1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Chenôve
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CHENOVE - Marché d'exploitation et de maintenance des installations multi-techniques de la ville de Chenôve - Relance après déclaration sans suite
Description: CHENOVE - Marché d'exploitation et de maintenance des installations multi-techniques de la ville de Chenôve - Relance après déclaration sans suite La consultation concerne les prestations de service permettant l'exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation mécanique et traitement de l'air, climatisation, traitement de l'eau, hottes de cuisine relevage. Le présent marché comporte : - des prestations P2 « conduite de l'installation et travaux de petits entretien » : conduite, surveillance, réglage, entretien courant, petites réparations et menues fournitures. - pour certains sites, une prestation d'intéressement sur les consommations de type PFI, « Prestation Forfaitaire et Intéressement » - pour certains sites, une prestation P3 « gros entretien et renouvellement du matériel » qui couvre les réparations et les remplacements à l'identique ou à fonction identique de tous les matériels déficients dont la liste a été arrêtée contractuellement de façon à maintenir l'installation en bon état de marche continue. Le marché ne comporte pas de fourniture d'énergie (poste P1). Cette consultation fait l'objet d'une relance après déclaration sans suite pour infructuosité en raison d'une offre irrégulière et d'une offre inacceptable
Identifiant de la procédure: 0c263051-cf05-48f2-9320-921a8b9dea3a
Identifiant interne: 2024CHAO0400
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: CHENOVE - Marché d'exploitation et de maintenance des installations multi-techniques de la ville de Chenôve - Relance après déclaration sans suite
Description: CHENOVE - Marché d'exploitation et de maintenance des installations multi-techniques de la ville de Chenôve - Relance après déclaration sans suite La consultation concerne les prestations de service permettant l'exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation mécanique et traitement de l'air, climatisation, traitement de l'eau, hottes de cuisine relevage. Le présent marché comporte : - des prestations P2 « conduite de l'installation et travaux de petits entretien » : conduite, surveillance, réglage, entretien courant, petites réparations et menues fournitures. - pour certains sites, une prestation d'intéressement sur les consommations de type PFI, « Prestation Forfaitaire et Intéressement » - pour certains sites, une prestation P3 « gros entretien et renouvellement du matériel » qui couvre les réparations et les remplacements à l'identique ou à fonction identique de tous les matériels déficients dont la liste a été arrêtée contractuellement de façon à maintenir l'installation en bon état de marche continue. Le marché ne comporte pas de fourniture d'énergie (poste P1). Cette consultation fait l'objet d'une relance après déclaration sans suite pour infructuosité en raison d'une offre irrégulière et d'une offre inacceptable
Identifiant interne: S-PF-1482773
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50510000 Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Dijon Métropole
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 372 568,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EIMI
Offre:
Identifiant de l’offre: EIMI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 372 568,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024chao0400
Titre: Chenove - Marché d'exploitation et de maintenance des installations multi-techniques de la ville de Chenôve - Relance après déclaration sans suite
Date de conclusion du marché: 01/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 681CD8B1-DD8A-91C9-F012546BB101D160
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Chenôve
Numéro d’enregistrement: 58904
Adresse postale: Hôtel de ville
Ville: Chenôve
Code postal: 21303
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: FALCONNET Thierry
Téléphone: 0380515000
Télécopieur: 0380515502
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Dijon Métropole
Numéro d’enregistrement: 1719439
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: Via AWS
Téléphone: 0380745172
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 681CD8D9-B79B-0C28-41D7ED74E57AC543
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380739100
Télécopieur: 0380733989
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EIMI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1482773-1-0-1
Adresse postale: 6 Rue Jacques Daguerre
Ville: Chenove
Code postal: 21300
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380510412
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a4242c18-2804-45fe-a7ea-1c284040c2ba - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/10/2024 13:06:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 600166-2024
Numéro de publication au JO S: 195/2024
Date de publication: 07/10/2024
