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Fourniture de pain et viennoiseries au Centre Hospitalier et Centre Jean-François BONNET (Riaucourt) Fourniture de pain et viennoiseries au Centre Hospitalier et Centre Jean-François BONNET (Riaucourt) pain et viennoiseries code_postal : 52014 lieu : centre Hospitalier Chaumont & Centre Jean-F...
C.H. de Chaumont 52014Chaumont ao.drl@ch-chaumont.fr 0325307179
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Fourniture de pain et viennoiseries au Centre Hospitalier et Centre Jean-François BONNET (Riaucourt)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 846094

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/10/13)
13-178968
Avis de marché
Département de publication : 52
Annonce No 13-178968
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.H. de Chaumont.
 Correspondant :  M. le directeur, 2, rue Jeanne d'arc 52014 Chaumont Cedextél. : 03-25-30-70-34poste 0325307207télécopieur : 03-25-30-71-79courriel : ao.drl@ch-chaumont.fr.

Objet du marché : pain et viennoiseries.
Lieu d'exécution et de livraison: centre Hospitalier Chaumont et Centre Jean-François BONNET à Riaucourt, 52014 Chaumont Cedex.

Caractéristiques principales : 
pain et viennoiseries
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir CCP.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2015.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : crédits budgétaires et règlement à 50 jours à réception de facture par mandat administratif.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 90 %;
     - qualité : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Chaumont.
 Correspondant :  m. Rivet Responsable cuisine,  2, rue Jeanne d'arc,  52014 Chaumont Cedex, tél. : 03-25-30-72-87, télécopieur : 03-25-30-72-15, courriel : florent.rivet@ch-chaumont.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Chaumont.
 Correspondant :  Services Economiques,  2, rue Jeanne d'arc,  52014 Chaumont Cedex, tél. : 03-25-30-70-34, poste 0325307207, télécopieur : 03-25-30-71-79, courriel : ao.drl@ch-chaumont.fr.
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