Centrale des marchés
2017GGUE-SOUFFLERIE-GIVRANTE Etudes,fourniture,installation,essais,mise en service,formation à utilisation et maintenance,d'une soufflerie givrante à l'ONERA de TOULOUSE.Elle doit permettre :-de réaliser un écoulement d'air fr...
ONERA - Direction des Achats 92322Chatillon cedex gilles.guerrin@onera.fr 01 46 73 41 54
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2017GGUE-SOUFFLERIE-GIVRANTE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3018447

Date de clôture estimée : 02/10/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/08/17)
308135-2017
BOAMP (04/08/17)
17-111435

Département(s) de publication : 31, 64, 75, 78, 91, 92, 94
Annonce No 17-111435
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ONERA - Direction des Achats, 29 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - BP 72, Point(s) de contact : M. Gilles GUERRIN, 92322, Chatillon Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 46 73 39 35, Courriel : gilles.guerrin@onera.fr, Fax : (+33) 1 46 73 41 54, Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.onera.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&keyWord=ONERA
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=334744&orgAcronyme=s2d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=334744&orgAcronyme=s2d
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Agence/office national(e) ou fédéral(e)
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : R&D aéronautique et spatial

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : 2017GGUE-SOUFFLERIE-GIVRANTE
Numéro de référence : 2017GGUE-SOUFFLERIE-GIVRANTE
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44163150
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Etudes,fourniture,installation,essais,mise en service,formation à utilisation et maintenance,d'une soufflerie givrante à l'ONERA de TOULOUSE.Elle doit permettre :-de réaliser un écoulement d'air froid à grande vitesse avec cristaux de glace pour simuler un avion en vol;-de disposer d'une chambre d'essais 100x200mm-500mm de long;-de réguler la température entre -40°C et 32°C;-de permettre des variations de vitesse de 50 à 150m/s;-d'établir une pression gén. abs. de 1b à 0.2b;-d'assurer des débits de 0.35 kg/s (à 0.2 bar), à 4.5 kg/s (à 1bar);-de pouvoir injecter des gouttes jusqu'à 1000 microns.Elle comporte une structure porteuse+conduit métallique (lot 1), un ventilateur ou autre moyen de propulsion (lot 2), un échangeur thermique et son groupe froid (lot 3),un dispositif de pompage (lot 4),les calorifugeages (lot 5) et le pilotage+instrumentation+mesures (lot 6).Les CCTP sont confidentiels:ils seront remis contre un engagement de confidentialité.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 6
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Non.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Veine d'essais et sa structure porteuse
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44160000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45223100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 71327000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : Toulouse, 31
II.2.4)Description des prestations : Ce lot comporte:- les études,approvisionnements,fabrication,contrôles,livraisons et mise en place de tous les éléments de cette veine d'environ 13.7m de hauteur et 4.9m de large, de sections de formes variables entre 100mm et 600mm et de sa structure porteuse d'env. 16m de hauteur*7.8m longueur*4.2m de profondeur à l'exception du ventilateur, du ou des échangeurs, du ou des groupes froids et du dispositif de pompage et de ses équipements ; - les approvisionnements,fabrication,contrôles,livraisons et mise en place de la tuyauterie de raccordement du dispositif de pompage,de la remise à la pression atmosphérique et de la connexion au réseau d'air sec à pression inférieure à 1.5 bar;- les supports de capteurs et leur raccordement partiel, ainsi que l'installation des chemins de câbles mesure et puissance dans le périmètre de la veine. Plusieurs variantes imposées sont demandées.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 3 / Nombre maximal : 7
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pour limiter le nombre de candidats invités à soumissionner, l'ONERA entend se fonder sur les critères objectifs suivants, hiérarchisés par ordre décroissant :- les moyens de fabrication et de contrôle,- les moyens humains et les qualifications professionnelles,- l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution ( noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs),- les capacités économiques et financières.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Tranche ferme : études. Tranche optionnelle : réalisation.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VENTILATEUR OU AUTRE SOLUTION
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42522000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42123700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42123400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : TOULOUSE
II.2.4)Description des prestations : Ce lot comporte :-les études,approvisionnements,fabrication,contrôles,livraison,raccordement électrique de puissance et essais d'un ventilateur de caractéristiques approximatives dp 12 000 Pa pour un débit de 4.5kg/s, puis sa mise en service ;-la formation à l'utilisation du ventilateur et à sa maintenance de premier niveau.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 3 / Nombre maximal : 7
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pour limiter le nombre de candidats invités à soumissionner, l'ONERA entend se fonder sur les critères objectifs suivants, hiérarchisés par ordre décroissant :- les moyens de fabrication et de contrôle,- les moyens humains et les qualifications professionnelles,- l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution ( noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs),- les capacités économiques et financières.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Tranche ferme : études. Tranche optionnelle : réalisation.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ECHANGEUR ET SON GROUPE FROID
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45331231
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : TOULOUSE
II.2.4)Description des prestations : Ce lot comporte :-les études, les approvisionnements, la fabrication, les contrôles, la livraison d'un échangeur et d'un groupe froid ;-la mise en place du groupe froid ;-les tuyauteries de raccordement entre l'échangeur et le groupe froid ainsi que toutes les autres tuyauteries au niveau du groupe froid ;-les câblages électriques entre échangeur et groupe froid ;- le calorifugeage du groupe froid ;-les essais de l'échangeur et de son groupe froid, puis sa mise en service.Il inclut des variantes imposées.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 3 / Nombre maximal : 7
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pour limiter le nombre de candidats invités à soumissionner, l'ONERA entend se fonder sur les critères objectifs suivants, hiérarchisés par ordre décroissant :- les moyens de fabrication et de contrôle,- les moyens humains et les qualifications professionnelles,- l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution ( noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs),- les capacités économiques et financières.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Tranche ferme : études. Tranche optionnelle : réalisation.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DISPOSITIF DE POMPAGE
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42122000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42122450
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 42122460
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : TOULOUSE
II.2.4)Description des prestations : Ce lot comporte :- les études, les approvisionnements, la fabrication, les contrôles, la livraison et l'installation d'un dispositif de pompage permettant la mise en dépression (200mbar absolu) de 3.2m3 d'air jusqu'à -40°C et et de son éventuel dispositif de réchauffage amont ;- les études, les approvisionnements, la fabrication, les contrôles, les livraisons et la mise en place du skid de régulation du dispositif de pompage et la mise en place et les raccordements électriques de puissance des différents équipements de ce lot et de contrôle du réchauffeur ;- la formation à l'utilisation de ces équipements et à leur maintenance de premier niveau.Il inclut des variantes imposées.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 3 / Nombre maximal : 7
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pour limiter le nombre de candidats invités à soumissionner, l'ONERA entend se fonder sur les critères objectifs suivants, hiérarchisés par ordre décroissant :- les moyens de fabrication et de contrôle,- les moyens humains et les qualifications professionnelles,- l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution ( noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs),- les capacités économiques et financières.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Tranche ferme : études. Tranche optionnelle : réalisation.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CALORIFUGEAGES
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44111520
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45321000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : TOULOUSE
II.2.4)Description des prestations : Ce lot comporte :-les études, les approvisionnements, la fabrication, les contrôles, la livraison et la mise en place de calorifuges de la veine d'essais de la soufflerie givrante ;-les contrôles visuels après installation de tous les composants ;- la documentation.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 3 / Nombre maximal : 7
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pour limiter le nombre de candidats invités à soumissionner, l'ONERA entend se fonder sur les critères objectifs suivants, hiérarchisés par ordre décroissant :- les moyens de fabrication et de contrôle,- les moyens humains et les qualifications professionnelles,- l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution ( noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs),- les capacités économiques et financières.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Tranche ferme : études. Tranche optionnelle : réalisation.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PILOTAGE INSTRUMENTATION ET MESURES DE LA SOUFFLERIE
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 48150000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51220000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 72262000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31682210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ23
Lieu principal d'exécution : TOULOUSE
II.2.4)Description des prestations : Ce lot comporte :-les études, les approvisionnements, la fabrication, les contrôles et la livraison d'un système de contrôle-commande et de supervision de la soufflerie givrante;-les études, les approvisionnements, la réalisation, les contrôles, les livraisons et la mise en place d'un automate programmable, d'un poste de supervision, des logiciels associés, du montage de capteurs, du câblage et du raccordement;-la formation au pilotage et à la maintenance de premier niveau.Il inclut des variantes imposées.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 3 / Nombre maximal : 7
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pour limiter le nombre de candidats invités à soumissionner, l'ONERA entend se fonder sur les critères objectifs suivants, hiérarchisés par ordre décroissant :- les moyens de fabrication et de contrôle,- les moyens humains et les qualifications professionnelles,- l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution ( noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs),- les capacités économiques et financières.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Tranche ferme : études. Tranche optionnelle : réalisation.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les candidatures devront être constituées des pièces suivantes ou équivalentes pour les étrangers :-candidature,modèle DC1,sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat- déclaration de capacité,modèle DC2 cf. site ci-dessus- copie jugement(s) si redressement judiciaire- déclaration sur l'honneur par laquelle le candidat certifie qu'il n'entredans aucun des cas des articles 45+48 de l'ordonnance 2015-399 23/07/15 et qu'il est en règle selon les articles L.5212-1à5212-11 du code du travail,- fiche renseignements fournisseur,- extrait K-bis de moins de 3 mois,- pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat, si nécessaire,- attestations/certificats prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales ou état annuel des certificats reçus,- attestation de fourniture de déclaration sociale URSSAF de moins d'1 an,- déclaration sur l'honneur à produire les documents prévus au projet de marché,en cas d'attribution du marché.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - le chiffre d'affaires annuel du candidat sur les trois derniers exercices disponibles,- les bilans ou extrait de bilans des trois derniers exercices disponibles,-les attestations d'assurance pour les risques professionnels précisant la nature et le montant des garanties pour les prestations considérées.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - l'expérience et références professionnelles du candidat pour des prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années en joignant les attestations les plus significatives portant état de la qualité d'exécution (noms et coordonnées des bénéficiaires, montants, dates, délais de réalisation, descriptifs),- les moyens de fabrication et de contrôle,- les moyens humains et les qualifications professionnelles,- les certifications liées à certaines activités particulières (froid, ...).
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : 1/ L'établissement de Toulouse, lieu d'installation de l'équipement, est une Zone à Régime Restrictif (ZRR) : à ce titre et avant le 2 octobre 2017, 17h, les candidats devront communiquer à l'adresse dsse-marches@onera.fr,le contrat de confiance ZRR et une demande d'accès à une ZRR, renseignés par un représentant habilité du candidat. 2/ A l'issue de l'installation de chacun des lots, l'ONERA disposera d'un délai de trois mois pour le début des essais de recette à l'ONERA en conditions opérationnelles, tous équipements connectés.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
IV.1.5)Information sur la négociation
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 octobre 2017 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Durée marché indicative.financement:onera.1/remettre la candidature.2/onera invite les candidats retenus à soumissionner.candidature soit électronique,soit 2ex. Papier+1usb par courrier+ar au contact,soit contre récépissé à Onera-Da-Secrétariat-29,Av. Division Leclerc-92 Chatillon.Porter sur l'enveloppe:souf givrante-ne pas Ouvrir.Procédure/Décret 2016-360-25-3
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011, Versailles, F, Téléphone : (+33) 1 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 1 39 20 54 87, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 août 2017
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