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94 Classes transplantées 2015 à Chennevières-sur-Marne 94 Classes transplantées 2015 à Chennevières-sur-Marne classes transplantées 2015. code_postal : 94430 lieu : 14 avenue du Maréchal Leclerc, ville : Chennevières-sur-Marne,
Ville de Chennevières-sur-Marne 94430Chennevières-sur-Marne marchespublics@villechennevieres.fr
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94 Classes transplantées 2015 à Chennevières-sur-Marne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1242781

Date de clôture estimée : 23/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/14)
14-145958

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Chennevières-sur-Marne.
Correspondant : M. le maire, 14 avenue du Maréchal Leclerc 94430 Chennevières-sur-Marne tél. : 01-45-94-74-74 courriel : marchespublics@villechennevieres.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Ke97Wb_dP1.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : classes transplantées 2015.

Catégorie de services : 17.

C.P.V. - Objet principal : 55240000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR107ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché prend effet à compter de sa date de notification.
le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles 28 et 30 du Code des marchés publics.
Le présent marché est un marché à bons de commande selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, encadré avec les quantités suivantes :
Pour le lot n°1 :
nombre minimum d'enfants : 0
nombre maximum d'enfants : 80
pour le lot n°2 :
Nombre minimum d'enfants : 0
nombre maximum d'enfants : 30
pour le lot n°3 :
Nombre minimum d'enfants : 0
nombre maximum d'enfants : 30.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : une avance sera versée au titulaire, sauf renoncement. Une garantie à première demande est demandée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le paiement de chaque facture interviendra dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : non imposé.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : il est procédé à un examen des garanties professionnelles, techniques et financières sur la base des éléments requis au titre de la candidature. Au vu de ces éléments, sont éliminées les candidatures qui ne peuvent être admises en raison de capacités manifestement insuffisantes.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés :
- : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire des différentes pièces produites par le candidat. ;
- : les agréments ministériels nécessaires à l'exercice des activités du titulaire.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 50 % ;
- prix des prestations : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : M140068.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation qui devront être reçues par les candidats au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
*après examen des offres reçues, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'engager des négociations avec le ou les candidats ayant présenté les offres les plus intéressantes, et dont l'offre n'est pas inappropriée au sens de l'article 35 II. 3° du CMP.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les réponses seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et d'en garantir la confidentialité. Le pli des candidats devra être transmis sous pli cacheté.
L'enveloppe extérieure portera l'intitulé de la consultation et la mention " Ne pas ouvrir " et l'intitulé de la consultation. Le descriptif des éléments à transmettre au regard de la candidature et de l'offre figure dans le règlement de la consultation. Tout retard entraîne l'élimination du candidat.
Offre dématérialisée possible.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Chenenvières-sur-Marne - Service des marchés publics.
14 avenue du Maréchal Leclerc, 94430 Chennevières-sur-Marne, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Ke97Wb_dP1.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Mairie de Chennevières-sur-Marne - Service des marchés publics.
14 avenue du Maréchal Leclerc, 94430 Chennevières-sur-Marne, courriel : marchespublics@villechennevieres.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Ke97Wb_dP1.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Chennevières-sur-Marne - Service des marchés publics.
14 avenue du Maréchal Leclerc, 94430 Chennevières-sur-Marne, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_Ke97Wb_dP1.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77000 Melun tél. : 01-60-56-66-30 télécopieur : 01-60-56-66-10.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle 77000 Melun tél. : 01-60-56-66-30 télécopieur : 01-60-56-66-10.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Classe de neige et ski alpin pour élémentaires Rousseau A et B et Hauts de Chennevières.

C.P.V. - Objet principal : 55240000.
Lot(s) 2 Classe de neige et ski alpin pour école Hauts de Chennevières.

C.P.V. - Objet principal : 55240000.
Lot(s) 3 Classe de neige et ski nordique pour école Jacques Doré.

C.P.V. - Objet principal : 55240000.

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