Centrale des marchés
Acquisition d'un broyeur multi-végétaux Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communaute de communes de la Boucle de la Seine Correspondant : Mlle Cecile Jauffred, Batiment 4 - CS 60507 51/57 Bd de la Republique, 78403 C...
Communauté de communes de la Boucle de la Seine 78403Chatou jauffred.cecile@cc-boucledelaseine.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition d'un broyeur multi-végétaux

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1151030

Date de clôture estimée : 02/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (09/07/14)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Communaute de communes de la Boucle de la Seine
Correspondant : Mlle Cecile Jauffred, Batiment 4 - CS 60507 51/57 Bd de la Republique, 78403 Chatou cedex, tél. : 01 30 09 75 35, courriel : jauffred.cecile@cc-boucledelaseine.fr, adresse internet : http://www.marchesonline.com


Objet du marché :L acquisition d'un broyeur multi-végétaux pour les besoins des villes de Carrieres sur Seine & t Croissy sur seine.


Type de marché de fournitures :
Lieu d'exécution et de livraison : Pour l'achat d'un broyeur, le lieu de livraison est le suivant : - Centre Technique Municipal : 22, rue des Cailles 78420 Carrières-sur-Seine Pour l'option, les lieux d'exécution sont les suivants: - Territoire des communes de Carrières-sur-Seine et de Croissy-sur-Seine

Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : oui
Les variantes sont admises : Le candidat pourra proposer une variante pour la fourniture de broyeur d'occasion de moins de 24 mois avec contrôles techniques, immatriculations, livrets d'entretien initiaux et la proposition de contrats de maintenance.La réponse à la solution de base est OBLIGATOIRE.
Prestations divisées en lots :non
Durée du marché ou délai d'exécution :28 jours à compter de la notification du marché
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 09 octobre 2014
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Ressources propres de la collectivité (budget de la CCBS), délai de paiement prévu par le décret n° 2002-232 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics (30 jours à compter du 1er juillet 2010), application des articles 86 à 111 du code des marchés publics, modalités de facturation et de paiement précisées dans le CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La forme du groupement est libre.
Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC3, Acte d'engagement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Critères d'attribution :Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Type de procédure :Procédure adaptée


Date limite de réception des offres :02 septembre 2014 à 12 h 00


Délai minimum de validité des offres :120 jours à compter de la date limite de réception des offres.


Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2014-01
Renseignements complémentaires :Le délai de livraison pour l'offre de base est fixé a l'acte d'engagement.
Pour l'option, la durée du marche est fixée à une durée d'un an a compter la fin de la garantie d'un an, reconductible tacitement chaque année, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. chaque partie a la possibilité de renoncer a la reconduction par courrier envoyé trois mois avant l'échéance annuelle.
Date d'envoi du présent avis à la publication :07 juillet 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :Correspondant : Mlle Cécile Jauffred , Communauté de Communes de la Boucle de la Seine, 51/57 boulevard de la république - Bâtiment 4 - CS 60507, 78403 Chatou cedex, tél. : 01 30 09 75 35, courriel : jauffred.cecile@cc-boucledelaseine.fr, adresse internet : http://www.marchesonline.com

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :Correspondant : Mlle Cécile Jauffred , Communauté de Communes de la Boucle de la Seine, 51/57 boulevard de la république - Bâtiment 4 - CS 60507, 78403 Chatou cedex, tél. : 01 30 09 75 35, courriel : jauffred.cecile@cc-boucledelaseine.fr, adresse internet : http://www.marchesonline.com

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :Correspondant : Mlle Cécile Jauffred , Communauté de Communes de la Boucle de la Seine, 51/57 boulevard de la république - Bâtiment 4 - CS 60507, 78403 Chatou cedex, tél. : 01 30 09 75 35, courriel : jauffred.cecile@cc-boucledelaseine.fr

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :Correspondant : Mme Céline Ceytaire , Communauté de Communes de la Boucle de la Seine, 51/57 boulevard de la république - Bâtiment 4 - CS 60507, 78403 Chatou cedex, tél. : 01 30 09 22 71, courriel : ceytaire.celine@cc-boucledelaseine.fr
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00