1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ONERA - Direction des Achats
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Etudes, fourniture, livraison et installation du garnissage en briques réfractaires du réchauffeur de la soufflerie S4 du centre ONERA de Modane-Avrieux
Description: Etudes, fourniture, livraison et installation du garnissage en briques réfractaires du réchauffeur de la soufflerie S4 du centre ONERA de Modane-Avrieux
Identifiant de la procédure: a8aa562e-78a6-4ea2-99c7-8148e22dda2b
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111300 Céramique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: cf. RPC disponible dans le dossier de consultation accessible sur PLACE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Etudes, fourniture, livraison et installation du garnissage en briques réfractaires du réchauffeur de la soufflerie S4 du centre ONERA de Modane-Avrieux
Description: Etudes, fourniture, livraison et installation du garnissage en briques réfractaires du réchauffeur de la soufflerie S4 du centre ONERA de Modane-Avrieux
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111300 Céramique
Options:
Description des options: 6 tranches optionnelles
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: La part du marché que le soumissionnaire a l’intention de sous-traiter
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: cf. dossier de consultation , accessible sur PLACE
Un accord de confidentialité est requis: oui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialité : cf. RPC, disponible dans le dossier de consultation , accessible sur PLACE
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: soit le groupement solidaire soit le groupement conjoint avec solidarité du mandataire, pour des raisons de responsabilités
Montage financier: cf. RPC, disponible dans le dossier de consultation , accessible sur PLACE
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Versailles
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ONERA - Direction des Achats
Numéro d’enregistrement: null
Adresse postale: 29 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - CS90027
Ville: Chatillon cedex
Code postal: 92322
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146734040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00
Télécopieur: (+33) 1 39 20 54 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4bb4d7b3-b4c5-45e7-9d92-b3d7e396969d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 18
Date d’envoi de l’avis: 26/09/2024 10:41:59 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 583094-2024
Numéro de publication au JO S: 189/2024
Date de publication: 27/09/2024
