Centrale des marchés
fourniture et livraison de denrées alimentaires 41 fourniture et livraison de denrées alimentaires à Chaumont Sur Loire pays : F- code_postal : 41150 ville : Chaumont-sur-Loire lieu : domaine de Chaumont Sur Loire
Domaine Régional de Chaumont-sur-Loire 41150Chaumont-sur-Loire contact@domaine-chaumont.fr 0254209924
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Fourniture et livraison de denrées alimentaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292282

Date de clôture estimée : 16/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/11/14)
14-168565

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Domaine Régional de Chaumont-sur-Loire. Code d'identification nationale : 507.871.853.00010, domaine de Chaumont Sur Loire, à l'attention de M. Fuseau Julien, F-41150 Chaumont-sur-Loire. Tél. : (+33) 2 54 20 99 22. E-mail : contact@domaine-chaumont.fr. Fax : (+33) 2 54 20 99 24.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.domaine-chaumont.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : EPCC - Domaine régional de Chaumont-sur-Loire, domaine de Chaumont-Sur-Loire, à l'attention de M. Fuseau Julien, F-41150 Chaumont-sur-Loire. Tél. : (+33) 2 54 20 99 22. E-mail : julien.fuseau@domaine-chaumont.fr. Fax : (+33) 2 54 20 99 24. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_gITwIZdKAC&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : EPCC - Domaine régional de Chaumont-sur-Loire. Code d'identification nationale : 507.871.853.00010, domaine de Chaumont Sur Loire, à l'attention de M. Fuseau Julien, F-41150 Chaumont-sur-Loire. Tél. : (+33) 2 54 20 99 22. E-mail : julien.fuseau@domaine-chaumont.fr. Fax : (+33) 2 54 20 99 54. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_gITwIZdKAC

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : EPCC - Domaine régional de Chaumont-sur-Loire. Code d'identification nationale : 507.871.853.00010, domaine de Chaumont-Sur-Loire, à l'attention de M. Fuseau Julien, F-41150 Chaumont-sur-Loire. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_gITwIZdKAC&v=1&selected=0
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Loisirs, culture et religion.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de denrées alimentaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdomaine de chaumont sur loire, 41150 Chaumont-sur-Loire.
Code NUTS , FR245, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de denrées alimentaires.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics (Cmp).
Le marché est passé sous la forme d'un marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum total de 313 000 €o(s) (H.T.) En application des dispositions de l'article 77 du Cmp.
Les prestations sont réparties en 21 lots.

Valeur estimée hors TVA : 313 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er février 2015, jusqu'au : 31 janvier 2016.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 Produits carnés et produits de la mer ou d'eau douce, fromage, bruts ou préparés (surgelés ou congelés)
1) Description succincte :
Lot 1 Produits carnés et produits de la mer ou d'eau douce, fromage, bruts ou préparés (surgelés ou congelés)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15896000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 15 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (45 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (30 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (25 %)
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 Viandes fraîches
1) Description succincte :
Lot 2 Viandes fraîches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15110000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 22000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (40 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (40 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (20 %)
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 Produits de la mer ou d eau douce frais, séchés, salés, fumés ou issus de l aquaculture biologique (ou équivalent)
1) Description succincte :
Lot 3 Produits de la mer ou d eau douce frais, séchés, salés, fumés ou issus de l aquaculture biologique (ou équivalent)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 03310000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 14000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (40 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (30 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (30 %)
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 Charcuteries, viandes séchées ou fumées fraîches
1) Description succincte :
Lot 4 Charcuteries, viandes séchées ou fumées fraîches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15131120.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 14000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (40 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (40 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (20 %)
Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 Fruits et légumes frais, bruts et pré-préparés
1) Description succincte :
Lot 5 Fruits et légumes frais, bruts et pré-préparés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15300000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 26000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (15 %) :
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (55 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (30 %)
Lot n° 6

Intitulé : Lot 6 Fruits et légumes frais issus de l agriculture biologique (ou équivalent)
1) Description succincte :
Lot 6 Fruits et légumes frais issus de l agriculture biologique (ou équivalent)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15300000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 10000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (15 %) :
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (55 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (30 %)
Lot n° 7

Intitulé : Lot 7 Fruits, légumes et pommes de terre bruts et préparés surgelés
1) Description succincte :
Lot 7 Fruits, légumes et pommes de terre bruts et préparés surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15300000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 10 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (45 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (30 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (25 %)
Lot n° 8

Intitulé : Lot 8 Feuilles et herbes aromatiques fraîches, biologiques (ou équivalent) ou issues de la récolte manuelle contrôlée (ou équivalent)
1) Description succincte :
Lot 8 Feuilles et herbes aromatiques fraîches, biologiques (ou équivalent) ou issues de la récolte manuelle contrôlée (ou équivalent)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15872300.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 3 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (40 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (30 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (30 %)
Lot n° 9

Intitulé : Lot 9 Epicerie
1) Description succincte :
Lot 9 Epicerie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15800000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 16 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (45 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (30 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (25 %)
Lot n° 10

Intitulé : Lot 10 Épicerie sèche et réfrigérée issue de l agriculture biologique (ou équivalent)
1) Description succincte :
Lot 10 Épicerie sèche et réfrigérée issue de l agriculture biologique (ou équivalent)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15800000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 9 000 euors HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (40 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (40 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (20 %)
Lot n° 11

Intitulé : Lot 11 Epicerie réfrigérée
1) Description succincte :
Lot 11 Epicerie réfrigérée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15800000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 20 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (45 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (30 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (25 %)
Lot n° 12

Intitulé : Lot 12 Epicerie fine
1) Description succincte :
Lot 12 Epicerie fine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15894700.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 6 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (40 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (40 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (20 %)
Lot n° 13

Intitulé : Lot 13 Epicerie spécifique à la pâtisserie
1) Description succincte :
Lot 13 Epicerie spécifique à la pâtisserie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15800000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 15 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (45 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (30 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (25 %)
Lot n° 14

Intitulé : Lot 14 Produits de la chocolaterie bruts et semi-élaborés
1) Description succincte :
Lot 14 Produits de la chocolaterie bruts et semi-élaborés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15840000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 6 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (40 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (40 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (20 %)
Lot n° 15

Intitulé : Lot 15 Pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches
1) Description succincte :
Lot 15 Pains frais, viennoiseries et pâtisseries fraîches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15810000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 22 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (45 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (30 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (25 %)
Lot n° 16

Intitulé : Lot 16 Boulangerie, pâtisseries surgelées: pains, viennoiseries, préparations salées et sucrées
1) Description succincte :
Lot 16 Boulangerie, pâtisseries surgelées: pains, viennoiseries, préparations salées et sucrées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15810000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 12 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (45 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (30 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (25 %)
Lot n° 17

Intitulé : Lot 17 Pâtes alimentaires, semoules pour fabrication de pâtes alimentaires et riz pour risotto
1) Description succincte :
Lot 17 Pâtes alimentaires, semoules pour fabrication de pâtes alimentaires et riz pour risotto
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15850000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 8 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (40 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (40 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (20 %)
Lot n° 18

Intitulé : Lot 18 Huiles d olives
1) Description succincte :
Lot 18 Huiles d olives
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15400000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 5 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (40 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (40 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (20 %)
Lot n° 19

Intitulé : Lot 19 Jus de légumes et jus de fruits longue conservation issus de l agriculture biologique (ou équivalent)
1) Description succincte :
Lot 19 Jus de légumes et jus de fruits longue conservation issus de l agriculture biologique (ou équivalent)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15320000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 15 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (40 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (40 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (20 %)
Lot n° 20

Intitulé : Lot 20 Boissons alcoolisées
1) Description succincte :
Lot 20 Boissons alcoolisées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15900000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 5 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (45 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (30 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (25 %)
Lot n° 21

Intitulé : Lot 21 Glaces et sorbets pour glacier de fabrication artisanale (ou équivalent)
1) Description succincte :
Lot 21 Glaces et sorbets pour glacier de fabrication artisanale (ou équivalent)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000, 15555000.
3) Quantité ou étendue :
Montant maximum : 60 000 EUR HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Critères de sélection :
Critère n°1 : Les prix proposés (30 %)
Critère n°2 : Valeur qualitative de l'offre (40 %)
Critère n°3 : Logistique et qualité du service (30 %)
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Conformément à l'article 98 du CMP, les paiements dus au(x) titulaires(s) du marché seront effectués par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture. Le marché est financé sur le budget de l'établissement Public de Coopération Culturelle - domaine régional de Chaumont-Sur-Loire.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme d'entreprise individuelle ou de groupements. Le marché sera conclu avec une entreprise individuelle ou avec un groupement d'entreprises solidaires.
En application de l'article 51.vi du CMP, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-15.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 décembre 2014, à 13:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les échantillons sont des éléments d'attribution des marchés. Ils ne seront pas facturés. Ceux-Ci devront être conformes aux produits demandés sur le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) et respecter toutes les spécifications.
la liste des échantillons demandés et les modalités de remise figurent à l'annexe n°1 du C.C.T.P., ils devront parvenir à l'adresse suivante :
EPCC - domaine Régional de Chaumont-Sur-Loire
Domaine de Chaumont-Sur-Loire
Consultation denrées alimentaires (AOO n°2014-15)
echantillon(s) lot n°
41150 Chaumont-Sur-Loire
Les échantillons demandés à l'annexe n°1 du c.c.t.p. Devront etre livres imperativement au plus tard le JEUDI 11 DÉCEMBRE 2014, 13h00.
des échantillons supplémentaires pourront être demandés, le cas échéant, afin de permettre au pouvoir adjudicateur de comparer les offres remises, conformément à l'article 49 du CMP. Un deuxième échantillon pourra être demandé, après choix, au fournisseur retenu pour les produits longue conservation (échantillon témoin).
Les échantillons devront porter très lisiblement les mentions " consultation marché denrées alimentaires ", le type de denrées, le numéro du lot, le nom du fournisseur et être accompagnés d'un bordereau de livraison.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 novembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, F-45000 Orléans
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 novembre 2014.

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