Centrale des marchés
travaux d'entretien sur le patrimoine d'Hamaris II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: travaux d'entretien sur le patrimoine d'Hamaris. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de p...
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Travaux d'entretien sur le patrimoine d'Hamaris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 430346

Date de clôture estimée : 11/02/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/12/12)
399510-2012
SOURCEWEB (13/12/12)
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Chaumont Cedex 9
+33 325021548
+33 325323300
FRANCE
Hamaris
M. le directeur général
27 rue du Vieux Moulin, BP 2059
52902
secretariat-general@hamaris.fr

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
travaux d'entretien sur le patrimoine d'Hamaris.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
travaux d'entretien sur le patrimoine d'Hamaris.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de parachèvement de bâtiment
45400000

Revêtement de sols et de murs
45430000

Travaux de plomberie
45330000

Travaux de menuiserie et de charpenterie
45420000

Travaux de câblage et d'installations électriques
45311000


II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les montants par lot sont précisés dans les pièces du marché.Les différents lots 1n, 1s, 2n, 2s, 3n, 3s, 4n, 4s, 6n et 7n seront attribués à plusieurs entreprises en application de l'article 77-i du code des marchés publics.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an renouvelable 3 fois, dans la limite de 4 ans au total.

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 15.4.2013. Fin 14.4.2014
1)
Description succincte
Lot 1n Papier peint - peinture - revêtement de sol - faience sur le patrimoine du territoire Nord.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Revêtement de sols et de murs
45430000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 1s Papier peint - peinture - revêtement de sol - faience sur le patrimoine du territoire Sud.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Revêtement de sols et de murs
45430000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 2n Electricité sur le patrimoine du territoire Nord.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de câblage et d'installations électriques
45311000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 2s Electricité sur le patrimoine du territoire Sud.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de câblage et d'installations électriques
45311000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 3n Menuiserie - serrurerie sur le patrimoine du territoire Nord.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 3s Menuiserie - serrurerie sur le patrimoine du territoire Sud.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 4n Plomberie - chauffage sur le patrimoine du territoire Nord.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 4s Plomberie - chauffage sur le patrimoine du territoire Sud.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de plomberie
45330000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 5n Télévision sur le patrimoine du territoire Nord.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation d'antennes de télévision
45312320
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 5s Télévision sur le patrimoine du territoire Sud.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation d'antennes de télévision
45312320
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 6n Charpente - couverture - etanchéité sur le patrimoine du territoire Nord.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45261000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 6s Charpente - couverture - etanchéité sur le patrimoine du territoire Sud.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45261000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 7n Maçonnerie sur le patrimoine du territoire Nord.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de maçonnerie et de briquetage
45262500
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 7s Maçonnerie sur le patrimoine du territoire Sud.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de maçonnerie et de briquetage
45262500
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 8n VRD sur le patrimoine du territoire Nord.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux routiers
45233140
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 8s VRD sur le patrimoine du territoire Sud.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux routiers
45233140
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 9n Espace vert sur le patrimoine du territoire Nord.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45112710
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Lot 9s Espace vert sur le patrimoine du territoire Sud.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45112710
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
règlement par mandat administratif sous 30 jours (art. 98 CMP) - financement par des fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: les candidats devront fournir à l'appui de leur candidature- dc1- dc2-Copie du jugement prononcé si l'entreprise est en redressement judiciaire (article 44 du CMP)-Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail - attestation d'assurance. La liste complète des documents à fournir est mentionnée à l'article 10-3-1 du Règlement de consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 65
2. Valeur Technique. Pondération 35

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.2.2013 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_bgYVE0rQs0Les

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.12.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Chalon-en-Champagne
+33 326210187
+33 326668687
Tribunal administratif
25 rue du Lycée
51036
greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Chalon-en-Champagne
+33 326210187
+33 326668687
Greffe du tribunal administratif
25 rue du Lycée
51036
greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
13.12.2012
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00