Recherche 〉 France 〉 Ile-de-France 〉 Hauts-de-Seine 〉 Châtillon 〉 Avis d'attribution

M22-139 Maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges, et plateformes élévatrices de la commune et du CCAS de Châtillon (92320)

Suivre ce marché

Marché public ou privé
Référence du marché : 7339461

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (06/01/23)
007355-2023
BOAMP (05/01/23)
23-645

Département(s) de publication : 92
Annonce No 23-645

I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		COMMUNE DE CHATILLON, Numéro national d'identification : 21920020100016, 1, place de la liberation, 92320, Chatillon, F, Courriel : marches-publics@chatillon92.fr, Code NUTS : FR105
		Adresse(s) internet : Adresse principale : https://ville-chatillon.fr/ Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr/?page=Frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x
		Centre Communal d''Action Sociale, Numéro national d'identification : 26920031700015, 79 rue Pierre Sémard, 92320, Chatillon, F, Courriel : marches-publics@chatillon92.fr, Code NUTS : FR105, Adresse internet : https://ville-chatillon.fr/
I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE
		Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :

I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autorité régionale ou locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : M22-139 Maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges, et plateformes élévatrices de la commune et du CCAS de Châtillon (92320)
		Numéro de référence : M22-139
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 50750000
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : Maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges, et plateformes élévatrices de la commune et du CCAS de Châtillon (92320)
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : non



II.1.7)		Valeur totale du marché (hors TVA) :
		Valeur 442 393 euros
		ou
		Offre la plus basse : euros / Offre la plus élevée : euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : M22-139 Maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges, et plateformes élévatrices de la commune et du CCAS de Châtillon (92320)

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé :
		Lot nº :
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 50750000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 42416000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 42419500
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR105
		Lieu principal d'exécution : Chatillon (92320)
II.2.4)		Description des prestations : Maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges, et plateformes élévatrices de la commune et du CCAS de Châtillon (92320)
II.2.5)		Critères d'attribution


		Critère de qualité 1. Valeur technique appréciée au vu du cadre de réponse technique / Pondération : 30 2. Action en faveur de l'environnement apprécié au vu du cadre de réponse technique / Pondération : 10
		Prix : 1. PRIX / Pondération : 60
II.2.11)		Information sur les options
		Options : non
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1)

DESCRIPTION

IV.1.1)

Type de procédure

Procédure ouverte

Explication :

IV.1.3)

Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.6)

Enchère électronique :

IV.1.8)

Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

IV.2)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.2.1)

Publication antérieure relative à la présente procédure

Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 167-474197 du 31/08/2022

IV.2.8)

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9)

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

		Marché nº : M22/139
		Lot nº :
		Intitulé : Maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges, et plateformes élévatrices de la commune et du CCAS de Châtillon (92320)
		Un marché/lot est attribué : oui
V.1)		Informations relatives à une non-attribution
		Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2)		Attribution du marché
V.2.1)		Date de conclusion du marché : 21 décembre 2022
V.2.2)		Informations sur les offres
		* Nombre d'offres reçues : 4
		Nombre d'offres reçues de la part de PME :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
		Nombre d'offres reçues par voie électronique :
		Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)		Nom et adresse du titulaire
		Otis, 109/111 avenue Aristide Briand, 92120, Montrouge, FR, Code NUTS : FR105, Adresse internet : https://www.otis.com/fr/fr Le titulaire est une PME : non
V.2.4)		Informations sur le montant du marché/du lot
		Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 442 393 H.T
		Valeur totale du marché/du lot : 442 393
		ou
		Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
		Monnaie : euros
V.2.5)		Information sur la sous-traitance
		Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
		Valeur hors TVA : euros
		Proportion : %
		Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal administratif de cergy-pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil, 95027, Cergy-pontoise, F, Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoiseun référé précontractuel avant la signature du marché (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;un référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;*un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n^o358994).
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
		Greffe du tribunal administratif de cergy-pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil, 95027, Cergy-pontoise, F
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		3 janvier 2023

PDF Imprimer

A proximité de Châtillon

92320 Hauts-de-Seine

Acheteur : COMMUNE DE CHATILLON

Adresse :
1, place de la liberation
92320 Châtillon (Code Insee: 92020)

E-mail : Voir l'e-mail

Liste des lots :

Maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges, et plateformes élévatrices de la commune et du CCAS de Châtillon (92320)

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal administratif de cergy-pontoise
2-4 boulevard de l'hautil
95027 Cergy-pontoise

Accéder au site

Contact complémentaire :
Entite : Centre Communal d''Action Sociale
79 rue Pierre Sémard
92320 Châtillon (Code Insee: 92020)

E-mail : Voir l'adresse mail

Accéder au site

Secteurs d'activité :

M22-139 Maintenance des ascenseurs, EPMR, monte-charges, et plateformes élévatrices de la commune et du CCAS de Châtillon (92320)

A proximité de Châtillon 92320 Hauts-de-Seine

Acheteur : COMMUNE DE CHATILLON

Inclus en plus :

A proximité de Châtillon

92320 Hauts-de-Seine