Centrale des marchés
Prestation d'intérim de personnel non médical pour le CH Chaumont Département de publication : 52 Départements de rappel : 10 , 51 , 21 , 88 . Avis de marché Services Nom et adresse officiels de l'or...
Centre Hospitalier Chaumont 52014Chaumont , courriel : ao.drl@ch-chaumont.fr, 
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Prestation d'intérim de personnel non médical pour le CH Chaumont

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1841346

Date de clôture estimée : 10/02/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (15/01/16)

Département de publication : 52
Départements de rappel : 10 , 51 , 21 , 88 .

Avis de marché

Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur  : Centre Hospitalier Chaumont
Correspondant :  M. Le Directeur ,  2, rue Jeanne d'Arc CS 10514 ,  52014   Chaumont cedex ,  tel : 0325307034 ,  Poste : 0325307207 ,  télécopieur : 0325307179 , courriel : ao.drl@ch-chaumont.fr, 
Objet du marché : Prestation d'intérim de personnel non médical pour le CH Chaumont.
Lieu d'exécution et de livraison:  :Centre Hospitalier Chaumont ,52014 ,Chaumont cedex
Type de procédure : procédure adaptée
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) :  :01/03/2016 
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :  :Crédits budgétaires et règlement par virement à 50 jours dès réception de la facture. 
Unité monétaire utilisée : euro
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
  • Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du formulaire DC2, ci-après);
  • Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
  • Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
  • Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public);
  • Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public);
  • Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
  • Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
  • Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
  • Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1): : 
  • Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
  • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2);
Critéres d'attribution : 
  • Valeur technique, 55 %
  • Prix, 45 %

Date limite de réception des offres : 10/02/2016 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120  jours à compter de la date limite de réception des offres.
Adresse auprés de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Chaumont
Correspondant : Cellule marchés ,2, rue Jeanne d'Arc CS 10514 ,52014 ,Chaumont cedex ,tel : 0325307034 ,post : 0325307207
télécopieur, : 0325307179 , ao.drl@ch-chaumont.fr

Adresse auprés de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :Centre Hospitalier Chaumont
Correspondant : Direction des Ressources Humaines ,2, rue Jeanne d'Arc CS 10514 ,52014 ,Chaumont cedex ,tel : 0325307176 ,post : 0325357314

Date d'envoi du présent avis à la publication: 15 janvier 2016 à 14:35
Mots clefs :
Prestations de services,
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