Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic
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AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Chelles, parc du Souvenir Emile Fouchard, F-77505 Chelles Cedex. Tél. : (+33) 1 64 72 85 66. E-mail : dcp@chelles.fr. Fax : (+33) 1 64 72 88 17.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chelles.fr/.
Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
livres de bibliothèque et livres scolaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : diverses structures de la Ville de Chelles, 77505 Chelles.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
livres de bibliothèque et livres scolaires.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22111000, 22113000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique (variétés dans les éditions proposées 30 %, variétés dans le style de livres et supports pédagogiques 10 %, solidité-qualité des livres et supports pédagogiques proposés 10 %). Pondération : 50.
2. prix. Pondération : 40.
3. délais normal de livraison. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14-10.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 073-125362 du 12/04/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE
Marché n° : 14-10
Lot n° : 1
Intitulé : Livres de bibliothèque enfance
V.1) Date d'attribution du marché : 30 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Librairie Varin, 28-30 rue Gambetta, F-,77500 Chelles.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
Marché n° : 14-10
Lot n° : 2
Intitulé : Livres de bibliothèque petite-enfance
V.1) Date d'attribution du marché : 30 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Librairie Varin, 28-30 rue Gambetta, F-,77500 Chelles.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
Marché n° : 14-10
Lot n° : 3
Intitulé : Livres scolaires et supports pédagogiques
V.1) Date d'attribution du marché : 30 juin 2014
V.2) Informations sur les offres :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Librairie Varin, 28-30 rue Gambetta, F-,77500 Chelles.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1er juillet 2014.
Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 72 B, annonce n° 276 du 11 avril 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - référé pré-contractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; - référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (joue) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief ; - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art. L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 du code de justice administrative) ; - recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquences de la jurisprudence du Conseil d'état du 16.07.2007, société Tropic Travaux Signalisation - req no291545).
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 1er juillet 2014.
A proximité de Chelles
77500 Seine-et-Marne
Adresse :
Parc du Souvenir Emile Fouchard
77505 Chelles (Code Insee: 77108)
Fax : Voir le numéro
E-mail : Voir l'e-mail
Contact :
Secteurs d'activité :