A proximité de Châtillon 92320 Hauts De Seine
Acheteur : Commune de CHATILLON
92320 Chatillon
Tel : 0142318181
21 Lots
Lot 1
Epicerie / Conserves
Lot 2
Epicerie / Conserves bio
Lot 3
Biscuiterie
Lot 4
Boissons
Lot 5
Surgelés
Lot 6
Glaces
Lot 7
B.O.F
Lot 8
B.O.F Bio et labellisés hors yaourts
Lot 9
Yaourts Bio fabriqués à la ferme
Lot 10
Fruits et légumes frais et de 4e gamme
Lot 11
Fruits et légumes frais bio
Lot 12
Fruits et légumes de 5e gamme
Lot 13
Viande de boucherie
Lot 14
Viande de porc et de saucisserie
Lot 15
Viande de volaille
Lot 16
Charcuterie
Lot 17
Snacking
Lot 18
Laits infantiles Bio
Lot 19
Pain et viennoiseries
Lot 20
Pain et viennoiseries Bio
Lot 21
Pâtisserie fraîche industrielle
Secteurs d'activité
Café, thé et produits connexes.
Jus de fruits.
Fruits et fruits à coque.
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes.
Pâtisserie et gâteaux.
Viande bovine.
Viande de porc.
Œufs.
Aliments pour restauration rapide.
Produits surgelés.
Produits de boulangerie.
Biscuits sucrés.
Produits nutritionnels spéciaux.
Beurre.
Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée.
Aliments pour nourrissons.
Produits à base de chair à saucisse.
Pain.
Cacao; chocolat et sucreries.
Sucre et produits connexes.
Crème glacée et produits similaires.
Volaille.
Boissons alcoolisées distillées.
Viande.
Boissons sans alcool.
Produits laitiers divers.
Pommes de terre et légumes secs.
Fruits et légumes transformés.
Lait et crème fraîche.

Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/01/2026
JOUE - 4737-2026
4737-2026 - Résultats
France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Fourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)
OJ S 3/2026 06/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielcommune de Chatillon
Adresse électroniquemarches-publics@chatillon92.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Communal d'Action Social (CCAS) de Châtillon
Adresse électroniquemarches-publics@chatillon92.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurProtection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)
DescriptionFourniture de denrées alimentaires pour le CCAS et la commune de Châtillon (92320)
Identifiant de la procédureac983fdb-4368-49df-b7bd-9cd7f67aef63
Avis précédent164acfd7-678f-423f-877f-eaef24017d66-02
Identifiant interneM25-19
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre4 191 900,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes lots 22 et 23 mentionné dans les pièces du marché, seront passés sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article R.2122 -8 du code de la commande publique. Il y sont indiqués à titre indicatif. Des échantillons sont demandés pour le lot 9 du présent marché. Le présent marché est passé par la Commune de Châtillon pour les lots 2 et 4 à 23. Les lots n°1 et n°3 seront passés par un groupement de commandes constitué de deux acheteurs : - La commune de Châtillon domiciliée 1 Place de la Libération - BP 88 - 92322 Châtillon Cedex (France) - Téléphone : 01 42 31 81 81 - Télécopie : 01 47 46 93 40 - N° SIRET : 21920020100016 ; - Le Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Châtillon domicilié 79 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon cedex - Téléphone : 01 58 07 15 00 - N° SIRET : 26920031700015 La Commune de Châtillon est le coordonnateur du groupement de commandes. Conformément à la convention de groupement de commandes passée entre la Commune de Châtillon et le CCAS de Châtillon, le coordonnateur est chargé notamment : - d'organiser la procédure de passation du marché public nécessaire à la réalisation des prestations, objet du présent marché ; - d'exécuter administrativement le marché au nom des membres du groupement (reconduction, application de pénalités, mise en demeure, établissement d'actes modificatifs, résiliation...) La valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT de l'ensemble des lots du marché
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEpicerie / Conserves
DescriptionEpicerie / Conserves
Identifiant internelot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15830000 Sucre et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries, 15860000 Café, thé et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre395 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0002
TitreEpicerie / Conserves bio
DescriptionEpicerie / Conserves bio
Identifiant internelot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15830000 Sucre et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries, 15860000 Café, thé et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0003
TitreBiscuiterie
DescriptionBiscuiterie
Identifiant internelot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15821200 Biscuits sucrés
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre48 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0004
TitreBoissons
DescriptionBoissons
Identifiant internelot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15980000 Boissons sans alcool, 15321000 Jus de fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0005
TitreSurgelés
DescriptionSurgelés
Identifiant internelot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 045 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0006
TitreGlaces
DescriptionGlaces
Identifiant internelot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0007
TitreB.O.F
DescriptionB.O.F
Identifiant internelot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15510000 Lait et crème fraîche
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15530000 Beurre, 15550000 Produits laitiers divers, 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre420 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0008
TitreB.O.F Bio et labellisés hors yaourts
DescriptionB.O.F Bio et labellisés hors yaourts
Identifiant internelot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15510000 Lait et crème fraîche
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15530000 Beurre, 15550000 Produits laitiers divers, 03142500 Œufs
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0009
TitreYaourts Bio fabriqués à la ferme
DescriptionYaourts Bio fabriqués à la ferme
Identifiant internelot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information. Les échantillons devront être en quantité suffisante pour permettre une dégustation par une dizaine de personnes (si possible 1 seau de 1 KG environ). Les échantillons doivent être livrés à la cuisine centrale de la Ville de Châtillon, à l'adresse suivante : 1 rue Guynemer 92320 Chatillon. La livraison des échantillons se fera le lundi 7 juillet 2025, entre 6h et 14 h. Des retards de livraison pourront être éventuellement tolérés pour des cas exceptionnels et sur décision de l'acheteur. La remise des échantillons se fera contre la remise d'un récépissé signé par le représentant de l'acheteur. Un modèle est fourni en annexe 1 du RC. Sur chaque échantillon, il sera indiqué obligatoirement par le candidat : - Marché des denrées alimentaires - LOT N°9 - N° ligne et libellé BPU du produit - Référence du produit Le nom de la société ne devra pas être indiquée sur l'échantillon. Le candidat devra masquer son nom s'il est indiqué sur le produit échantillonné. Tout candidat livrant un échantillon mal préparé ou mal étiqueté sera pénalisé dans la notation qualité. La fourniture d'échantillons est gratuite et à la charge du candidat. Les échantillons seront préparés pour être testés. Ils ne seront pas restitués à l'issue de l'examen des offres. L'acheteur peut décider jusqu'aux jours de livraison d'annuler entièrement ou pour partie la fourniture d'échantillons par les candidats, et de changer le lieu et les dates de livraison. Les produits devront pouvoir être consommés jusqu'aux dates prévisionnelles de dégustation : le mardi 8 juillet 2025. Ces produits feront l'objet d'un test ayant pour objectifs : - De contrôler la conformité des produits aux spécifications du cahier des charges ; - De procéder à un examen comparatif des offres. L'évaluation de ces échantillons sera intégrée comme critère de jugement dans l'appréciation des offres des candidats, comme indiqué à l'article 20 du règlement de consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0010
TitreFruits et légumes frais et de 4e gamme
DescriptionFruits et légumes frais et de 4e gamme
Identifiant internelot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03212000 Pommes de terre et légumes secs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03212000 Pommes de terre et légumes secs, 03222000 Fruits et fruits à coque, 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre315 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0011
TitreFruits et légumes frais bio
DescriptionFruits et légumes frais bio
Identifiant internelot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03212000 Pommes de terre et légumes secs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03212000 Pommes de terre et légumes secs, 03222000 Fruits et fruits à coque, 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre141 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0012
TitreFruits et légumes de 5e gamme
DescriptionFruits et légumes de 5e gamme
Identifiant internelot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03212000 Pommes de terre et légumes secs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03212000 Pommes de terre et légumes secs, 03222000 Fruits et fruits à coque, 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre58 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0013
TitreViande de boucherie
DescriptionViande de boucherie
Identifiant internelot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre401 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0014
TitreViande de porc et de saucisserie
DescriptionViande de porc et de saucisserie
Identifiant internelot 14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre34 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0015
TitreViande de volaille
DescriptionViande de volaille
Identifiant internelot 15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112000 Volaille
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre99 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0016
TitreCharcuterie
DescriptionCharcuterie
Identifiant internelot 16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15131100 Produits à base de chair à saucisse
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131200 Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0017
TitreSnacking
DescriptionSnacking
Identifiant internelot 17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15895000 Aliments pour restauration rapide
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre31 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0018
TitreLaits infantiles Bio
DescriptionLaits infantiles Bio
Identifiant internelot 18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15884000 Aliments pour nourrissons
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0019
TitrePain et viennoiseries
DescriptionPain et viennoiseries
Identifiant internelot 19
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0020
TitrePain et viennoiseries Bio
DescriptionPain et viennoiseries Bio
Identifiant internelot 20
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
5.1.
LotLOT-0021
TitrePâtisserie fraîche industrielle
DescriptionPâtisserie fraîche industrielle
Identifiant internelot 21
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15612500 Produits de boulangerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesValeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'engagement maximum annuel en euros HT du lot Le nombre maximal de participants n'est pas limité dans le cadre du marché. Le champ étant obligatoire dans le eform, un nombre de "999" participants a été indiqué. Merci de pas tenir compte de cette information.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionModalités logistiques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise *un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ; *un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ; *un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchécommune de Chatillon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchécommune de Chatillon
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis3 937 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre395 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEpiSaveurs Ile-de-France
Offre
Identifiant de l’offreoffre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre189 918,14 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchélot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEpiSaveurs Ile-de-France
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre32 682,07 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchélot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre48 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCERCLE VERT SAS
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre81 087,20 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchélot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPRO A PRO
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre29 741,49 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 045 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS FRESCA
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre741 906,97 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS FRESCA
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre14 639,06 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre420 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS GUILLOT JOUANI
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre274 459,94 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS GUILLOT JOUANI
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre145 347,17 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS GUILLOT JOUANI
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre100 572,62 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre315 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGOETZ SA
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre81 135,03 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues8
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre141 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPOMONA TERREAZUR IDF WISSOUS
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre65 761,59 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre58 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPVM
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre8 237,36 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché20/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre401 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOCOPA VIANDES
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre226 177,86 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché20/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre34 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEts LUCIEN
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre24 945,93 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEts LUCIEN
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Valeur de l'offre16 820,02 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielETS MOULIN
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Valeur de l'offre91 186,02 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre25 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielID SERVICES
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 21
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Valeur de l'offre2 232,22 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLot 21
Date à laquelle le lauréat a été choisi13/10/2025
Date de conclusion du marché19/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchécommune de Chatillon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielcommune de Chatillon
Numéro d’enregistrement21920020100016
Adresse postale1, place de la Libération
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches-publics@chatillon92.fr
Téléphone0142318181
Adresse internethttp://ville-chatillon.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement17950702500015
Adresse postale2-4 boulevard de l'Hautil
VilleCergy-pontoise
Code postal95027
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCentre Communal d'Action Social (CCAS) de Châtillon
Numéro d’enregistrement26920031700015
Adresse postale79 rue Pierre Sémard
VilleChatillon
Code postal92320
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches-publics@chatillon92.fr
Téléphone0142318181
Adresse internethttp://ville-chatillon.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielEpiSaveurs Ile-de-France
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement476 980 321 00345
Adresse postaleZAC du Haut de Wissous II Rue Hélène Boucher - CS 90001
VilleWissous
Code postal91781
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniquepes-wis-marches@episaveurs.fr
Téléphone0160926383
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officielCERCLE VERT SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement382 432 722 00033
Adresse postaleZ.A. Saint Roch - 54, Rue Saint Roch
VilleBEAUMONT SUR OISE
Code postal95260
Subdivision pays (NUTS)Val-d’Oise (FR108)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@cerclevert.fr
Téléphone0134709930
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officielPRO A PRO
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement385 006 234 00368
Adresse postale18, rue André Petit
VilleCHALETTE SUR LOING
Code postal45120
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquepapfr-idfservicemarc@proapro.fr
Téléphone0238895764
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officielSAS FRESCA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement58205650300060
Adresse postaleZAC Val Vert - Croix Blanche 6 rue de la Butte au Berger
VilleLe Plessis-Pâté
Code postal91220
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniquemarche.public@fresca.fr
Téléphone0164545400
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officielSAS GUILLOT JOUANI
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement682 041 389 00037
Adresse postale35, rue Henri Farman
VilleTREMBLAY EN FRANCE Cedex
Code postal93297
Subdivision pays (NUTS)Seine-Saint-Denis (FR106)
PaysFrance
Adresse électroniquesophie.regnault@guillotjouani.com
Téléphone01 49 63 76 20
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0007, LOT-0008, LOT-0009
8.1.
ORG-0009
Nom officielGOETZ SA
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement31602557600026
Adresse postale17 AVENUE SALVADOR ALLENDE
VilleSAULX LES CHARTREUX
Code postal91160
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Adresse électroniqueGoetz3@wanadoo.fr
Téléphone0160491212
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0010
8.1.
ORG-0010
Nom officielPOMONA TERREAZUR IDF WISSOUS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement552 044 992 02903
Adresse postale2 rue de la Croix Brisée - ZAC Haut de Wissous II
VilleWISSOUS
Code postal91320
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Téléphone01 69 10 55 43
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0011
8.1.
ORG-0011
Nom officielPVM
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement709 800 353 00043
Adresse postale17 route de la Bardelle CD 76 Lieu-dit La Fossette
VilleMERE
Code postal78490
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquepvmao@ribegroupe.com
Téléphone01 34 86 79 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0012
8.1.
ORG-0012
Nom officielSOCOPA VIANDES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement50851378500123
Adresse postaleCours Saint Paul - BP 36
VilleLe Neubourg
Code postal27110
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
Adresse électroniqueadministratif.neubourg@socopa.fr
Téléphone0232389700
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0013
8.1.
ORG-0013
Nom officielEts LUCIEN
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement527 220 065 00041
Adresse postale130 Rue des 40 mines ZAC DE THER - BP 70795
VilleALLONNE
Code postal60000
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Téléphone03 44 12 44 50
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0014, LOT-0016
8.1.
ORG-0014
Nom officielETS MOULIN
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement45363375200036
Adresse postale228 rue des entreprises
VilleNovillers
Code postal60730
Subdivision pays (NUTS)Oise (FRE22)
PaysFrance
Adresse électroniqueclaire.renoult@etsmoulin.fr
Téléphone0344082323
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0020
8.1.
ORG-0015
Nom officielID SERVICES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement452 792 641 00022
Adresse postale48 IMPASSE JULES MICHELET - ZAE PIERRE LEVEE
VilleBRANTOME EN PERIGORD
Code postal24310
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
Adresse électroniqueids@id-services.pro
Téléphone0553058313
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0021
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5ccc9a57-6376-4355-acee-db364ed89e39  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis02/01/2026 15:08:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis4737-2026
Numéro de publication au JO S3/2026
Date de publication06/01/2026