Centrale des marchés
Photocopieurs La présente consultation a pour objet la location de systèmes d'impression pour le compte du lycée Charles de Gaulle et du Greta de Haute-Marne. Le marché englobe les prestations associées: livrais...
Lycée Charles de Gaulle (52) 52903Chaumont pascale.ramassamy@ac-reims.fr 03 25 32 83 05
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Photocopieurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1666840

Date de clôture estimée : 16/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/09/15)
314535-2015
08/09/2015    S173    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Chaumont: Photocopieurs

2015/S 173-314535


Avis de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Lycée Charles de Gaulle (52)
avenue Christian Pineau — BP 2067
À l'attention de: M. le proviseur
52903 Chaumont Cedex 9
FRANCE
Téléphone: +33 325325455
E-mail: pascale.ramassamy@ac-reims.fr
Fax: +33 325328305

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Lycée Charles de Gaulle
Service gestion avenue Christian Pineau, BP 2067
À l'attention de: Pascale Ramassamy
52903 Chaumont Cedex 09
Téléphone: +33 325325455
E-mail: pascale.ramassamy@ac-reims.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Lycée Charles de Gaulle
service gestion avenue Christian Pineau, BP 2067
À l'attention de: Pascale Ramassamy
52903 Chaumont Cedex 09
Téléphone: +33 325325455
Adresse internet: http://www.e-marchespublics.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: lycée Charles de Gaulle
service gestion avenue Christian Pineau, BP 2067
52903 Chaumont Cedex 09
Téléphone: +33 325325455
Adresse internet: http://www.e-marchespublics.com



I.2)Type de pouvoir adjudicateurMinistère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales


I.3)Activité principaleÉducation


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateursLe pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non



Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Location et maintenance de systèmes d'impression.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Location
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Lycée Charles de Gaulle à Chaumont et Greta de Haute-Marne (Chaumont et Saint-Dizier).

Code NUTS FR214



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre


II.1.4)Information sur l’accord-cadreAccord-cadre avec un seul opérateur

Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 4


II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions La présente consultation a pour objet la location de systèmes d'impression pour le compte du lycée Charles de Gaulle et du Greta de Haute-Marne. Le marché englobe les prestations associées: livraison, installation, formation, maintenance, gestion des consommables.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30121100



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui


II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: La présente consultation donnera lieu à la conclusion de marchés mixtes, comprenant une part à bons de commande et une part forfaitaire, sous fondement de l'article 77 du code des marchés publics.


II.2.2)Information sur les optionsOptions: oui
description de ces options: Les options s'entendent en des fournitures complémentaires qui seront indiquées lors de la passation des bons de commande lorsque celles-ci sont retenues.


II.2.3)Reconduction
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travauxDurée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)



Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Location et maintenance de multifonctions et d'imprimantes pour le lycée Charles de Gaulle et le Greta de Haute-Marne1)Description succincte

Le lot no 1 a pour objet la livraison, l'installation, la formation la maintenance, la gestion des copieurs multifonctions et imprimantes du lycée et du Greta.



2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30121100



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvementDurée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)


5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 2 Intitulé: Location et maintenance d'une presse numérique pour le département arts appliqués du lycée1)Description succincte

Le lot no 2 a pour objet la livraison, l'installation, la formation la maintenance, la gestion de la presse numérique.



2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

30121100



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvementDurée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)


5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les prestations objet du présent marché seront financées par fonds propres.
Les prestations du présent marché seront réglées par virement administratif dans un délai global de paiement maximum de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Prix révisables pour la maintenance.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.


III.1.4)Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non


III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Se référer au règlement de la consultation (rc) article 14.1.


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— le descriptif des moyens logistiques, matériels et techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de prestations de même nature;
— le nombre et la qualification des salariés permanents, les effectifs moyens annuels du candidat;
— une présentation des principales prestations de services effectuées au cours des trois (3) dernières années, indiquant le destinataire public ou privé avec des éléments permettant de juger de l'importance des prestations réalisées. Les prestations de services sont attestées par une déclaration du candidat.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. La valeur économique. Pondération 40

2. La valeur technique. Pondération 55

3. Le développement durable. Pondération 5



IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marchénon


IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptifDate limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 16.10.2015 - 12:00
Documents payants: non


IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation16.10.2015 - 12:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offresPersonnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non



Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2019.


VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenneLe marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non


VI.3)Informations complémentaires

La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation, et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site http://www.e-marchespublics.com; pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plate-forme.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
25 rue du Lycée
51036 Châlons-en-Champagne Cedex
E-mail: greffe.ta.chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
Fax: +33 326210187



VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
25 rue du Lycée
51036 Châlons-en-Champagne Cedex
E-mail: greffe.ta.chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone: +33 326668687
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr
Fax: +33 326210187



VI.5)Date d’envoi du présent avis:3.9.2015






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