See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Châtenay-Malabry
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Organisation des séjours jeunesse hiver/printemps 2026
Description: Organisation des séjours jeunesse hiver/printemps 2026
Identifiant de la procédure: 594ab660-b2b7-463e-9d36-496b287568fd
Avis précédent: cd078dd5-3f24-4334-a210-7ca408caca57-06
Identifiant interne: PA2538
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CHATENAY-MALABRY
Code postal: 92290
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 115 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: *Lot n° 1 - Montant minimum : 9 000 euros TTC - Montant maximum : 50 000 euros TTC *Lot n° 2 - Montant minimum : 9 500 euros TTC - Montant maximum : 40 000 euros TTC *Lot n° 3 - Montant minimum : 8 000 euros TTC - Montant maximum : 30 000 euros TTC
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n° 1 - Organisation de deux séjours à la montagne en hiver 2026 pour les 6-11 ans
Description: Lot n° 1 - Organisation de deux séjours à la montagne en hiver 2026 pour les 6-11 ans
Identifiant interne: PA25381
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châtenay-Malabry
Code postal: 92290
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 49 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée : Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations. La durée de chaque séjour est indiquée dans le cadre de mémoire technique relatif à chacun des lots. Les dates de début et de fin de séjour sont indiquées par le titulaire dans l'acte d'engagement et dans la proposition technique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il sera noté sur 60 points. *Site, implantation et durée du séjour sur 10 points *Moyens techniques sur 20 points : -L'hébergement sur 10 points ; -Le transport sur 5 points ; -La restauration sur 5 points. *Moyens pédagogiques sur 30 points : -Projet pédagogique et projet d'activités sur 15 points ; -Moyens humains y compris encadrement sur 10 points ; -Engagement pour l'environnement sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera apprécié en fonction du prix unitaire TTC par personne et par séjour proposé par le titulaire dans l'acte d'engagement relatif à chaque lot.et sera noté sur 40 points.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA.
Organisation qui signe le marché: Ville de Châtenay-Malabry
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n° 2 - Organisation de deux séjours à la montagne en hiver 2026 pour les 12-17 ans
Description: Lot n° 2 - Organisation de deux séjours à la montagne en hiver 2026 pour les 12-17 ans
Identifiant interne: PA25382
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châtenay-Malabry
Code postal: 9290
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 35 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée : Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations. La durée de chaque séjour est indiquée dans le cadre de mémoire technique relatif à chacun des lots. Les dates de début et de fin de séjour sont indiquées par le titulaire dans l'acte d'engagement et dans la proposition technique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il sera noté sur 60 points. *Site, implantation et durée du séjour sur 10 points *Moyens techniques sur 20 points : -L'hébergement sur 10 points ; -Le transport sur 5 points ; -La restauration sur 5 points. *Moyens pédagogiques sur 30 points : -Projet pédagogique et projet d'activités sur 15 points ; -Moyens humains y compris encadrement sur 10 points ; -Engagement pour l'environnement sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera apprécié en fonction du prix unitaire TTC par personne et par séjour proposé par le titulaire dans l'acte d'engagement relatif à chaque lot.et sera noté sur 40 points.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA.
Organisation qui signe le marché: Ville de Châtenay-Malabry
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n° 3 - Organisation de deux séjours multi activités au printemps 2026 pour les 6-11 ans
Description: Lot n° 3 - Organisation de deux séjours multi activités au printemps 2026 pour les 6-11 ans
Identifiant interne: PA25383
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Châtenay-Malabry
Code postal: 92290
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 27 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée : Le marché est conclu à compter de sa date de notification et pour une durée confondue avec la durée d'exécution des prestations. La durée de chaque séjour est indiquée dans le cadre de mémoire technique relatif à chacun des lots. Les dates de début et de fin de séjour sont indiquées par le titulaire dans l'acte d'engagement et dans la proposition technique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère valeur technique sera apprécié en fonction des éléments contenus dans le mémoire technique fourni par le candidat à l'appui de son offre et selon les sous critères ci-dessous. Il sera noté sur 60 points. *Site, implantation et durée du séjour sur 10 points *Moyens techniques sur 20 points : -L'hébergement sur 10 points ; -Le transport sur 5 points ; -La restauration sur 5 points. *Moyens pédagogiques sur 30 points : -Projet pédagogique et projet d'activités sur 15 points ; -Moyens humains y compris encadrement sur 10 points ; -Engagement pour l'environnement sur 5 points.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Prix
Description: Le critère prix sera apprécié en fonction du prix unitaire TTC par personne et par séjour proposé par le titulaire dans l'acte d'engagement relatif à chaque lot.et sera noté sur 40 points.
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours: - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)) ; 2 - Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R.421-2 du CJA) ; 3 - Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, n°358994, Département du Tarn-et-Garonne ; 4 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L.551-13 du CJA.
Organisation qui signe le marché: Ville de Châtenay-Malabry
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 120 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Oeuvre Universitaire du loiret
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre d'oeuvre universitaire du loiret
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PA25381
Titre: Lot n° 1 - Organisation de deux séjours à la montagne en hiver 2026 pour les 6-11 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2025
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châtenay-Malabry
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: VACANCES FAR WEST
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de vacances far west
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PA25383
Titre: Lot n° 3 - Organisation de deux séjours multi activités au printemps 2026 pour les 6-11 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2025
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châtenay-Malabry
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Oeuvre Universitaire du loiret
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre d'oeuvre universitaire du loiret
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: PA25382
Titre: Lot n° 2 - Organisation de deux séjours à la montagne en hiver 2026 pour les 12-17 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2025
Date de conclusion du marché: 14/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: Ville de Châtenay-Malabry
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement: 1795070250015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil - BP 30322
Ville: CERGY-PONTOISE Cedex
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: +33 130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Châtenay-Malabry
Numéro d’enregistrement: 21920019300015
Adresse postale: 26 rue du Docteur Le Savoureux
Ville: CHÂTENAY-MALABRY
Code postal: 92290
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Téléphone: +33 146834683
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: VACANCES FAR WEST
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 31927988100043
Adresse postale: Le pavillon
Ville: Sargé sur braye
Code postal: 41170
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0254729907
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Oeuvre Universitaire du loiret
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 77550821100072
Adresse postale: 2 rue des deux ponts
Ville: Orleans
Code postal: 45017
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238533861
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: edd115fc-e7da-47b4-81b0-fc29d61f8f0b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/12/2025 11:27:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 856557-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025
