1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Office national d'études et de recherches aérospatiales
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalignement du convergent de la soufflerie S1MA et toutes les prestations afférentes, au profit du centre ONERA de Modane-Avrieux.
Description: Réalignement du convergent de la soufflerie S1MA et toutes les prestations afférentes, au profit du centre ONERA de Modane-Avrieux.
Identifiant de la procédure: 053ac8fd-7e40-4151-b679-0198c54cdeac
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 38425000 Équipement pour mécanique des fluides
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalignement du convergent de la soufflerie S1MA pour l'ONERA Modane
Description: Réalignement du convergent de la soufflerie S1MA et toutes les prestations afférentes, au profit du centre ONERA de Modane-Avrieux.
Identifiant interne: 2024ADAS-CONV_S1MA-CMA
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 38425000 Équipement pour mécanique des fluides
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Cf. critères dans les documents de consultation
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Protection des informations particulièrement sensibles
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. documents de consultation
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire
Montage financier: Cf. documents de consultation
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Office national d'études et de recherches aérospatiales
Numéro d’enregistrement: 77572287900100
Adresse postale: 29 avenue de la Division Leclerc CS90027
Ville: Chatillon cedex
Code postal: 92322
Pays: France
Téléphone: 0146734040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00
Télécopieur: (+33) 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cb85f397-9217-40fa-aa0a-027c8a4281aa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 08/02/2024 07:10:51 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 85605-2024
Numéro de publication au JO S: 29/2024
Date de publication: 09/02/2024
