Centrale des marchés
92 organisation des séjours 2014 à destination des séniors du centre communal d'action sociale de la ville de Chatenay-Malabry 92 organisation des séjours 2014 à destination des séniors du centre communal d'action sociale de la ville de Chatenay-Malabry organisation des séjours 2014 à destination des séniors du Centre Comm...
CCAS de la Ville de Chatenay-Malabry 92290Châtenay-Malabry marches@chatenay-malabry.fr 0146834561
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92 organisation des séjours 2014 à destination des séniors du centre communal d'action sociale de la ville de Chatenay-Malabry

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Marché public ou privé
Référence du marché : 663324

Date de clôture estimée : 24/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/04/13)
13-65746

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCAS de la Ville de Chatenay-Malabry.
Correspondant : SICART Jean-Louis, Vice -Président, 26 rue du Docteur le Savoureux 92290 Chatenay Malabry tél. : 01-46-83-46-14 télécopieur : 01-46-83-45-61 courriel : marches@chatenay-malabry.fr adresse internet : http://www.chatenay-malabry.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.chatenay-malabry.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Protection sociale.

Objet du marché : organisation des séjours 2014 à destination des séniors du Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Châtenay-Malabry.

Catégorie de services : 26.

C.P.V. - Objet principal : 55100000.

Lieu d'exécution .
Code NUTS : øFR105ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les séjours sont destinés à des " séniors ", âgés de 60 ans et plus. Par conséquent, les séjours et notamment les programmes de visite, les excursions, les activités et les horaires de transport seront particulièrement adaptés à l'âge des participants.
Les prestations sont réparties en 4 lots indépendants :
Lot n°1 : Circuit " Découverte " canada (9 j / 7 N)1ère quinzaine de juin 2014, 4 à 5 hôtels maximum Équivalence 2/3*.
Lot n°2 : Circuit " Dépaysement " prague et la BOHÈME (8 j / 7 N)- 2e quinzaine de mai 2014, 1 à 3 hôtels maximum Équivalence 2/3*.
Lot n°3: Séjour " Détente " la corse (8 j / 7 N) 2e quinzaine de septembre 2014, 1 seul hôtel " Club ".
Lot n°4 : Séjour " Sérénité " En bord de mer (en autocar " pmr ")(6 j / 5 N), 1ère quinzaine de mai 2014, Structure adaptée à un public peu mobile (voire en fauteuil roulant
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montants minimum et maximum (T.T.C.)
Lot n°1 : 21 750 EUR - 74 000 EURlot n°2 : 18 750 EUR - 62 000 EURlot n°3 : 13 500 EUR - 40 000 EURlot n°4 : 8 000 EUR - 24 000 EURles candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées sur les ressources propres du Centre communal d'action sociale dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous forme de groupement d'entreprises solidaires ou conjointes.
L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché.
Il n'est pas autorisé aux candidats de se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : 1 - une lettre de candidature signée en original faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (Dc1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire Dc1 et mentionnant les réponses correspondantes ;
2. La déclaration du candidat (Dc2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire Dc2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées ;
3. Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société le cas échéant.
4. La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.



Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux prestations similaires à celles du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou, en cas d'impossibilité justifiée de produire ce document, tout moyen de preuve équivalent permettant de juger de la capacité du candidat à exécuter les prestations objet du marché.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Les références avec l'année et le montant des prestations réalisées de même nature les 3 dernières années ;
-La description des conditions d'exploitation de l'entreprise, ses moyens matériels, techniques et humains ;organigramme de l'entreprise et les profils des salariés ;
-La copie de l'agrément tourisme délivré par les services de l'état.
En cas d'impossibilité justifiée de produire les documents susmentionnés, notamment en cas de société nouvellement créée, les candidats pourront justifier de leurs capacités financières, techniques et professionnelles par tout autre moyen.
La prestation est réservée à une profession particulière.
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité et originalité des prestations proposées : 70 % ;
- prix : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2013CCASAO29.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.chatenay-malabry.fr
Marché à bons de commande
durée du marché : Le présent marché est conclu pour une durée comprise entre la date de notification du marché et le 31 décembre 2014.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Commune de Chatenay-Malabry : Service de la Commande publique.
26 rue du Dr Le Savoureux, 92290 Chatenay Malabry, tél. : 01-46-83-46-83, télécopieur : 01-46-83-45-89, courriel : marches@chatenay-malabry.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Commune de Chatenay-Malabry : Service de la Commande publique.
26 rue du Dr Le Savoureux, 92290 Chatenay Malabry, tél. : 01-46-83-46-83, télécopieur : 01-46-83-45-89, courriel : marches@chatenay-malabry.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune de Chatenay-Malabry : Service de la Commande publique.
26 rue du Dr Le Savoureux, 92290 Chatenay Malabry, tél. : 01-46-83-46-83, télécopieur : 01-46-83-45-89, courriel : marches@chatenay-malabry.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 bd de l'hautil B.P. 322 95027 Cergy Pontoise tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les informations concernant les voies et délais de recours relatives au présent marché peuvent être demandées au greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise dont les coordonnées figurent ci-dessous.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Circuit " Découverte " CANADA.
Lot 2 - Circuit " Dépaysement " PRAGUE et la BOHÈME.
Lot 3 - Séjour " Détente " LA CORSE.
Lot 4 - Séjour " Sérénité ".

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