See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CIAS MELLOIS en Poitou
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de fournitures alimentaires pour le CIAS Mellois en Poitou, 5 rue Gate Bourse 79120 LEZAY - VALAE Assistant à Maitrise d'Ouvrage, intervient pour le compte du pouvoir adjudicateur
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour le(s) service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le cahier des clauses techniques particulières.
Identifiant de la procédure: 6f38feaa-d606-4da1-95ae-a2643af1a203
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresses du ou des services de restauration du pouvoir adjudicateur = 2 sites
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 979 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Epicerie - Circuit Traditionnel
Description: Epicerie - appertisée et produits déshydratés
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits Surgelés - Circuit Traditionnel
Description: Produits Surgelés
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Produits Laitiers et Ovoproduits - Circuit Traditionnel
Description: Lait, produits laitiers, ovo produits, beurre, fromages
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de boeuf-veau-agneau
Identifiant interne: 50
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15115100 Viande d'agneau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie - Circuit Traditionnel
Description: Viande Fraîche de porc - salaisons-charcuterie
Identifiant interne: 60
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
Nomenclature complémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Volaille Fraîche - Circuit Traditionnel
Description: Volaille Fraîche
Identifiant interne: 70
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Viande cuite et élaborée - Circuit Traditionnel
Description: Viande cuite et élaborée
Identifiant interne: 80
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15130000 Produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fruits et Légumes frais 1ère - 4ème et 5ème gamme - Circuit Traditionnel
Description: Légumes et fruits frais, légumes et fruits transfomés
Identifiant interne: 90
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature complémentaire (cpv): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Produits de la Mer - Circuit Traditionnel
Description: Produits de la Mer
Identifiant interne: 100
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Produits traiteur frais - Circuit Traditionnel
Description: Salades préparées, Terrines, sandwichs...
Identifiant interne: 110
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : - Prix : 50% - Valeur technique : 30% - Délai : 20%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Nutrition - Circuit Traditionnel
Description: Nutrition
Identifiant interne: 120
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Biscuiterie - Circuit Traditionnel
Description: Biscuiterie
Identifiant interne: 140
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Critère:
Type: Qualité
Nom: valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Boissons - Circuit Traditionnel
Description: Boissons alcoolisées, eau, soda, non alcoolisées
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature complémentaire (cpv): 15982000 Boissons non alcoolisées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Aides Culinaires et épices - Circuit Traditionnel
Description: Aides Culinaires et épice
Identifiant interne: 130
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15872000 Herbes et épices
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LEZAY
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: Le ou les adresse(s) du ou des service(s) de restauration du pouvoir adjudicateur - 2 sites
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Nombre de premiers prix 15% - Panier moyen 20% - Taux de réponses 15%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Conformité de la réponse 5% - Respect du type et calibre 5% - Démarche environnementale et sociétale 15% - Accès aux fiches techniques 5%
Critère:
Type: Qualité
Nom: Délai
Description: Critères d'attribution " L'offre économiquement la plus avantageuse " appréciée en fonction des critères pondérés ci-dessous : Fréquence de livraison 5% - Délai de livraison 5% - Franco de livraison 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: L'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/10/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: VALAÉ 38/44 Rue Edgar Brandt 72000 LE MANS
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CIAS MELLOIS en Poitou
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CIAS MELLOIS en Poitou
Numéro d’enregistrement: 26798141300052
Adresse postale: 5 rue Gate Bourse
Ville: Lezay
Code postal: 79120
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Téléphone: +33 243408775
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement: 17860004500029
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Ville: POITIERS
Code postal: 86020
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Téléphone: 0549607919
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: da32e8af-7f68-4aad-9bf3-16288c90dcb4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2026 10:00:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 613405-2026
Numéro de publication au JO S: 172/2026
Date de publication: 07/09/2026
