Retour aux résultats
A proximité de Paris 75015 Paris
Acheteur : filieris
75014 Paris cedex 15
Tel : +33 145663400
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 01/09/2023  
6 Lots
Lot 1
lot 1 : Service de nettoyage de locaux, secteur Artois couvrant la région de Béthune, Auchel, Bruay la Buissière
Lot 2
lot 2 : Service de nettoyage de locaux, secteur Lens-Liévin
Lot 3
lot 3 : Service de nettoyage de locaux, secteur Hénin-Beaumont/Carvin
Lot 4
lot 4 : Service de nettoyage de locaux Douaisis/Valenciennes
Lot 5
service de nettoyage de locaux et de vitrerie, secteur POTIGNY
Lot 6
service de nettoyage de locaux, de la vitrerie et nettoyage des abords, secteur de TRELAZE
Secteurs d'activité
Services de nettoyage.

prestations de nettoyage de locaux dans les différents Bâtiments administratifs et sanitaires de la Direction Régionale Nord Filieris

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/06/2023
JOUE - 385847-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: filieris
Adresse postale: 77 Avenue de Ségur
Ville: Paris
Code NUTS: FR France
Code postal: 75015
Pays: France
Courriel: Service.marches@filieris.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.filieris.com
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2279731&orgAcronyme=s7h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2279731&orgAcronyme=s7h
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Organisme de droit privé gérant un service public
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations de nettoyage de locaux dans les différents Bâtiments administratifs et sanitaires de la Direction Régionale Nord Filieris

Numéro de référence: AO 23 NO 0009
II.1.2)Code CPV principal
90910000 Services de nettoyage
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

le présent marché a pour objet des prestations de nettoyage des locaux, de la vitrerie et nettoyage des abords dans les différents bâtiments administratifs et sanitaires de la Direction Régionale Nord Filieris

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 500 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

néant

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 : Service de nettoyage de locaux, secteur Artois couvrant la région de Béthune, Auchel, Bruay la Buissière

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

service de nettoyage de locaux, secteur Artois couvrant la région de Béthune, Auchel, Bruay la Buissières

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 427 835.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. A l'issue de la première année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché , tel que règlementé par les articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162- 14 du code de la commande publique

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 : Service de nettoyage de locaux, secteur Lens-Liévin

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

service de nettoyage de locaux, secteur Lens-Liévin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 083 870.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. A l'issue de la première année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 300 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché , tel que règlementé par les articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162- 14 du code de la commande publique

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 3 : Service de nettoyage de locaux, secteur Hénin-Beaumont/Carvin

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

service de nettoyage de locaux, secteur Hénin-Beaumont/Carvin

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 658 079.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. A l'issue de la première année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché , tel que règlementé par les articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162- 14 du code de la commande publique

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 4 : Service de nettoyage de locaux Douaisis/Valenciennes

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

service de nettoyage de locaux Douaisis/Valenciennes

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 560 828.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. A l'issue de la première année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 700 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché , tel que règlementé par les articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162- 14 du code de la commande publique

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

service de nettoyage de locaux et de vitrerie, secteur POTIGNY

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

service de nettoyage de locaux et de vitrerie, secteur POTIGNY

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 25 518.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. A l'issue de la première année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché , tel que règlementé par les articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162- 14 du code de la commande publique

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

service de nettoyage de locaux, de la vitrerie et nettoyage des abords, secteur de TRELAZE

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
90910000 Services de nettoyage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4)Description des prestations:

service de nettoyage de locaux, de la vitrerie et nettoyage des abords, secteur de TRELAZE

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 57 028.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. A l'issue de la première année d'exécution, le marché pourra être reconduit expressément par le représentant du pouvoir adjudicateur par période successive de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 euro(s) HT sur la durée globale du marché , tel que règlementé par les articles L2125-1.1°, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162- 14 du code de la commande publique

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

liste et description succincte des conditions : Une lettre de candidature (imprimé DC 1, ou équivalent)disponible sur le site du Ministère de l'économie à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatUne déclaration du candidat (imprimé DC 2, ou équivalent) disponible sur le site du Ministère de l'économie àl'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidatpour chaque candidat qui serait signataire du marché.La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'uneassurance pour les risques professionnels ;Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet dumarché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. (Si la date de création du candidat estinférieure à 3 ans, le candidat peut prouver sa capacité financière par d'autres moyens que la production dechiffres d'affaires et notamment par une déclaration appropriée de banque)

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels ducandidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations dudestinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour laréalisation de contrats de même nature

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 01/09/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 01/09/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

décembre 2027

VI.3)Informations complémentaires:

les renseignements concernant la visite facultative peuvent être demandés par téléphone auprès des personnes suivantes :Lots 1 à 4 : m. Somon Jimmy au 06.15.32.75.00lot 5 : Mme GUIBET Magali au 02.31.90.82.87 de 9h00 à 12h00 Lot 6 : Mr BARDET Laurent au 02.49.71.02.90

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal judiciaire de Paris.,
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris,
Ville: Paris
Code postal: 75859
Pays: France
Téléphone: +33 144325550
Fax: +33 144325849
Adresse internet: http://www.ca-paris.justice.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les recours susceptibles d'être introduits sont leréféré pré-contractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du Code deprocédure Civile

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du tribunal judiciaire de Paris,
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris,
Ville: Paris
Code postal: 75859
Pays: France
Téléphone: +33 144325550
Fax: +33 144325849
Adresse internet: http://www.ca-paris.justice.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
23/06/2023
Répondre Accès au DCE