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Rénovation de la chaufferie de la résidence Schweitzer et à l'amélioration des réseaux de distribution chauffage Marché no06 /15 : Rénovation de la chaufferie de la résidence Schweitzer et amélioration des réseaux de distribution du chauffage ville : Chelles cedex correspondant : Mme Armelle Hay, Directe...
MC Habitat 77505Chelles
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Rénovation de la chaufferie de la résidence Schweitzer et à l'amélioration des réseaux de distribution chauffage

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1490698

Date de clôture estimée : 29/05/15
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (05/05/15)
BOAMP (04/05/15)
15-68290
Avis de marché Département(s) de publication : 77 , 93 Annonce No 15-68290 Travaux - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MC Habitat. Correspondant : Mme Armelle Hay, directeur général, 2 rue wladislaw pusz 77505 Chelles Cedex. Objet du marché : marché n o 06 /15 : Rénovation de la chaufferie de la résidence Schweitzer et amélioration des réseaux de distribution du chauffage . Lieu d'exécution et de livraison: marne et chantereine habitat 2 rue Wladislaw Pusz, 77505 Chelles Cedex. Caractéristiques principales : les entreprises ont la faculté de présenter des variantes. néanmoins, l'attention des entreprises est attirée sur le fait qu'aucune variante ne sera examinée si elle n'est accompagnée d'une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). chaque variante sera accompagnée d'une notice explicative très détaillée tant en terme de qualité qu'en terme de prix. Les variantes demandées seront obligatoirement chiffrées. Les variantes ainsi proposées devront permettre d'obtenir des performances au moins équivalentes aux prescriptions de base définies dans le descriptif. Ces performances devront être justifiées par tous documents. dans tous les cas, les offres devront tenir compte de toutes les sujétions découlant de l'ensemble des pièces écrites de l'appel d'offres Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la durée prévisionnelle des travaux est de 14 semaines, à compter de la notification du marché. Des variantes seront-elles prises en compte: oui. Possibilité de présenter une offre pour un lot. Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas exigé de cautionnement de l'entrepreneur. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : caractère des prix: le prix porté à l'acte d'engagement est un prix global forfaitaire ferme et définitif. -retenue de garantie: il sera appliqué sur les sommes dues à titre d'acompte une retenue de garantie de 5 % destinée à garantir le Maître de l'ouvrage du paiement des sommes dont ce dernier pourrait être créancier à un titre quelconque dans le cadre du marché. la libération de la retenue de garantie interviendra à l'expiration du délai de la garantie de parfait achèvement (un an à partir de la réception unique des ouvrages), sauf si la personne responsable du marché a signalé à l'entrepreneur et à la caution, par lettre recommandée, que l'entrepreneur n'a pas rempli toutes ses obligations. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés . Unité monétaire utilisée, l'euro . Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner; - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés; - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail); - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : se référer au dc2.-présentation des offres:chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :- dc1 et dc2 ;- justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise pour le marché- le quitus de visite signé par un représentant du maître d'ouvrage (annexe 1 au rc)- un mémoire technique comprenant :o Un paragraphe (1/2 page environ) expliquant la méthodologie d'action du candidato Les moyens en personnel en vue de l'exécution des travauxo Les moyens matériels en vue de l'exécution des travauxo Les références sur prestations similaires des 3 dernières années (durée des marchés, chiffre d'affaires, description des prestations)- l'acte d'engagement et ses annexes (à compléter) datés, signés et tamponnés- le ccap daté, signé et tamponné- le cctp et ses annexes datés, signés et tamponnésles offres des candidats n'ayant pas fourni l'attestation de visite obligatoire seront écartées.en cas de groupement ou de sous-traitance, chaque membre du groupement ou chaque sous-traitant devra fournir les documents visés ci-dessus (excepté les attestations de visite)important : le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise, dans les quinze jours ouvrables suivant la réception de l'information de la décision attributive de la commission d'appel d'offre :- les pièces prévues aux articles d 8222-5 ou d 8222-7 du code du travail ;- les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. L'attributaire peut remplacer les certificats établis par chacune des administrations fiscales et sociales par le formulaire DC 7 ;- les attestations d'assurance définies au 8.5 du ccap; - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 29 mai 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 06 /15. Renseignements complémentaires : le marché comprend deux prestations complémentaires. Voir dce. -visite obligatoire:voir condition au dce. recours: voir dce. tribunal compétent : tribunal de grande instance du siège du pouvoir adjudicateur. Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mai 2015. Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Personne à contacter pour la visite obligatoire à marne et chantereine habitat Service du patrimoine. Correspondant : Mme Belinda Hennes,  la personne à contacter pour visiter les installations est Mme Hennes, assistante à la direction du patrimoine,  77505 Chelles, tél. : 01-64-72-42-78, courriel : b-hennes@mc-habitat.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Sermet sud ouest. Correspondant : M. Granjean Johan, tél. : 05-56-34-77-51, courriel : jgrandjean@sermet.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Marne et chantereine habitat. Correspondant : M. Juridique Service,  2 rue wladislaw pusz,  77505 Chelles Cedex. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Marne et chantereine habitat. Correspondant : Mme Armelle Hay,  2 rue wladislaw pusz,  77505 Chelles Cedex. Renseignements relatifs aux lots : Lot 1. - Lot unique
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