Centrale des marchés
52 Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de Segpa dans le département de la Haute-Marne pour le Conseil général de la Haute-Marne à Chaumont 52 Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de Segpa dans le département de la Haute-Marne pour le Conseil général de la Haute-Marne à Chaumo...
Conseil général de la Haute-Marne 52905Chaumont 0325328585
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52 Exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de Segpa dans le département de la Haute-Marne pour le Conseil général de la Haute-Marne à Chaumont

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Marché public ou privé
Référence du marché : 894138

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (29/11/13)
403178-2013
BOAMP (28/11/13)
13-193199

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de la Haute-Marne, 1 rue du commandant Hugueny CS 62127, à l'attention de bruno SIDO, F-52905 Chaumont Cedex 9. Tél. : (+33) 3 25 32 88 88. Fax : (+33) 3 25 32 85 85.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://haute-marne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-haute-marne.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de Segpa dans le département de la Haute-Marne.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : département de la haute-marne, 52000.
Code NUTS : FR214.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
exécution d'un service régulier de transport scolaire d'élèves et étudiants handicapés ou élèves de Segpa dans le département de la Haute-Marne.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60112000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations. Pondération : 40.
2. formation des conducteurs. Pondération : 15.
3. délai de remplacement des véhicules et conducteurs. Pondération : 15.
4. confort et sécurité. Pondération : 15.
5. capacité du véhicule. Pondération : 15.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13-DIT-13.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 068-113423 du 06/04/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2013-108

Lot n° : 1

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Saint-Dizier
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Adiate SAS, 7-9 rue Jacquard, F-,91280 Saint-Pierre-du-Perray. E-Mail : rthabet@adiate.fr. tél. : (+33) 01 69 40 15 18. Fax : (+33) 01 69 40 15 20.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-111

Lot n° : 2

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Wassy
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Adiate SAS, 7-9 rue Jacquard, F-,91280 Saint-Pierre-du-Perray. E-Mail : rthabet@adiate.fr. tél. : (+33) 01 69 40 15 18. Fax : (+33) 01 69 40 15 20.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013--112

Lot n° : 3

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Joinville
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Adiate SAS, 7-9 rue Jacquard, F-,91280 Saint-Pierre-du-Perray. E-Mail : rthabet@adiate.fr. tél. : (+33) 01 69 40 15 18. Fax : (+33) 01 69 40 15 20.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-113

Lot n° : 4

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Bourmont
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Adiate SAS, 7-9 rue Jacquard, F-,91280 Saint-Pierre-du-Perray. E-Mail : rthabet@adiate.fr. tél. : (+33) 01 69 40 15 18. Fax : (+33) 01 69 40 15 20.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-114

Lot n° : 5

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Chaumont
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Adiate SAS, 7-9 rue Jacquard, F-,91280 Saint-Pierre-du-Perray. E-Mail : rthabet@adiate.fr. tél. : (+33) 01 69 40 15 18. Fax : (+33) 01 69 40 15 20.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-115

Lot n° : 6

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Nogent
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Adiate SAS, 7-9 rue Jacquard, F-,91280 Saint-Pierre-du-Perray. E-Mail : rthabet@adiate.fr. tél. : (+33) 06 19 40 15 18. Fax : (+33) 01 69 40 15 20.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-117

Lot n° : 7

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Langres
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Adiate SAS, 7-9 rue Jacquard, F-,91280 Saint-Pierre-du-Perray. E-Mail : rthabet@adiate.fr. tél. : (+33) 01 69 40 15 18. Fax : (+33) 01 69 40 15 20.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-108

Lot n° : 1

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Saint-Dizier
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS ATS Aube transports services, 75 bis, rue André Beury, F-,10000 Troyes. E-Mail : ats.direction1@orange.fr. tél. : (+33) 03 25 70 00 00. Fax : (+33) 03 25 70 00 01.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-108

Lot n° : 1

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Saint-Dizier
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Autocars Bardy, 1 ZA Le Saloir, F-,51300 Luxémont-et-Villotte. E-Mail : f.bardy@autocars-bardy.com. tél. : (+33) 03 26 62 10 00. Fax : (+33) 03 26 62 30 96.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-108

Lot n° : 1

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Saint-Dizier
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS Regnault autocars, Route de Fastigny, F-,51700 Mareuil-le-Port. E-Mail : servicepmr@partir-ensemble.fr. tél. : (+33) 03 26 58 00 52. Fax : (+33) 03 26 58 34 87.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-108

Lot n° : 1

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Saint-Dizier
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Vortex, 279 boulevard des technologies, F-,54710 Ludres. E-Mail : bernard.grosjean@vortex.fr. tél. : (+33) 03 83 51 30 62. Fax : (+33) 03 83 51 30 86.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-111

Lot n° : 2

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Wassy
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Isacor-Evolib, 22 rue des Essios, F-,51430 Bezannes. E-Mail : claude.apffel@evolib.fr. tél. : (+33) 03 26 36 60 66. Fax : (+33) 03 26 49 84 72.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-111

Lot n° : 2

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Wassy
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS ATS Aube transport services, 75 bis, rue André Beury, F-,10000 Troyes. E-Mail : ats.direction1@orange.fr. tél. : (+33) 03 25 70 00 00. Fax : (+33) 03 25 70 00 01.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-111

Lot n° : 2

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Wassy
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Autocars Bardy, 1 ZA Le Saloir, F-,51300 Luxémont-et-Villotte. E-Mail : f.bardy@autocars-bardy.com. tél. : (+33) 03 26 62 10 00. Fax : (+33) 03 26 62 30 96.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-111

Lot n° : 2

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Wassy
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EURL Méditerranéenne de voyageurs, 33 boulevard de la Liberté, F-,13001 Marseille. E-Mail : reseau@ulysse-transport.fr. tél. : (+33) 08 20 82 58 00. Fax : (+33) 04 93 72 82 69.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-111

Lot n° : 2

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Wassy
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AA Taxi 52, 26 grande rue, F-,52000 Riaucourt. E-Mail : taxxi52@hotmail.fr. tél. : (+33) 06 58 27 75 94.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-111

Lot n° : 2

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Wassy
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Vortex, 279 boulevard des technologies, F-,54710 Ludres. E-Mail : bernard.grosjean@vortex.fr. tél. : (+33) 03 83 51 30 62. Fax : (+33) 03 83 51 30 86.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-111

Lot n° : 2

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Wassy
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS Regnault autocars, Route de Festigny, F-,51700 Mareuil-le-Port. E-Mail : servicepmr@partir-ensemble.fr. tél. : (+33) 03 26 58 00 52. Fax : (+33) 03 26 58 34 87.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-112

Lot n° : 3

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Joinville
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Isacor-Evolib, 22 rue des Essios, F-,51430 Bezannes. E-Mail : claude.apffel@evolib.fr. tél. : (+33) 03 26 36 60 66. Fax : (+33) 03 26 49 84 72.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-112

Lot n° : 3

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Joinville
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS ATS Aube transport services, 75 bis, rue André Beury, F-,10000 Troyes. E-Mail : ats.direction1@orange.fr. tél. : (+33) 03 25 70 00 00. Fax : (+33) 03 25 70 00 01.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-112

Lot n° : 3

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Joinville
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EURL Taxis du Vallage, 14 bis, rue du petit marché, F-,52300 Joinville. E-Mail : taxis.delbe@laposte.net. tél. : (+33) 03 25 94 16 18. Fax : (+33) 03 25 94 87 45.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-112

Lot n° : 3

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Joinville
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS Regnault autocars, Route de Festigny, F-,51700 Mareuil-le-Port. E-Mail : servicepmr@partir-ensemble.fr. tél. : (+33) 03 26 58 00 52. Fax : (+33) 03 26 58 34 87.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-112

Lot n° : 3

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Joinville
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Vortex, 279 boulevard des technologies, F-,54710 Ludres. E-Mail : bernard.grosjean@vortex.fr. tél. : (+33) 03 83 51 30 62. Fax : (+33) 03 83 51 30 86.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-113

Lot n° : 4

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Bourmont
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS ATS Aube transport services, 75 bis, rue André Beury, F-,10000 Troyes. E-Mail : ats.direction1@orange.fr. tél. : (+33) 03 25 70 00 00. Fax : (+33) 03 25 70 00 01.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-113

Lot n° : 4

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Bourmont
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Isacor-Evolib, 22 rue des Essios, F-,51430 Bezannes. E-Mail : claude.apffel@evolib.fr. tél. : (+33) 03 26 36 60 66. Fax : (+33) 03 26 49 84 72.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-113

Lot n° : 4

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Bourmont
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS Regnault autocars, Route de Festigny, F-,51700 Mareuil-le-Port. E-Mail : servicepmr@partir-ensemble.fr. tél. : (+33) 03 26 58 00 52. Fax : (+33) 03 26 58 34 87.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-113

Lot n° : 4

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Bourmont
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Vortex, 279 boulevard des technologies, F-,54710 Ludres. E-Mail : bernard.grosjean@vortex.fr. tél. : (+33) 03 83 51 30 62. Fax : (+33) 03 83 51 30 86.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-114

Lot n° : 5

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Chaumont
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AA Taxi 52, 26 grande rue, F-,52000 Riaucourt. E-Mail : taxxi52@hotmail.fr. tél. : (+33) 06 58 27 75 94.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-114

Lot n° : 5

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Chaumont
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Taxi Issois, 24 rue Méchel, F-,52140 is-en-Bassigny. E-Mail : dufant.corinne@wanadoo.fr. tél. : (+33) 03 25 31 89 09.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-114

Lot n° : 5

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Chaumont
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Isacor-Evolib, 22 rue des Essios, F-,51430 Bezannes. E-Mail : claude.apffel@evolib.fr. tél. : (+33) 03 26 36 60 66. Fax : (+33) 03 26 49 84 72.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-114

Lot n° : 5

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Chaumont
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EURL Méditerranéenne de voyageurs, 33 boulevard de la Liberté, F-,13001 Marseille. E-Mail : reseau@ulysse-transport.fr. tél. : (+33) 08 20 82 58 00. Fax : (+33) 04 93 72 82 69.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-114

Lot n° : 5

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Chaumont
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS Regnault autocars, Route de Festigny, F-,51700 Mareuil-le-Port. E-Mail : servicepmr@partir-ensemble.fr. tél. : (+33) 03 26 58 00 52. Fax : (+33) 03 26 58 34 87.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-114

Lot n° : 5

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Chaumont
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 8

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Vortex, 279 boulevard des technologies, F-,54710 Ludres. E-Mail : bernard.grosjean@vortex.fr. tél. : (+33) 03 83 51 30 62. Fax : (+33) 03 83 51 30 86.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-115

Lot n° : 6

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Nogent
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Taxi issois, 24 rue Méchel, F-,52140 Is-en-Bassigny. E-Mail : dufant.corinne@wanadoo.fr. tél. : (+33) 03 25 31 89 09.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-115

Lot n° : 6

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Nogent
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Taxi Sellier, 12 rue sous l'église - Odival, F-,52800 Nogent. E-Mail : taxi.sellier@orange.fr. tél. : (+33) 03 25 31 46 03.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-115

Lot n° : 6

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Nogent
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Taxis Nicolas, 7 rue de la poste, F-,52140 Sarrey. E-Mail : taxi.nicolas@laposte.net. tél. : (+33) 03 25 90 30 22. Fax : (+33) 03 25 90 30 22.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-115

Lot n° : 6

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Nogent
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Isacor-Evolib, 22 rue des Essios, F-,51430 Bezannes. E-Mail : claude.apffel@evolib.fr. tél. : (+33) 03 26 36 60 66. Fax : (+33) 03 26 49 84 72.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-115

Lot n° : 6

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Nogent
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS Regnault autocars, Route de Festigny, F-,51700 Mareuil-le-Port. E-Mail : servicepmr@partir-ensemble.fr. tél. : (+33) 03 26 58 00 52. Fax : (+33) 03 26 58 34 87.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-115

Lot n° : 6

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Nogent
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Vortex, 279 boulevard des technologies, F-,54710 Ludres. E-Mail : bernard.grosjean@vortex.fr. tél. : (+33) 03 83 51 30 62. Fax : (+33) 03 83 51 30 86.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-117

Lot n° : 7

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Langres
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Taxis Nicolas, 7 rue de la poste, F-,52140 Sarrey. E-Mail : taxi.nicolas@laposte.net. tél. : (+33) 03 25 90 33 22. Fax : (+33) 03 25 90 33 22.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-117

Lot n° : 7

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Langres
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Isacor-Evolib, 22 rue des Essios, F-,51430 Bezannes. E-Mail : claude.apffel@evolib.fr. tél. : (+33) 03 26 36 60 66. Fax : (+33) 03 26 49 84 72.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-117

Lot n° : 7

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Langres
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EURL Méditerranéenne de voyageurs, 33 boulevard de la Liberté, F-,13001 Marseille. E-Mail : reseau@ulysse-transport.fr. tél. : (+33) 08 20 82 58 00. Fax : (+33) 04 93 72 82 69.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-117

Lot n° : 7

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Langres
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS Regnault autocars, Route de Fressigny, F-,51700 Mareuil-le-Port. E-Mail : servicepmr@partir-ensemble.fr. tél. : (+33) 03 26 58 00 52. Fax : (+33) 03 26 58 34 87.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013-117

Lot n° : 7

Intitulé : Desserte des établissements scolaires de Langres
V.1) Date d'attribution du marché : 29 juillet 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Vortex, 279 boulevard des technologies, F-,54710 Ludres. E-Mail : bernard.grosjean@vortex.fr. tél. : (+33) 03 83 51 30 62. Fax : (+33) 03 83 51 30 86.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 novembre 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 68 B, annonce n° 278 du 6 avril 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du lycée, F-51036 Châlons-en-Champagne Cedex E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr Tél. : (+33) 3 26 66 86 87 Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du lycée,F-,51036 Châlons-en-Champagne Cedex, E-mail : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr, tél. : (+33) 3 26 66 86 87, Fax : (+33) 3 26 21 01 87
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 26 novembre 2013.

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