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travaux de désherbage, pour le compte de la commune, à Châtenay-Malabry Travaux de désherbage designation : Commune de Châtenay-Malabry url : http://www.chatenay-malabry.fr mel : commande-publique@chatenay-malabry.fr adresse : 26 rue du Docteur Le Savoureux c...
Commune de Châtenay-Malabry 92290Châtenay-Malabry commande-publique@chatenay-malabry.fr 01 46 83 45 61
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Travaux de désherbage, pour le compte de la commune, à Châtenay-Malabry

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1442097

Date de clôture estimée : 13/04/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/03/15)
15-42339
SOURCEWEB (20/03/15)
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 92 Annonce No 15-42339 Travaux - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Châtenay-Malabry. Correspondant :  SIFFREDI Georges, Maire de Châtenay-Malabry, 26 rue du Docteur Le Savoureux 92290 Châtenay Malabry, tél. : 01-46-83-46-11, télécopieur : 01-46-83-45-61, courriel : commande-publique@chatenay-malabry.fr adresse internet : http://www.chatenay-malabry.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.chatenay-malabry.fr . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : travaux de désherbage . CPV - Objet principal : 45112700. Lieu d'exécution : . Code NUTS : |FR105|. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : la présente consultation a pour objet des travaux de désherbage pour la ville de Châtenay-Malabry Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Estimation de la valeur (H.T.) : 40 000 euros. Nombre de reconductions éventuelles : entre 1 et 3. Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : non. Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées sur les ressources propres de la ville dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature. dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement. il est exigé pour l'exécution du marché en cas de groupement conjoint que le mandataire du groupement soit solidaire des autres membres du groupement. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Situation juridique - références requises : 1. Une lettre de candidature, signée en original, faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc1 et mentionnant les réponses correspondantes. 2. La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées. 3. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant. 4. La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire. Capacité économique et financière - références requises : -Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou, en cas d'impossibilité justifiée de produire ce document, tout moyen de preuve équivalent permettant de juger de la capacité du candidat à exécuter les prestations objet du marché Référence professionnelle et capacité technique - références requises : -l'organigramme de l'entreprise et les profils des salariés ; -La description des conditions d'exploitation de l'entreprise, ses moyens matériels, techniques et humains ; -L'Agrément entreprise et les certifications individuelles de chaque intervenant au titre du marché, imposées par le Décret n o 2011-1325 du 18 octobre 2011 fixant les conditions de délivrance, de renouvellement, de suspension et de retrait des agréments des entreprises et des certificats individuels pour le mise en vente, la distribution à titre gratuit, l'application et le conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques. -une présentation d'une liste de prestations similaires réalisées ou en cours de réalisation au cours des 5 dernières années dans le domaine et leur montant. Marché réservé : non. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - prix : 60 %; - valeur technique de l'offre : 40 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 13 avril 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA1517. Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.chatenay-malabry.fr Procédure : Procédure adaptée, En application de l'article 28 du code des marchés publics marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché : En application de l'article 77 du code des marchés publics. Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mars 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Chatenay-Malabry : Service de la Commande Publique. 26 rue du Docteur Le Savoureux,  92290 Chatenay Malabry. Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Mairie de Chatenay-Malabry : Service de la Commande Publique. 26 rue du Docteur Le Savoureux,  92290 Chatenay Malabry, , courriel : commande-publique@chatenay-malabry.fr. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Chatenay-Malabry : Service de la Commande Publique. 26 rue du Docteur Le Savoureux,  92290 Chatenay Malabry, , courriel : commande-publique@chatenay-malabry.fr. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'hautil B.P. 322 95027 Cergy Pontoise, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les informations concernant les voies et délais de recours relatives au présent marché peuvent être demandées au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise dont les coordonnées figurent ci-dessous
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