Retour aux résultats
A proximité de Clermont-Ferrand 63063 Puy De Dome
Acheteur : smtc 63
63063 CLERMONT FERRAND
Tel : +33 473446868
2 Lots
Lot 1
lot 1 secteurs 2 et 2 bis
Lot 2
lot 2 secteur 7
Secteurs d'activité
Travaux d'assainissement.
Travaux de creusement de tranchées.

accord-Cadre pour les travaux de dévoiement et de renouvellement de réseaux concessionnaires sur les secteurs 2, 2bis et secteur 7 du projet d'aménagement des lignes B et C du Bhns du projet Inspire

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/09/2023
JOUE - 549439-2023

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: smtc 63
Numéro national d'identification: 25630012000035
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Ville: Clermont Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63063
Pays: France
Courriel: mp@smtc-clermontferrand.com
Téléphone: +33 473446868
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: smtc Agglomeration Clermontoise
Adresse postale: 2 Bis Rue De L''Hermitage
Ville: Clermont Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63063
Pays: France
Courriel: mp@smtc-clermontferrand.com
Téléphone: +33 473446868
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.6)Activité principale
Autre activité: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

accord-Cadre pour les travaux de dévoiement et de renouvellement de réseaux concessionnaires sur les secteurs 2, 2bis et secteur 7 du projet d'aménagement des lignes B et C du Bhns du projet Inspire

Numéro de référence: 23tdvtreseaux
II.1.2)Code CPV principal
45232410 Travaux d'assainissement
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Lot1: Secteur 2 et 2 bislot2: Secteur 7les prestations sont réglées par des prix unitaires

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 10 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 secteurs 2 et 2 bis

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45112100 Travaux de creusement de tranchées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

ressort territorial du Smtc-Ac 63063 Clermont Ferrand

II.2.4)Description des prestations:

le secteur 2 concerne :- l'Avenue Franklin Roosevelt, entre le Boulevard Berthelot et la Rue Blatin- la Rue Blatin, la Place de Jaude, le Boulevard Desaix, la Rue du Maréchal Juin, la Place Renoux,La Rue du Maréchal Joffre et l'avenue Carnot, entre la Place Michel de l'hospital et le BoulevardFleuryLe secteur 2bis concerne :- la Rue Ballainvilliers et l?avenue Vercingétorix, entre la Rue Maréchal Joffre et le BoulevardFrançois Mitterrand

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant estimé du lot renseigné correspond au montant maximum de l'accord-cadre

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 secteur 7

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45112100 Travaux de creusement de tranchées
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:

ressort territorial du Smtc-Ac 63063 Clermont Ferrand

II.2.4)Description des prestations:

le secteur 7 concerne :- la Rue de l'oradou, entre l'avenue des Paulines et le Boulevard Gustave Flaubert

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

le montant estimé du lot renseigné correspond au montant maximum de l'accord-cadre

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 089-275608
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M23-43
Lot nº: 01
Intitulé:

lot 1 secteurs 2 et 2 bis

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sade - compagnie Generale De Travaux Hydrauliques
Adresse postale: 214 Av Jean Mermoz
Ville: Clermont Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: M23-44
Lot nº: 02
Intitulé:

lot 2 secteur 7

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
17/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: colas France Etablissement De Lempdes
Adresse postale: 7 Av De L Europe
Ville: Lempdes
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63370
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 5 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

voir info ci-dessus

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/09/2023