Centrale des marchés
Programme voirie 2016rue Massenet - rue Besson - rue Martouretvoirie rurale 2016 à Chazelles Sur Lyon. PROGRAMME VOIRIE 2016Rue Massenet - Rue Besson - Rue MartouretVoirie rurale 2016 designation : Commune de Chazelles-sur-Lyon tel : 04-77-54-20-20 mel : mairie@chazelles-sur-lyon.fr cp : 42...
Commune de Chazelles-sur-Lyon 42140Chazelles-sur-Lyon mairie@chazelles-sur-lyon.fr 04 77 54 99 48
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Programme voirie 2016rue Massenet - rue Besson - rue Martouretvoirie rurale 2016 à Chazelles Sur Lyon.

Marché public ou privé
Référence du marché : 1927242

Date de clôture estimée : 24/03/16
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/03/16)
16-32217
SOURCEWEB (04/03/16)
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 42
Annonce No 16-32217
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Chazelles-sur-Lyon.
 Correspondant : le maire, Maire, 12 rue Armand Bazin 42140 Chazelles-sur-Lyon, tél. : 04-77-54-20-20, télécopieur : 04-77-54-99-48, courriel : mairie@chazelles-sur-lyon.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : programme voirie 2016
rue Massenet - rue Besson - rue Martouret
Voirie rurale 2016
.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45233200.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

les seules variantes autorisées concernent :
- la structure de la chaussée sur le chantier no1, dans le respect des hypothèses de dimensionnement spécifiées dans le Cctp
- la pose de certaines bordures ou de certains caniveaux qui peuvent être évitées, dans le cadre de l'aménagement d'une zone de partage sur les rues composant le chantier no1
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 18 avril 2016 et jusqu'au 22 juillet 2016.
Cautionnement et garanties exigés : selon R.C.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : selon R.C.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : selon R.C.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 45 %;
     - délai d'exécution : 30 %;
     - valeur technique de l'offre : 25 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 mars 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 16AT-0031-M.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 24 mars 2016, à 14 heures.
Lieu : mairie.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 mars 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : MAIRIE DE CHAZELLES SUR LYON.
 12 rue armand bazin,  42140 Chazelles-sur-Lyon.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : MAIRIE DE CHAZELLES SUR LYON.
 12 rue armand bazin,  42140 Chazelles-sur-Lyon, , tél. : 04-77-54-20-20, , télécopieur : 04-77-54-99-48, , courriel : controleurtravaux.mairie@chazelles-sur-lyon.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

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