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Fourniture de dispositifs médicaux Dispositifs médicaux à usage unique ou médicalement propres fax : 03-25-30-71-79 mel : ao.drl@ch-chaumont.fr tel : 03-25-30-70-34 cp : 52014 designation : C.H. de Chaumont ville : Chau...
C.H. de Chaumont 52014Chaumont ao.drl@ch-chaumont.fr 03 25 30 71 79
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Fourniture de dispositifs médicaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1689326

Date de clôture estimée : 16/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (21/09/15)
15-144018
Avis de marché

Département(s) de publication : 52
Annonce No 15-144018
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.H. de Chaumont.
 Correspondant :  M. le directeur, 2, rue Jeanne d'arc-
cs 10514 52014 Chaumont Cedextél. : 03-25-30-70-34télécopieur : 03-25-30-71-79courriel : ao.drl@ch-chaumont.fr.

Objet du marché : dispositifs médicaux à usage unique ou médicalement propres.
Lieu d'exécution et de livraison: centre Hospitalier Chaumont, 52014 Chaumont Cedex.

Caractéristiques principales : 
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir catalogue des besoins.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r décembre 2015 et jusqu'au 30 novembre 2016.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : crédits budgétaires et virement à 50 jours à réception de la facture.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : norme iso-marquage ce;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique du produit : 50 %;
     - prix et coût d'utilisation des produits : 35 %;
     - sav et assistance technique : 15 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 octobre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 septembre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Chaumont.
 Correspondant :  Service Pharmacie,  2, rue Jeanne d'arc-
cs 10514,  52014 Chaumont Cedex, tél. : 03-25-30-70-23, télécopieur : 03-25-30-71-98.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Chaumont.
 Correspondant :  Cellule marchés,  2, rue Jeanne d'arc-
cs 10514,  52014 Chaumont Cedex, tél. : 03-25-30-70-34, télécopieur : 03-25-30-71-79, courriel : ao.drl@ch-chaumont.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 

 Lot1. - Agrafeuses lineaires coupantes articulées rechargeables voie endoscopique
 Lot2. - Applicateurs de clips chirurgie endoscopique
 Lot3. - Catheters veineux centraux plyurethane
 Lot4. - Consommables dispositif de fusion tissukaire ligasure
 Lot5. - Consommables générateur de resection bipolaire milieu satin turis
 Lot6. - Consommables générateur de thermofusion enseal
 Lot7. - Lames laryngoscopes adaptables manche heine
 Lot8. - Sacs extraction chirurgicale largables
 Lot9. - Trocarts coeliochirurgie à lame plate
 Lot1. - Agrafeuses lineaires coupantes articulées rechargeables voie endoscopique
 Lot2. - Applicateurs de clips chirurgie endoscopique
 Lot3. - Catheters veineux centraux plyurethane
 Lot4. - Consommables dispositif de fusion tissukaire ligasure
 Lot5. - Consommables générateur de resection bipolaire milieu satin turis
 Lot6. - Consommables générateur de thermofusion enseal
 Lot7. - Lames laryngoscopes adaptables manche heine
 Lot8. - Sacs extraction chirurgicale largables
 Lot9. - Trocarts coeliochirurgie à lame plate
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