17)
17-111458

Département(s) de publication : 21
Annonce No 17-111458
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Chenôve, 2 place pierre meunierBp 130, 21303, Chenôve, F, Téléphone : (+33) 3 80 51 55 00, Courriel : marches.publics@ville-chenove.fr, Code NUTS : FRC1
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ville-chenove.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com
Centre communal d'action sociale (CCAS), 2 place pierre meunierBp 130, 21303, Chenôve Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 80 51 56 11, Courriel : ccas@mairie-chenove.fr, Code NUTS : FRC1, Adresse internet : http://www.ville-chenove.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du CCAS de chenôve
Numéro de référence : 2017003FD
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15894200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La consultation concerne la fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du CCAS de Chenôve comportant 3 lots (fournitures et livraison de repas, sandwichs, repas froids, buffets, goûters, pique-niques). Marché réservé. Accord-cadres à bons de commande. Groupement de commandes ville et CCAS de Chenôve.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de repas
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55521200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC1
Lieu principal d'exécution : 13 sites de livraison (à titre indicatif et non exhaustif)
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de repas pour la restauration collective de la commune (petite enfance, les scolaires, les accueils de loisirs, les sports) et le restaurant du CCAS. Le nombre de repas pour remise en température commune et CCAS réalisé en 2016 est de 102 560 repas. La répartition par service est indiquée dans le CCP. Marché réservé pour ce lot en application de l'article 36.2 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Marché en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : variante obligatoire : denrées présentant des marqueurs de qualité label rouge. Le candidat devra obligatoirement présenter une offre proposant des denrées avec les spécifications qualitatives : bœuf, veau et volaille label rouge. Dans le cadre de cette variante obligatoire, le label sera appliqué 2 fois par mois.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de sandwichs
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811511
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55521200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC1
Lieu principal d'exécution : 4 sites de livraison différents principalement (nombre non exhaustif et à titre indicatifs)
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de sandwichs concernant principalement les accueils de loisirs et les sports, peut également concerné d'autres services communaux si besoin (petite enfance par exemple). Le nombre de sandwichs réalisé en 2016 est de 1 358. La répartition par service est indiquée dans le CCP. Marché non réservé pour ce lot. Marché en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture et livraison de buffets, goûters et pique-niques
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894220
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55520000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 55521200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fourniture et livraison de buffets, goûters et pique-niques concerne principalement les scolaires, les accueils de loisirs et les sports mais peut concerner d'autres services communaux (petite enfance par exemple). Le nombre de repas froids réalisé en 2016 est de 1 622 et les goûters de 12 000. La répartition par service est indiquée dans le CCP. Marché réservé pour ce lot en application de l'article 36.2 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Marché en accord-cadre à bons de commande, sans montant minimum et sans montant maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 60
Prix :
     1. Prix / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée
Justification : Le décret autorise une réduction du délai ordinaire de 5 jours pour un appel d'offres ouvert lorsque l'acheteur accepte la soumission des offres par voie électronique.
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 070-132130 du 08/04/2017
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2017003FD
Lot nº : 1
Intitulé : Fourniture et livraison de repas
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 août 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société DESIE, 1 rue antoine becquerel, 21300, Chenôve, F, Code NUTS : FRC1
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 1 360 000,00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 270 405,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017003FD
Lot nº : 2
Intitulé : Fourniture et livraison de sandwichs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 août 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société SHCB, 100 rue de luzais, 38070, Saint quentin fallavier, F, Code NUTS : FRK24
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 16 000,00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 14 409,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2017003FD
Lot nº : 3
Intitulé : Fourniture et livraison de buffets, goûters et pique-niques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 août 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME : 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE : 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Société DESIE, 1 rue antoine becquerel, 21300, Chenôve, F, Code NUTS : FRC1
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 54 000,00 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 57 009,00
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de dijon, 22 rue d'assasBp 61616, 21016, Dijon , F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différents, 53 boulevard vivier merle, 69003, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 72 77 05 20, Courriel : laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr, Fax : (+33) 4 78 92 83 16
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de dijon, 22 rue d'assasBp 61616, 21016, Dijon, F, Téléphone : (+33) 3 80 73 91 00, Courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr, Fax : (+33) 3 80 73 39 89
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 août 2017
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