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54 travaux de faucardage, d'arrachage de plantes aquatiques et de retrait d'embâcles sur le Domaine public fluvial du Canal entre Champagne et Bourgogne pour voies navigables de France à Nancy 54 travaux de faucardage, d'arrachage de plantes aquatiques et de retrait d'embâcles sur le Domaine public fluvial du Canal entre Champagne et Bourgogne pour voies navigables de France à Nancy trav...
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54 travaux de faucardage, d'arrachage de plantes aquatiques et de retrait d'embâcles sur le Domaine public fluvial du Canal entre Champagne et Bourgogne pour voies navigables de France à Nancy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344814

Date de clôture estimée : 09/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/12/14)
14-193661

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Voies navigables de France.
Correspondant : directrice territoriale, 8 boulevard Albert 1er CO 80062 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-95-30-01 télécopieur : 03-83-95-31-25 courriel : AMPF.DT-Nord-Est@vnf.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Gestion et développement des voies navigables.

Objet du marché : travaux de faucardage, d'arrachage de plantes aquatiques et de retrait d'embâcles.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45252124.

Lieu d'exécution : domaine public fluvial du Canal entre Champagne et Bourgogne.

Code NUTS : øFR214ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
travaux de faucardage, d'arrachage de plantes aquatiques et de retrait d'embâcles du Canal entre Champagne et
bourgogne (Ccb), décomposés selon les 6 lots géographiques et techniquement différent suivants qui constituent des marchés séparés :
Lot 1 - faucardage de plantes aquatiques sur les biefs du secteur nord
lot 2 - faucardage de plantes aquatiques sur les biefs du secteur centre
lot 3 - faucardage de plantes aquatiques sur les biefs du secteur sud
lot 4 - arrachage de plantes aquatiques et enlèvement d'embâcles dans les biefs du secteur nord
lot 5 - arrachage de plantes aquatiques et enlèvement d'embâcles dans les biefs du secteur centre
lot 6 - arrachage de plantes aquatiques et enlèvement d'embâcles dans les biefs du secteur sud
les prestations de chacun des 6 lots font l'objet d'un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics. La durée de validité de chacun des marchés est de 1 an reconductible 3 fois. Pour chaque lot, le montant minimum annuel est de 5000 EUR HT, et le montant maximum annuel est de 100 000 EUR HT
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour l'ensemble des lots, la nature des travaux concerne essentiellement : la participation aux inspections communes préalables définies à l'article I.3.1 du CCTP, l'ensemble des mesures de prévention et de sécurité découlant du plan de prévention défini à l'article I.3.1 du présent CCTP, l'amenée, le déchargement, la mise à l'eau, l'installation et le repliement du matériel nécessaire pour l'exécution des travaux, la fourniture, la mise en place et le maintien, durant toute la durée des travaux, de la signalisation temporaire de chantier fluvial et terrestre, le faucardage ou l'arrachage de la végétation, le retrait des dépôts flottants dérivants ou amassés auprès ou dans les ouvrages, l'évacuation et la mise en dépôt des matériaux extraits, le repli du chantier et la remise en état des sites et des chemins d'accès après travaux, la remise en état des lieux.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement VNF sur ses ressources propres. Le délai global de paiement des avances, acomptes, solde et indemnités est fixé à 30 jours assorti d'intérêts moratoires en cas de dépassement de ce délai. Il n'est pas prévu de versement d'acomptes pour approvisionnements. Une avance est accordée au titulaire dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics. Les prix sont révisables. Les prix du marché sont hors TVA.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu soit avec un prestataire unique, soit avec des prestataires groupés solidaires.
Dans le cas ou le candidat pressenti pour la passation du marché aurait présenté son offre sous la forme d'un groupement conjoint, il lui sera demandé conformément à l'article 51.vii du code des marchés publics, de réaliser sa transformation en groupement solidaire préalablement à la notification du marché, cette transformation étant nécessaire à la bonne exécution du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : lettre de candidature (cf. Formulaire Dc1) ; Documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (Cmp), notamment : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cf. Formulaire Dc2) ; Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les interdictions de soumissionner (cf. Formulaire Dc1) ; Un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés ( K ou K-Bis de moins de 3 mois) ; Forme juridique du candidat (cf. Formulaire Dc2) ; En cas de groupement solidaire, le nom du mandataire (cf. Formulaire Dc1) ; Pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché (cf. Formulaire Dc1).



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet de la présente consultation, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une présentation d'une liste des travaux, en rapport avec l'objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, qui indiqueront le montant, l'époque, et le lieu d'exécution des travaux et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Les certificats de qualifications professionnelles ou la preuve de ces capacités apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature et une déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat disposera pour l'exécution de l'ouvrage
pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- le prix des prestations : 70 % ;
- la valeur technique des prestations, appréciée au vu de la qualité du mémoire justificatif et explicatif : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 février 2015, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014-64.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est remis gratuitement aux candidats qui en feront la demande par courrier, télécopieur ou mail. Il peut être obtenu par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "2014-64", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres peuvent être remises sur support "papier" ou sur support physique électronique ou remise par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation https://www.marchespublics.gouv.fr, sous la référence publique "2014-64". Les modalités de transmission des offres sont précisées dans le Règlement de la Consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 décembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Voies Navigables de France - Direction territoriale Nord-est - Arrondissement MPF - Cellule marchés.
28 boulevard Albert 1er CO 80062, 54036 Nancy Cedex, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Voies Navigables de France - UTI du canal Entre Champagne et Bourgogne - Agence de Chaumont.
82, rue du commandant Hugueny - cS 32081, 52903 Chaumont Cedex 9, tél. : 03-25-30-79-51, télécopieur : 03-25-30-69-72, courriel : uti.ccb@vnf.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Voies Navigables de France - UTI du canal Entre Champagne et Bourgogne - Agence de Chaumont.
82, rue du commandant Hugueny - cS 32081, 52903 Chaumont Cedex 9, tél. : 03-25-30-79-51, télécopieur : 03-25-30-69-72, courriel : uti.ccb@vnf.fr, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy 5 place carrière - cO 20038 54036 Nancy Cedex tél. : 03-83-17-43-43 télécopieur : 03-83-17-43-50.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;
Référé contractuel : tout intéressé, 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché. Toutefois ce référé n'est pas possible en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le marché au moins 11 jours avant sa signature (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du Code de Justice Administrative) ;
Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;
Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 faucardage de plantes aquatiques sur les biefs du secteur nord.
Faucardage de plantes aquatiques sur les biefs du secteur nord. Secteur d'une longueur d'environ 60 km : DPF (Domaine public fluvial) attaché au secteur nord du versant Marne du CCB est compris entre 100 m à l'aval de l'écluse n° 71 du Désert (Commune de vitry- le-françois, 51) et l'écluse n° 45 du Rongeant (Commune de JOINVILLE, 52) incluse - ce secteur est exploité par l'agence de SAINT-DIZIER.

C.P.V. - Objet principal : 45252124.
Lot(s) 2 faucardage de plantes aquatiques sur les biefs du secteur centre.
Faucardage de plantes aquatiques sur les biefs du secteur centre. Secteur d'une longueur d'environ 95 km : DPF (Domaine public fluvial) attaché au secteur centre du versant Marne du CCB compris entre l'amont de l'écluse n° 45 du Rongeant (Commune de JOINVILLE, 52) et l'entrée nord du tunnel de BALESMES (Commune de BALESMES-SUR-MARNE, 52) - ce secteur est exploité par l'agence de SAINT-DIZIER.

C.P.V. - Objet principal : 45252124.
Lot(s) 3 faucardage de plantes aquatiques sur les biefs du secteur sud.
Faucardage de plantes aquatiques sur les biefs du secteur sud. Secteur d'une longueur d'environ 65 km : DPF (Domaine public fluvial) attaché au versant Saône du CCB compris entre la sortie sud du tunnel de BALESMES (Commune de HEUILLEY-COTON, 52) à la jonction avec la Saône (Commune de MAXILLY-SUR-SAONE, 21) - exploité par l'agence de LONGEAU. Ce secteur comprend également les 4 barrages-réservoirs (charmes, liez, vingeanne et Mouche) avec leurs rigoles de prises d'eau, servant à l'alimentation du canal servant à l'alimentation du canal et le tunnel de BALESMES-SUR-MARNE. Ce secteur est exploité par l'agence de LONGEAU.

C.P.V. - Objet principal : 45252124.
Lot(s) 4 arrachage de plantes aquatiques et enlèvement d'embâcles dans les biefs du secteur nord.
Arrachage de plantes aquatiques et enlèvement d'embâcles dans les biefs du secteur nord. Secteur d'une longueur d'environ 60 km : DPF (Domaine public fluvial) attaché au secteur nord du versant Marne du CCB est compris entre 100 m à l'aval de l'écluse n° 71 du Désert (Commune de vitry- le-françois, 51) et l'écluse n° 45 du Rongeant (Commune de JOINVILLE, 52) incluse - ce secteur est exploité par l'agence de SAINT-DIZIER.

C.P.V. - Objet principal : 45252124.
Lot(s) 5 arrachage de plantes aquatiques et enlèvement d'embâcles dans les biefs du secteur centre.
Arrachage de plantes aquatiques et enlèvement d'embâcles dans les biefs du secteur centre. Secteur d'une longueur d'environ 95 km : DPF (Domaine public fluvial) attaché au secteur centre du versant Marne du CCB compris entre l'amont de l'écluse n° 45 du Rongeant (Commune de JOINVILLE, 52) et l'entrée nord du tunnel de BALESMES (Commune de BALESMES-SUR-MARNE, 52) - ce secteur est exploité par l'agence de SAINT-DIZIER.

C.P.V. - Objet principal : 45252124.
Lot(s) 6 arrachage de plantes aquatiques et enlèvement d'embâcles dans les biefs du secteur sud.
Arrachage de plantes aquatiques et enlèvement d'embâcles dans les biefs du secteur sud. Secteur d'une longueur d'environ 65 km : DPF (Domaine public fluvial) attaché au versant Saône du CCB compris entre la sortie sud du tunnel de BALESMES (Commune de HEUILLEY-COTON, 52) à la jonction avec la Saône (Commune de MAXILLY-SUR-SAONE, 21) - exploité par l'agence de LONGEAU. Ce secteur comprend également les 4 barrages-réservoirs (charmes, liez, vingeanne et Mouche) avec leurs rigoles de prises d'eau, servant à l'alimentation du canal servant à l'alimentation du canal et le tunnel de BALESMES-SUR-MARNE. Remonter ce lot dans la liste. Ce secteur est exploité par l'agence de LONGEAU.

C.P.V. - Objet principal : 45252124.

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