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Fourniture et livraison de coffrets gastronomiques et d'assortiments de chocolats de Noël pour le Centre Communal d'Action Sociale de Châtenay-Malabry Fourniture et livraison de coffrets gastronomiques et d'assortiments de chocolats de Noël pour le Centre Communal d'Action Sociale de Châtenay-Malabry fourniture et livraison de coffrets gastronomi...
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Fourniture et livraison de coffrets gastronomiques et d'assortiments de chocolats de Noël pour le Centre Communal d'Action Sociale de Châtenay-Malabry

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538655

Date de clôture estimée : 24/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (11/04/13)
BOAMP (26/03/13)
13-55241
Avis de marché
Département de publication : 92
Annonce No 13-55241
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAS de la Ville de Chatenay-Malabry.
 Correspondant :  Sicart Jean-Louis, Vice -Président, 26 rue du Docteur le Savoureux 92290 Chatenay Malabrytél. : 01-46-83-46-14télécopieur : 01-46-83-45-61courriel : marches@chatenay-malabry.fr adresse internet : http://www.chatenay-malabry.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.chatenay-malabry.fr.

Objet du marché : fourniture et livraison de coffrets gastronomiques et d'assortiments de chocolats de Noël pour le Centre Communal d'action Sociale de Châtenay-Malabry.

Caractéristiques principales : 
l'objet du présent marché est la fourniture et la livraison de coffrets gastronomiques et d'assortiments de chocolats de Noël pour le Centre Communal d'action Sociale de Châtenay-Malabry.
Les coffrets gastronomiques sont destinés aux " séniors " de la Ville de Châtenay-Malabry, âgés de 60 ans et plus ; le titulaire proposera des coffrets pour " personne seule " et des coffrets pour " couple ".
Les assortiments de chocolats sont destinés aux personnes âgées des maisons de retraite et foyers
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
le présent marché est passé pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification
Cautionnement et garanties exigés : néant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées sur les ressources propres du Ccas dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement d'entreprises solidaires ou conjointes.
l'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
il n'est pas autorisé aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 
les candidats fourniront l'ensemble des documents demandés à l'article 5 du règlement de consultation, ainsi que les échantillons.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité et originalité : 60 %;
     - prix : 30 %;
     - modalités de livraison : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mai 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013ccasao28.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.chatenay-malabry.fr
Marché à bons de commande
commentaires sur la forme du marché : en application de l'article 77 du code des marchés publics
type de marché de Fournitures : Achat
Code Nuts : Fr105
Lot 1 - fourniture et livraison de coffrets gastronomiques pour le Ccas
Mini (H.T.) : 15 000 euro(s)
maxi (H.T.) : 45 000 euro(s)
lot 2 - fourniture et livraison d'assortiments de chocolats de Noël pour le Ccas
Mini (H.T.) : 2 000 euro(s)
maxi (H.T.) : 4 500 euro(s)
conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Documents payant : Non
Marchés réservés : Non
L'Execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : Nonla procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Oui
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 bd de l'hautil, B.P. 322
95027 Cergy-Pontoise
Tél : 0130173400 télécopieur : 0130173459
mel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Les informations concernant les voies et délais de recours relatives au présent marché peuvent être demandées au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise dont les coordonnées figurent ci-dessous.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Commune de Chatenay-Malabry : Service de la commande publique.
 26 rue du Dr Le Savoureux,  92290 Chatenay Malabry, tél. : 01-46-83-46-83, télécopieur : 01-46-83-45-89, courriel : marches@chatenay-malabry.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Commune de Chatenay-Malabry : Service de la commande publique.
 26 rue du Dr Le Savoureux,  92290 Chatenay Malabry, tél. : 01-46-83-46-83, télécopieur : 01-46-83-45-89, courriel : marches@chatenay-malabry.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune de Chatenay-Malabry : Service de la commande publique.
 26 rue du Dr Le Savoureux,  92290 Chatenay Malabry, tél. : 01-46-83-46-83, télécopieur : 01-46-83-45-89, courriel : marches@chatenay-malabry.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Fourniture et livraison de coffrets gastronomiques pour le Ccas
 
Lot
2.
 - 
Fourniture et livraison d'assortiments de chocolats de Noël pour le Ccas

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