1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPMS DE L'ANJOU
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de repas cuisinés en liaison froide ou chaude
Description: Fourniture et livraison de repas cuisinés en liaison froide ou chaude
Identifiant de la procédure: 5a157981-d6c4-4cc2-b148-29810794f827
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38343000 Restauration
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE OU CHAUDE
Description: Fourniture et livraison de repas cuisinés en liaison froide ou chaude
Identifiant interne: LOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38343000 Restauration
Options:
Description des options: Fourniture de l'épicerie à chiffrer en option
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: aucunes
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 27/06/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 23/08/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: EPMS DE L'ANJOU
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPMS DE L'ANJOU
Numéro d’enregistrement: EPMS DE L'ANJOU
Adresse postale: 602 route de Segré Pouancé 602 route de Segré Pouancé
Ville: OMBREE D'ANJOU
Code postal: 49420
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Téléphone: +33 241926028
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: EPMS DE L'ANJOU
Numéro d’enregistrement: 26490253700135
Adresse postale: 602 route de Segré Pouancé
Ville: OMBREE D'ANJOU
Code postal: 49420
Pays: France
Point de contact: EPMS DE L'ANJOU
Téléphone: 0241926028
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5bcb8ba5-cccb-4ced-b856-72edf20616d8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2024 14:40:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 381394-2024
Numéro de publication au JO S: 124/2024
Date de publication: 27/06/2024
