ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES

1.1.

Acheteur

Nom officiel: VILLE DE CHELLES

Adresse électronique: dcp@chelles.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES

Description: Le présent marché a pour objet des prestations d'entretien des espaces verts, des fournitures de végétaux, d'expertise arboricole et des prestations d'entretien et réparation de fontaines décoratives extérieures. Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières et les Bordereaux des Prix Unitaires.

Identifiant de la procédure: ac666aca-1246-449d-b3c7-961456c9735f

Avis précédent: c635e48a-eaba-4dc4-8a2f-77d7fc129da9-01

Identifiant interne: 2025040

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.21241, L. 21242 et R. 21612 à R. 21615 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 21622, R. 216213 et R.216214 du code de la commande publique. Les lots sont mono-attributaires. Le lot 14 Entretien d'espaces verts en zone particulière est un lot réservé aux structures d'insertion. L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent accord-cadre dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

Nomenclature complémentaire (cpv): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières, 77312100 Services de désherbage, 03451100 Plantes à repiquer, 77341000 Élagage des arbres, 77320000 Entretien de pelouses sportives, 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons, 03452000 Arbres, 03451200 Bulbes de fleurs, 24440000 Engrais divers, 77200000 Services sylvicoles, 50000000 Services de réparation et d'entretien

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

Informations complémentaires: Les documents administratifs relatifs au présent marché sont consultables sur place, une copie peut être envoyée, sur simple demande écrite et aux frais du demandeur ou par courrier électronique et sans frais lorsque le document est disponible sous forme électronique (loi n°78-753 du 17/07/78 et articles I311-11 et suivants du code des relations entre le public et l'administration).

2.1.3.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 148 000,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Tous les renseignements relatifs à la présente consultation (notamment modalités de retraits du DCE, dépôts des plis, justificatifs à fournir à l'appui de la candidature, critères de jugement des offres, modalités de remise électronique, forme de groupement) figurent au règlement de la consultation. En application de l'article R. 21614 du Code de la commande publique, le Pouvoir Adjudicateur a décidé d'examiner les offres avant les candidatures. Aussi, il sera procédé à l'examen que de la candidature du (des) seul(s) attributaire(s) pressenti(s). L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu'au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois. Modalités d'ouverture des offres : Date : 26/02/2026 à 14 h 00 Lieu : Bureau de la Direction de la commande publique Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Les plis seront ouverts en présence du Président de la Commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents.

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Entretien des parcs et jardins et accompagnement des voies

Description: Entretien des parcs et jardins et accompagnement des voies

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 44 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 320 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 330 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes d'intervention et d'exécution des prestations. Sous-critère n° 2 : Pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour la réalisation des prestations. Sous-critère n°3 : Pertinence de moyens humains (nombre, qualifications et encadrement, référent dédiés) dédiés à l'éxécution des prestations.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Prix

Description: Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Création d'espaces verts

Description: Création d'espaces verts

Identifiant interne: LOT2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 44 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 250 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes d'intervention et d'exécution des prestations. Sous-critère n°2 : Qualité des fournitures proposées Sous-critère n°3 : Pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour la réalisation des prestations Sous-critère n°4 : Pertinence des moyens humains (nombre, qualifications et encadrement, référent dédiés) dédiés à l'exécution des prestations.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Prix

Description: Il sera apprécié à partir du montant total du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) non publié, non communiqué et calculé à partir du Bordereau des Prix Unitaires : Le Pouvoir Adjudicateur appliquera au BPU de chaque candidat, un même DQE non publié et non communiqué aux candidats conformément à l’arrêt du Conseil d’État du 16 novembre 2016 n° 401660. Parmi trois DQE cachetés, un DQE sera tiré au sort par le Président de la Commission d’Appel d’offres juste avant l’ouverture des offres. La notation de ce sous-critère est calculée par rapport à l’offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Désherbage des voies, trottoirs places, allées et cimetières

Description: Désherbage des voies, trottoirs places, allées et cimetières

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77312100 Services de désherbage

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 44 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 90 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes d'intervention et d'exécution des prestations. Sous-critère n°2 : Pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour la réalisation des prestations. Sous-critère n°3 : Pertinence des moyens humains (nombre, qualifications et encadrement, référent dédiés) dédiés à l'exécution des prestations.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Prix

Description: Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Plantes à massifs

Description: Plantes à massifs

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03451100 Plantes à repiquer

Nomenclature complémentaire (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 44 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 70 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes de culture, de conditionnement Sous-critère n°2 : Qualité et origine des fournitures proposées Sous-critère n°3 : La pertinence des modalités d'exécution de l'accord-cadre : modalités de commande, procédure en cas de rupture de stocks, modalités de livraison, moyens humains /référent dédiés.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Prix

Description: Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Elagage en rideau et tailles architecturées

Description: Elagage en rideau et tailles architecturées

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 44 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 150 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes d'intervention et d'exécution des prestations. Sous-critère n°2 : Pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour la réalisation des prestations. Sous-critère n°3 : Pertinence des moyens humains (nombre, qualifications et encadrement, référent dédiés) dédiés à l'exécution des prestations.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Prix

Description: Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Elagage en port libre, abattage et essouchage

Description: Elagage en port libre, abattage et essouchage

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 44 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 120 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes d'intervention et d'exécution des prestations non urgentes et en urgence Sous-critère n°2 : Cohérence des délais d’intervention en urgence Sous-critère n°3 : Pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour la réalisation des prestations Sous-critère n°4 : Pertinence des moyens humains (nombre, qualifications et encadrement, qualification et de l'expérience du personnel dédié aux interventions d'urgence, référent dédiés) dédiés à l'exécution des prestations.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Prix

Description: L'analyse du critère « PRIX » sera appréciée à partir du montant total du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) non publié, non communiqué et calculé à partir du Bordereau des Prix Unitaires : Le Pouvoir Adjudicateur appliquera au BPU de chaque candidat, un même DQE non publié et non communiqué aux candidats conformément à l’arrêt du Conseil d’État du 16 novembre 2016 n° 401660. Parmi trois DQE cachetés, un DQE sera tiré au sort par le Président de la Commission d’Appel d’offres juste avant l’ouverture des offres. La notation de ce sous-critère est calculée par rapport à l’offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Entretien des terrains de sports

Description: Entretien des terrains de sports

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77320000 Entretien de pelouses sportives

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 44 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 120 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes d'intervention et d'exécution des prestations. Sous-critère n°2 : Pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour la réalisation des prestations. Sous-critère n°3 : Pertinence des moyens humains (nombre, qualifications et encadrement, référent dédiés) dédiés à l'exécution des prestations.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Prix

Description: Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Plantes vivaces et graminées

Description: Plantes vivaces et graminées

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03451100 Plantes à repiquer

Nomenclature complémentaire (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 44 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 10 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes de culture, de conditionnement Sous-critère n°2 : Qualité et origine des fournitures proposées Sous-critère n°3 : La pertinence des modalités d'exécution de l'accord-cadre : modalités de commande, procédure en cas de rupture de stocks, modalités de livraison, moyens humains/référent dédiés.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Prix

Description: Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Arbres et arbustes

Description: Arbres et arbustes

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 44 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 15 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: L'analyse du critère « PRIX » sera appréciée à partir du montant total du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) non publié, non communiqué et calculé à partir du Bordereau des Prix Unitaires : Le Pouvoir Adjudicateur appliquera au BPU de chaque candidat, un même DQE non publié et non communiqué aux candidats conformément à l’arrêt du Conseil d’État du 16 novembre 2016 n° 401660. Parmi trois DQE cachetés, un DQE sera tiré au sort par le Président de la Commission d’Appel d’offres juste avant l’ouverture des offres. La notation de ce sous-critère est calculée par rapport à l’offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes de culture, de conditionnement Sous-critère n°2 : Qualité et origine des fournitures proposées Sous-critère n°3 : La pertinence des modalités d'exécution de l'accord-cadre : modalités de commande, procédure en cas de rupture de stocks, modalités de livraison, moyens humains/référent dédiés.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Bulbes

Description: Bulbes

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03451200 Bulbes de fleurs

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 44 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 10 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes de culture, de conditionnement Sous-critère n°2 : Qualité et origine des fournitures proposées Sous-critère n°3 : La pertinence des modalités d'exécution de l'accord-cadre : modalités de commande, procédure en cas de rupture de stocks, modalités de livraison, moyens humains/référent dédiés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Sapins de noël

Description: Sapins de noël

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03452000 Arbres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 46 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 12 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes de culture, de conditionnement Sous-critère n°2 : Qualité et origine des fournitures proposées Sous-critère n°3 : La pertinence des modalités d'exécution de l'accord-cadre : modalités de commande, procédure en cas de rupture de stocks, modalités de livraison, moyens humains/référent dédiés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Prix

Description: Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Lot n° 12 - Fournitures pour petits aménagements et produits de lutte biologique

Description: Lot n° 12 - Fournitures pour petits aménagements et produits de lutte biologique

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 24440000 Engrais divers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 46 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 30 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Qualité et origine des fournitures proposées Sous-critère n°2 : La pertinence des modalités d'exécution de l'accord-cadre : modalités de commande, procédure en cas de rupture de stocks, modalités de livraison, moyens humains/référent dédiés

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Plantes vertes et plantes structurantes des massifs floraux

Description: Plantes vertes et plantes structurantes des massifs floraux

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Nomenclature complémentaire (cpv): 03451100 Plantes à repiquer

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 46 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 5 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes et méthodes de culture, de conditionnement. Sous-critère n°2 : Qualité et origine des fournitures proposées. Sous-critère n°3 : Pertinence des modalités d'exécution de l'accord-cadre : modalités de commande, procédure en cas de rupture de stocks, modalités de livraison, moyens humains/référent dédiés.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l’environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

Critère:

Type: Prix

Description: Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l’offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Entretien d'espaces verts en zone particulière

Description: Entretien d'espaces verts en zone particulière

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 46 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 15 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes d'intervention et d'exécution des prestations. Sous-critère n°2 : Pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour la réalisation des prestations. Sous-critère n°3 : Pertinence des moyens humains (nombre, qualifications et encadrement, référent dédiés) dédiés à l'exécution des prestations.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Prix

Description: Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Expertise arboricole

Description: Expertise arboricole

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 77200000 Services sylvicoles

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 46 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 40 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes d'intervention et d'exécution des prestations. Sous-critère n°2 : Pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour la réalisation des prestations. Sous-critère n°3 : Pertinence des moyens humains (nombre, qualifications et encadrement, référent dédiés) dédiés à l'exécution des prestations.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Qualité

Description: Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Entretien et réparation des fontaines décoratives extérieures

Description: Entretien et réparation des fontaines décoratives extérieures

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien

5.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: Chelles

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 46 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande débutera au 1er mai 2026 ou à compter de la réception de la notification au titulaire si celle-ci est postérieure au 01/05/2026 jusqu’au 30 avril 2027, et sera reconductible tacitement trois fois maximum par période de 12 mois.

5.1.5.

Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Le montant maximum par période est fixé à 20 000 Euros HT.

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Il sera analysé à partir du cadre du mémoire technique complété, de ses annexes, au regard des sous-critères suivants : Sous-critère n°1 : Pertinence des modes et méthodes d'intervention et d'exécution des prestations pour les entretiens et pour les réparations Sous-critère n°2 : Pertinence des moyens techniques mis en œuvre pour la réalisation des prestations Sous-critère n°3 : Pertinence des moyens humains (nombre, qualifications et encadrement, référent dédiés) dédiés à l'exécution des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 55

Critère:

Type: Prix

Description: Il est analysé à partir du montant total du DQE. La notation de ce critère est calculée à partir de l'offre la moins disante.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Performance en matière de protection de l'environnement. Il sera apprécié à partir des éléments décrits dans le cadre du mémoire technique et ses annexes.

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 5

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Melun

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Achatpublic.com

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Melun

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 148 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 320 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: UNIVERSAL PAYSAGE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE UNIVERSAL PAYSAGE - lot 1

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 259 600,70 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT 1

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES. LOT 1 : ENTRETIEN DES PARCS ET JARDINS ET ACCOMPAGNEMENT DES VOIES

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026

Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LES GAZONS DE FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LES GAZONS DE FRANCE - lot 12

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 10 311,18 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT12

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES. LOT 12 : FOURNITURES POUR PETITS AMENAGEMENTS ET PRODUITS DE LUTTE BIOLOGIQUE.

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2026

Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ETS HORTICOLES VIET

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE ETS HORTICOLES VIET - lot 13

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Valeur de l'offre: 4 478,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT13

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES. LOT 13 : PLANTES VERTES ET PLANTES STRUCTURANTES DES MASSIFS FLORAUX.

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2026

Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ESAT ELISA 77

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE ESAT ELISA77 - lot 14

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 15 189,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT14

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES. LOT 14 : ENTRETIEN D'ESPACES VERTS EN ZONE PARTICULIERE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2026

Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BELBEOC'H

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE BELBEOC'H - lot 15

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 44 798,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT15

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES. LOT 15 : EXPERTISE ARBORICOLE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2026

Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: TERIDEAL SEGEX ENERGIES

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE TERIDEAL SEGEX ENERGIES - lot 16

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Valeur de l'offre: 19 955,40 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT16

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES. LOT 16 : ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES.

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/05/2026

Date de conclusion du marché/concession: 19/06/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JURA MORVAN DECORATION

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE JURA MORVAN DECORATION - lot 11

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Valeur de l'offre: 6 479,60 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT11

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES. LOT 11 : SAPINS DE NOEL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 07/05/2026

Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: VERVER EXPORT BV

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE VERVER EXPORT BV - lot 10

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Valeur de l'offre: 3 902,85 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT 10

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES. LOT 10 : BULBES

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026

Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GIE PEPINIERES FRANCILIENNES

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE GIE PEPINIERES FRANCILIENNES - lot 9

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 22 710,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT9

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES. LOT 9 : ARBRES ET ARBUSTES

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026

Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PROGREEN

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE PROGREEN - lot 7

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 118 186,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT7

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES. LOT 7 : ENTRETIEN DES TERRAINS DE SPORTS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026

Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: FORET DE L'ILE DE FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE FORET DE L'ILE DE FRANCE - lot 6

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 22 514,50 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT6

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES. LOT 6 : ELAGAGE EN PORT LIBRE, ABBATAGE ET ESSOUCHAGE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026

Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SCEA FANFELLE GAUSSENS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE SCEA FANFELLE GAUSSENS - lot 4

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 43 262,95 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT 4

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES LOT 4 : PLANTES A MASSIFS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026

Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: EDELVERT

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE EDELVERT - lot 3

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 23 724,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT 3

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES. LOT 3 : DESHERBAGE DES VOIES, TROTTOIRS, PLACES, ALLEES ET CIMETIERES

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026

Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: UNIVERSAL PAYSAGE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE UNIVERSAL PAYSAGE - lot 2

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 167 499,30 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025040 LOT 2

Titre: ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES LOT 2 : CREATION D'ESPACES VERTS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/04/2026

Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2026

Organisation qui signe le contrat: VILLE DE CHELLES

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: VILLE DE CHELLES

Numéro d’enregistrement: 21770108500011

Département: Acheteur public

Adresse postale: Parc du Souvenir Emile Fouchard

Ville: CHELLES Cedex

Code postal: 77505

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

Point de contact: Direction de la Commande Publique

Adresse électronique: dcp@chelles.fr

Téléphone: +33 0164728566

Adresse internet: www.achatpublic.com

Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_44PUUi6-2u

Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: UNIVERSAL PAYSAGE

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 32764323500051

Adresse postale: 8 rue Philippe Lebon

Ville: CHELLES

Code postal: 77500

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0001

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0017

Nom officiel: TERIDEAL SEGEX ENERGIES

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 78805646300151

Adresse postale: Immeuble Florence 3, Place Gustave Eiffel

Ville: RUNGIS

Code postal: 94528

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0016

Nom officiel: BELBEOC'H

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 40829778600050

Adresse postale: 8 Rue des Hauts Reposoirs

Ville: LIMAY

Code postal: 78520

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: ESAT ELISA 77

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 33970113800069

Adresse postale: ZI Parisud 4 Boulevard Maurice Faure

Ville: COMBS LA VILLE

Code postal: 77380

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: ETS HORTICOLES VIET

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 48755282000010

Adresse postale: Rue des fleurs

Ville: OISSERY

Code postal: 77178

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: LES GAZONS DE FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 78490023500069

Adresse postale: 882 Route d'Arnage

Ville: RUAUDIN

Code postal: 72230

Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: JURA MORVAN DECORATION

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 40239998400044

Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel 10 Parc Club du Millénaire

Ville: MONTPELLIER

Code postal: 34000

Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: VERVER EXPORT BV

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 50432925100012

Adresse postale: Hasselaarsweg 30

Ville: Heerhugowaard

Code postal: 1704 DX

Subdivision pays (NUTS): Alkmaar en omgeving (NL328)

Pays: Pays-Bas

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: GIE PEPINIERES FRANCILIENNES

Taille de l’opérateur économique: Petite

Numéro d’enregistrement: 53886937100012

Adresse postale: 50 Route de Roissy

Ville: LE THILLAY

Code postal: 95500

Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: PROGREEN

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 52775866800034

Adresse postale: 23 Allée des Rousselets

Ville: THORIGNY SUR MARNE

Code postal: 77400

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: FORET DE L'ILE DE FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 32808314200039

Adresse postale: 4 Avenue Ambroise Croizat

Ville: RIS ORANGIS

Code postal: 91130

Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: EDELVERT

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 50258543300068

Adresse postale: 188 rue des roses

Ville: SERVON

Code postal: 77170

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: SCEA FANFELLE GAUSSENS

Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Numéro d’enregistrement: 41385000900015

Adresse postale: 43 rue Eugene Daure

Ville: GELOS

Code postal: 64110

Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004

Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Melun

Numéro d’enregistrement: 17770704900017

Département: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours

Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle

Ville: Melun Cedex

Code postal: 77008

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

Point de contact: Instance chargée des procédures de recours

Adresse électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr

Téléphone: +33 0160566630

Télécopieur: +330160566610

Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Achatpublic.com

Numéro d’enregistrement: 44785621

Département: Profil acheteur. Organisation qui fournit un accès en ligne aux documents du marché

Ville: Antony

Code postal: 92186

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Point de contact: Profil acheteur

Adresse électronique: marchesonline@groupemoniteur.fr

Téléphone: +33 (0)892232120

Adresse internet: https://www.achatpublic.com

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Identifiant/version de l’avis: f83d0897-0a67-49da-ae94-90de88d73ee2 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 21/07/2026 12:17:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 506086-2026

Numéro de publication au JO S: 139/2026

Date de publication: 22/07/2026

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, FOURNITURE DE VEGETAUX, EXPERTISE ARBORICOLE ET ENTRETIEN ET REPARATION DES FONTAINES DECORATIVES EXTERIEURES

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME