1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ONERA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise en oeuvre du système d'information de Gestion des Temps et des Activités (GTA) à l'ONERA
Description: La mise en oeuvre du futur système d'information de Gestion des Temps et des Activités (GTA), intégré aux autres composantes du SIRH (Système d'Information de gestion des Ressources Humaines) et du SI (Système d'Information) Métier de l'ONERA et sa maintenance (support éditeur et support applicatif)
Identifiant de la procédure: 2c0ca543-4fd5-41b5-a862-3e36fe3c5d70
Identifiant interne: 2024YOZC_GTA_ONERA
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72500000 Services informatiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le RPC (règlement particulier de consultation) publié sur la plateforme PLACE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Mise en oeuvre du système d'information de Gestion des Temps et des Activités (GTA) à l'ONERA
Description: la mise en oeuvre du futur système d'information de Gestion des Temps et des Activités (GTA), intégré aux autres composantes du SIRH (Système d'Information de gestion des Ressources Humaines) et du SI (Système d'Information) Métier de l'ONERA et sa maintenance (support éditeur et support applicatif)
Identifiant interne: 2024YOZC_GTA_ONERA
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72500000 Services informatiques
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Le marché entre en vigueur à sa notification et se termine à son admission définitive. La durée d'exécution du marché commence à sa notification et se termine le 31 décembre 2029. Il sera éventuellement reconduit une (1) fois un (1) an par décision notifiée au titulaire à l'échéance avec un préavis d'un mois (soit jusqu'au 31 décembre 2030).
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: les conditions de participation sont précisées dans le RPC disponibles sur la plateforme PLACE
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/07/2024 15:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ONERA
Numéro d’enregistrement: 77572287900084
Adresse postale: 29 Avenue de la Division Leclerc CS90027
Ville: CHATILLON
Code postal: 92322
Pays: France
Téléphone: 0146734040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00
Télécopieur: (+33) 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2f8b1ddb-ff74-4f0b-b1d6-a4dc216d5124 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 10/06/2024 10:18:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 344595-2024
Numéro de publication au JO S: 112/2024
Date de publication: 11/06/2024
