Centrale des marchés
organisation des classes de découverte 2014/2015 pour la Caisse des écoles de Châtenay-Malabry 92 prestation pour l'organisation des classes de découverte pour la caisse des écoles à Châtenay-Malabry ville : Châtenay Malabry lieu : 26 rue du Docteur le Savoureux code_postal : 92290 p...
Caisse des ecoles de chatenay-malabry 92290Châtenay-Malabry marches@chatenay-malabry.fr 0146834561
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Organisation des classes de découverte 2014/2015 pour la Caisse des écoles de Châtenay-Malabry

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845840

Date de clôture estimée : 18/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/10/13)
338780-2013
BOAMP (09/10/13)
13-177242

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Caisse des ecoles de chatenay-malabry. Code d'identification nationale : 26920065500018, 26 rue du Docteur le Savoureux, à l'attention de SIFFREDI Georges, Président, F-92290 Châtenay Malabry. Tél. : (+33) 1 46 83 46 11. E-mail : marches@chatenay-malabry.fr. Fax : (+33) 1 46 83 45 61.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chatenay-malabry.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.chatenay-malabry.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Commune de Chatenay-Malabry : Service de la commande publique, 26 rue du Dr Le Savoureux, F-92290 Chatenay Malabry. Tél. : (+33) 1 46 83 46 83. E-mail : marches@chatenay-malabry.fr. Fax : (+33) 1 46 83 45 89

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Commune de Chatenay-Malabry : Service de la commande publique, 26 rue du Dr Le Savoureux, F-92290 Chatenay Malabry. Tél. : (+33) 1 46 83 46 83. E-mail : marches@chatenay-malabry.fr. Fax : (+33) 1 46 83 45 89

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Commune de Chatenay-Malabry : Service de la commande publique, 26 rue du Dr Le Savoureux, F-92290 Chatenay Malabry
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Education.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
organisation des classes de découverte 2014/2015 pour la Caisse des écoles de Châtenay-Malabry.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 17 Services d'hôtellerie et de restauration.
Code NUTS , FR105, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet de confier au titulaire l'organisation des classes de découverte pour la Caisse des écoles de Châtenay-Malabry, pour l'année 2014-2015.
Les enfants sont âgés de 5/6 ans à 10/11 ans selon les lots.
Les variantes portant sur le lieu de séjour et/ou les activités proposées sont acceptées.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
55240000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 159 000 et 275 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Campagne 7 jours
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55240000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 23 000 EUR et 45 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Campagne 12 jours
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55240000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 30 000 EUR et 54 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Milieu marin - Initiation à la voile
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55240000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 27 000 EUR et 42 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Astronomie et montagne
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55240000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 23 000 EUR et 41 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Culture et patrimoine
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55240000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 27 000 EUR et 42 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Neige
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
55240000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 29 000 EUR et 50 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées sur les ressources propres de la Caisse des écoles de Châtenay-Malabry dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement d'entreprises solidaires ou conjointes. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Il n'est pas autorisé aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une lettre de candidature, signée en original, faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc1 et mentionnant les réponses correspondantes ; La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées; Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant; La copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou, en cas d'impossibilité justifiée de produire ce document, tout moyen de preuve équivalent permettant de juger de la capacité du candidat à exécuter les prestations objet du marché.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une liste de références avec l'année et le montant des prestations réalisées de même nature les 3 dernières années ;
- agrément de l'education nationale du département d'accueil et l'avis favorable de la Commission de sécurité selon la réglementation en vigueur (tout retrait d'agrément ou avis défavorable de la Commission de sécurité doit être communiqué dans délai à la ville) concernant l'hébergement ;
- l'organigramme de l'entreprise et les profils des salariés.
En cas d'impossibilité justifiée de produire les documents susmentionnés, notamment en cas de société nouvellement créée, les candidats pourront justifier de leurs capacités financières, techniques et professionnelles par tout autre moyen.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière oui.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité des prestations proposées %
Pondération : 60.
2. prix %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013CMAO65.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.chatenay-malabry.fr
Procédure : Appel d'offres ouvert, en application des articles 26, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics
marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : en application de l'article 77 du code des marchés publics (accord cadre au sens du droit européen)
durée du marché : Confondue avec la durée d'exécution des prestations
unité monétaire utilisée, l'euro.les dossiers de consultation pourront être retirés et les offres déposées sur le profil acheteur de la ville à l'adresse www.marches-publics.info (les modalités de dépôt d'un pli dématérialisé dont décrites dans l'annexe du règlement de consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'hautil B.P. 322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les informations concernant les voies et délais de recours relatives au présent marché peuvent être demandées au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise dont les coordonnées figurent ci-dessous.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.

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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00