Centrale des marchés
m14/80 92 location, achat, pose et dépose des décorations lumineuses de fin d'année pour la ville à Châtillon ville : Châtillon lieu : 1 place de la Libération B.P. 88 code_postal : 92322 pays : ...
Ville de Châtillon 92322Châtillon marches-publics@chatillon92.fr 0147469340
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M14/80

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1148497

Date de clôture estimée : 14/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/07/14)
227856-2014
BOAMP (08/07/14)
14-102463

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Châtillon, 1 place de la Libération B.P. 88, à l'attention de M. Schosteck Jean-Pierre, F-92322 Châtillon. Tél. : (+33) 1 42 31 81 81. E-mail : marches-publics@chatillon92.fr. Fax : (+33) 1 47 46 93 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-chatillon.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Service des marchés publics de la mairie de Châtillon (92320), 1 place de la Libération B.P. 88, F-92322 Châtillon Cedex. Tél. : (+33) 1 42 31 82 05. E-mail : marches-publics@chatillon92.fr. Fax : (+33) 1 47 46 93 40

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
m14/80.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS , FR105, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
location, achat, pose et dépose des décorations lumineuses de fin d'année pour la commune de Châtillon (92320).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45316000, 31600000,45451000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché correspondant au lot n°1- location et achat de décorations lumineuses de fin d'année - est un marché public de fournitures à bons de commande, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics et conclu sans montant minimum ni maximum.
Le marché correspondant au lot n°2 - pose, maintenance et dépose de décorations lumineuses de fin d'année - est un marché public de travaux, à bons de commande, passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics et conclu sans montant minimum ni maximum.
la commande relative à la première année d'exécution est indiquée aux détails quantitatifs estimatifs.
le marché sera conclu pour une période d'un (1) an à compter de sa notification.
Il pourra être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Location et achat de décorations lumineuses de fin d'année
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31600000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot n°1 (Location et achat de décorations lumineuses de fin d'année) sera attribué au vu des critères suivants :
* Valeur technique (65 %) appréciée au vu des éléments suivants :
- Esthétisme et cohérence des motifs du projet d'illumination pour la commune (sur 10),
- Qualité de l'intervention dans le cadre du " projet école " (sur 6),
- Qualité des matériels (sur 4).
* Prix des fournitures (35 %).
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Pose, maintenance et dépose de décorations lumineuses de fin d'année
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45316000, 45451000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le lot n°2 (Pose, maintenance et dépose de décorations lumineuses de fin d'année) sera attribué au vu des critères suivants :
* Prix des prestations (55 %).
* Qualité de la méthodologie pour l'exécution des prestations (45 %) appréciée au vu du mémoire technique.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande seulement en cas de versement de l'avance définie aux articles 87 et 88 du code des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres ; section fonctionnement ; délai de paiement : 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée des banques ou preuves d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - pour le lot n°1 : liste des principales prestations, de même nature, effectuées au cours des trois dernières années, précisant le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé ;
- pour le lot n°2 : liste des principaux travaux, de même nature, effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé ;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
M14/80.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 août 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : mai 2018.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le marché peut être renouvelé trois (3) fois par reconduction tacite par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Ces possibilités de reconduction constituent des " options concernant des marchés complémentaires " au sens de la directive européenne 2014/24/ue du 26 février 2014 relative à la passation des marchés publics.
le présent marché public est un marché à bons de commande au sens du droit français (article 77 du Code des Marchés Publics) et donc un accord-cadre au sens de la directive européenne 2014/24/ue du 26 février 2014 relative à la passation des marchés publics.
préalablement à la remise de son offre, chaque candidat pourra se rendre sur le site de réalisation des prestations aux fins de reconnaissance des lieux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30 322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la Région Ile de France 29 rue Barbet de Jouy, F-75700 Paris Cedex 7
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Service des Marchés Publics de la ville de Châtillon, 1 Place de la Libération, F-92320 Châtillon. E-mail : marches-publics@chatillon92.fr. Tél. : (+33) 1 42 31 82 05. URL : http://www.ville-chatillon.fr. Fax : (+33) 1 47 46 93 40
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 juillet 2014.

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