1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE DE CHELLES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRODUITS, REPARATIONS, POUR LE PARC AUTOMOBILE, MATERIELS AGRICOLES, ENGINS, EQUIPEMENTS TECHNIQUES ET MOTOS
Description: FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRODUITS, REPARATIONS, POUR LE PARC AUTOMOBILE, MATERIELS AGRICOLES, ENGINS, EQUIPEMENTS TECHNIQUES ET MOTOS Les spécifications techniques de ces prestations sont précisées dans le Cahier des Clauses Particulières et le Bordereau des Prix Unitaires. Lieu d'exécution ou de livraison : Ville de Chelles
Identifiant de la procédure: 93de27e4-4872-4a5e-837b-124a1c3086d5
Identifiant interne: 2023034
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes, 42124150 Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques, 39831220 Agents dégraissants, 34351100 Pneus pour voitures, 16810000 Pièces pour machines agricoles, 71356100 Services de contrôle technique, 71631200 Services de contrôle technique automobile, 50411400 Services de réparation et d'entretien de tachymètres, 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHELLES
Code postal: 77500
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 020 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES RENAULT ET DACIA
Description: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES RENAULT ET DACIA
Identifiant interne: 2023034 LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/07/2024
Date de fin de durée: 31/12/2027
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique analysé à partir du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES RENAULT PL, MERCEDES, IVECO ET SCANIA PL
Description: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES RENAULT PL, MERCEDES, IVECO ET SCANIA PL
Identifiant interne: 2023034 LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION AUTOCARS TEMSA ET YUTONG
Description: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION AUTOCARS TEMSA ET YUTONG
Identifiant interne: 2023034 LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES PEUGEOT ET CITRÖEN
Description: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES PEUGEOT ET CITRÖEN
Identifiant interne: 2023034
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES PIAGGIO
Description: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES PIAGGIO
Identifiant interne: 2023034 LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION ENGINS DE NETTOIEMENT ARVEL, EUROVOIRIE ET BUCHER
Description: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION ENGINS DE NETTOIEMENT ARVEL, EUROVOIRIE ET BUCHER
Identifiant interne: 2023034 LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: sera analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION ENGINS DE NETTOIEMENT GLUTTON
Description: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION ENGINS DE NETTOIEMENT GLUTTON
Identifiant interne: 2023034 LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION MATERIELS HYDRAULIQUES PALFINGER
Description: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION MATERIELS HYDRAULIQUES PALFINGER
Identifiant interne: 2023034 LOT 8 FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION MATERIELS HYDRAULIQUES PALFINGER
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42124150 Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES
Description: FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES
Identifiant interne: 2023034 LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Durée de garantie
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS DEGRAISSANT BIO POUR FONTAINE ET ENTRETIEN DE LA FONTAINE
Description: FOURNITURE DE PRODUITS DEGRAISSANT BIO POUR FONTAINE ET ENTRETIEN DE LA FONTAINE
Identifiant interne: 2023034 LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39831220 Agents dégraissants
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: sera analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: FOURNITURE DE LUBRIFIANTS
Description: FOURNITURE DE LUBRIFIANTS
Identifiant interne: 2023034 LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24951100 Lubrifiants
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: FOURNITURE ET REPARATION DE PNEUMATIQUES
Description: FOURNITURE ET REPARATION DE PNEUMATIQUES
Identifiant interne: 2023034 LOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34351100 Pneus pour voitures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: FOURNITURES - PIECES ADAPTABLES ET D'INGREDIENTS PEINTURE VL - VU - VUL
Description: FOURNITURES - PIECES ADAPTABLES ET D'INGREDIENTS PEINTURE VL - VU - VUL
Identifiant interne: 2023034 LOT 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION MATERIELS ESPACES VERTS
Description: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION MATERIELS ESPACES VERTS
Identifiant interne: 2023034 LOT 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: CONTROLE TECHNIQUE VEHICULES PL ET CARS
Description: CONTROLE TECHNIQUE VEHICULES PL ET CARS
Identifiant interne: 2023034 LOT 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE.
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaqué.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: CONTROLE TECHNIQUE VEHICULES VL, VU, VUL, GNV
Description: CONTROLE TECHNIQUE VEHICULES VL, VU, VUL, GNV
Identifiant interne: 2023034 LOT 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71631200 Services de contrôle technique automobile
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE.
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: CONTROLE TACHYGRAPHE, LIMITEUR DE VITESSE, ETHYLOTEST
Description: CONTROLE TACHYGRAPHE, LIMITEUR DE VITESSE, ETHYLOTEST
Identifiant interne: 2023034 LOT 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71356100 Services de contrôle technique
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES FIAT
Description: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES FIAT
Identifiant interne: 2023034 LOT 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES SKODA
Description: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES SKODA
Identifiant interne: 2023034 LOT 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION MOTOS YAMAHA
Description: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION MOTOS YAMAHA
Identifiant interne: 2023034 LOT 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34411000 Pièces détachées et accessoires pour motos
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION ENGINS DE NETTOIEMENT RAVO
Description: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION ENGINS DE NETTOIEMENT RAVO
Identifiant interne: 2023034 LOT 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: analysé à partir du montant total du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: VILLE DE CHELLES
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
Prestataire de services de passation de marché: Achatpublic.com
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 3 020 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DES GARAGES DE CHELLES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE DES GARAGES DE CHELLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1 FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES RENAULT ET DACIA
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES RENAULT ET DACIA
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAFETYKLEEN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SAFETYKLEEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 10 FOURNITURE DE PRODUITS DEGRAISSANT BIO POUR FONTAINE ET ENTRETIEN DE LA FONTAINEv
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS DEGRAISSANT BIO POUR FONTAINE ET ENTRETIEN DE LA FONTAINE
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: YORK
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE YORK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 11 FOURNITURE DE LUBRIFIANTS
Titre: FOURNITURE DE LUBRIFIANTS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EUROMASTER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SNC EUROMASTER FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 12 FOURNITURE ET REPARATION DE PNEUMATIQUES
Titre: FOURNITURE ET REPARATION DE PNEUMATIQUES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VDSA LOGNES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VDSA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 13 FOURNITURES - PIECES ADAPTABLES ET D'INGREDIENTS PEINTURE VL - VU - VUL
Titre: FOURNITURES - PIECES ADAPTABLES ET D'INGREDIENTS PEINTURE VL - VU - VUL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 23/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MATAGRIF
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MATAGRIF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 14 FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION MATERIELS ESPACES VERTS
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION MATERIELS ESPACES VERTS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 23/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAML
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SAML
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 15 CONTROLE TECHNIQUE VEHICULES PL ET CARS
Titre: CONTROLE TECHNIQUE VEHICULES PL ET CARS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AUTO BILAN CONTROLE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AUTO BILAN CONTROLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 16 CONTROLE TECHNIQUE VEHICULES VL, VU, VUL, GNV
Titre: CONTROLE TECHNIQUE VEHICULES VL, VU, VUL, GNV
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GARAGE CENTRAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GARAGE CENTRAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 17 CONTROLE TACHYGRAPHE, LIMITEUR DE VITESSE, ETHYLOTEST
Titre: CONTROLE TACHYGRAPHE, LIMITEUR DE VITESSE, ETHYLOTEST
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/08/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DES GARAGES DE CHELLES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE DES GARAGES DE CHELLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 18 FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES FIAT
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES FIAT
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 23/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EASYVOIRIE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE EASYVOIRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 21 FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION ENGINS DE NETTOIEMENT RAVO
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION ENGINS DE NETTOIEMENT RAVO
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 23/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OUEST VENDEE BALAIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE OUEST VENDEE BALAI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 9 FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES
Titre: FOURNITURE DE BALAIS POUR BALAYEUSES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GLUTTON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GLUTTON CLEANING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 7 FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION ENGINS DE NETTOIEMENT GLUTTON
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION ENGINS DE NETTOIEMENT GLUTTON
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BUCHER MUNICIPAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BUCHER MUNICIPAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6 FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION ENGINS DE NETTOIEMENT ARVEL, EUROVOIRIE ET BUCHER
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION ENGINS DE NETTOIEMENT ARVEL, EUROVOIRIE ET BUCHER
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/08/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: URBACAR
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SERVICE EQUIPEMENTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5 FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES PIAGGIO
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES PIAGGIO
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIETE DES GARAGES DE CHELLES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE DES GARAGES DE CHELLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4 FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES PEUGEOT ET CITRÖEN
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES PEUGEOT ET CITRÖEN
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 23/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAML
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SAML
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 2 FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES RENAULT PL, MERCEDES, IVECO ET SCANIA PL
Titre: FOURNITURE DE PIECES ET REPARATION VEHICULES RENAULT PL, MERCEDES, IVECO ET SCANIA PL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 24/06/2024
Date de conclusion du marché: 22/07/2024
Organisation qui signe le marché: VILLE DE CHELLES
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE DE CHELLES
Numéro d’enregistrement: 21770108500011
Département: Acheteur public
Ville: CHELLES
Code postal: 77500
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Direction de la commande Publique
Téléphone: 0164728484
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SAFETYKLEEN
Numéro d’enregistrement: 48011152500014
Adresse postale: 65 av Jean Mermoz
Ville: 93120
Code postal: LA COURNEUVE
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0148387154
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: YORK
Numéro d’enregistrement: 80387755400011
Adresse postale: 1394 av de Draguignan
Ville: TOULON
Code postal: 83088
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
Téléphone: 0494080844
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: EUROMASTER
Numéro d’enregistrement: 39252740404670
Adresse postale: 180 av de l'europe
Ville: MONTBONNOT SAINT MARTIN
Code postal: 38330
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476612800
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: VDSA LOGNES
Numéro d’enregistrement: 73820732300077
Adresse postale: allee lech walesa 73 bd du courcerin
Ville: LOGNES
Code postal: 77185
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0164660024
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: MATAGRIF
Numéro d’enregistrement: 30232964400017
Adresse postale: Clos du Moulin
Ville: SAINT SOUPPLETS
Code postal: 77165
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0160015050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: AUTO BILAN CONTROLE
Numéro d’enregistrement: 38829131200030
Adresse postale: 93 av du Gendarme Castermant
Ville: CHELLES
Code postal: 77500
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0164261616
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: GARAGE CENTRAL
Numéro d’enregistrement: 77570393700059
Adresse postale: ZAC de la Hayette chemin des madeleines Mareuil les meaux
Ville: MEAUX
Code postal: 77353
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0164332522
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: EASYVOIRIE
Numéro d’enregistrement: 80078012400049
Adresse postale: 555 chemin de la roche du guide
Ville: Malataverne
Code postal: 26780
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0483330330
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: OUEST VENDEE BALAIS
Numéro d’enregistrement: 02708022500017
Adresse postale: 22 rue de la brosserie
Ville: Melle
Code postal: 79500
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GLUTTON
Numéro d’enregistrement: BE0434298395
Adresse postale: Zoning mécalys rue du progres 22
Ville: ANDENNE
Code postal: 5300
Subdivision pays (NUTS): Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Téléphone: +3285310430
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BUCHER MUNICIPAL
Numéro d’enregistrement: 31237887000017
Adresse postale: 40 av Eugène Gazeau
Ville: SENLIS
Code postal: 60300
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: 0344533057
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: URBACAR
Numéro d’enregistrement: 38896424900048
Adresse postale: 125 bd Robert Schuman
Ville: LIVRY-GARGAN
Code postal: 93190
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0143840237
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAML
Numéro d’enregistrement: 39807311000045
Adresse postale: 9-11 rue Gustave Eilffel
Ville: 91350
Code postal: GRIGNY
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0169126830
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SOCIETE DES GARAGES DE CHELLES
Numéro d’enregistrement: 39919843100054
Adresse postale: 20 rue de l'Ormeteau
Ville: 77500
Code postal: CHELLES
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0164211981
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0018, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Achatpublic.com
Numéro d’enregistrement: 44785621
Département: Profil acheteur Organisation qui fournit un accès en ligne aux documents du marché
Ville: Antony
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: 17770704900017
Département: Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours. Organisation chargée des procédures de recours
Adresse postale: 43, Rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 752f9a8b-37a4-42d1-bcb7-228f79912144 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2024 11:53:46 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 596505-2024
Numéro de publication au JO S: 193/2024
Date de publication: 03/10/2024
