1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ONERA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Développement plateforme de télédétection aéroportée et réalisation campagnes d'essais, condition de maintien en navigabilité
Description: La consultation a pour objet le développement d'un nouveau moyen de mesures aéroporté multi-capteurs radars et optroniques ainsi que la réalisation de campagnes de mesures et du maintien en condition de navigabilité.
Identifiant de la procédure: 8e8e0667-a029-4228-ac17-00dece0883a4
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34711400 Aéronefs à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34740000 Équipements, appareils d'entraînement, simulateurs et pièces pour aéronefs et spationefs, 34741000 Équipement pour aéronefs, 60444000 Services d'exploitation d'aéronefs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SALON AIR
Code postal: 13661
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Développement d'un moyen de mesures aéroporté multi-capteurs radars et optronique et réalisation de campagnes de mesures
Description: Le développement d'un nouveau moyen de mesures aéroporté multi-capteurs radars et optroniques ainsi que la réalisation de campagnes de mesures, de maintien en condition de navigabilité
Identifiant interne: LOT unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 34711400 Aéronefs à usage spécifique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34740000 Équipements, appareils d'entraînement, simulateurs et pièces pour aéronefs et spationefs, 34741000 Équipement pour aéronefs, 60444000 Services d'exploitation d'aéronefs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: ONERA Base aérienne 701
Ville: SALON AIR
Code postal: 13661
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 11 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Durée de l'accord cadre 10 ans avec une reconduction possible pour 1 an.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère:
Type: Autre
Description: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: La part du marché que le soumissionnaire a l’intention de sous-traiter
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 11/12/2024 16:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Montage financier: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
Informations relatives aux délais de recours: Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ONERA
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780111500466
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00
Télécopieur: (+33) 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ONERA
Numéro d’enregistrement: 77572287900084
Adresse postale: 29 avenue de la Division Leclerc, CS90027
Ville: CHATILLON CEDEX
Code postal: 92322
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: (+33) 1 46 73 40 40
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 37fae585-4a2c-4d69-a430-b9e37bc41273 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 18
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2024 16:02:08 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 672658-2024
Numéro de publication au JO S: 215/2024
Date de publication: 05/11/2024
