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F-Châtenay-Malabry: Travaux de démolition II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: t-12-04-Marché public de travaux de curage, désamiantage, déconstruction et dévoiement des réseaux du bâtiment de...
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F-Châtenay-Malabry: Travaux de démolition

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74535

Date de clôture estimée : 10/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107540-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Châtenay-Malabry Cedex
+33 141878283
+33 141878282
FRANCE
CA Hauts de Bièvre
M. le président de la Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre
bâtiment Newton 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme
92298
cahb@agglo-hautsdebievre.fr

Adresse(s) internet:

http://www.agglo-hautsdebeivre.fr

http://www.achat-national.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Châtenay-Malabry Cedex
+33 141878283
+33 141878282
FRANCE
http://www.achat-national.com
Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre
M. Romain Legris, responsable de service
service de la commande publique
3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme
92298
r.legris@agglo-hautsdebievre.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Châtenay-Malabry Cedex
+33 141878283
+33 141878282
FRANCE
http://www.achat-national.com
Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre
Mme Christine Ginod, collaboratrice
service de la commande publique
3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme
92298
c.ginod@agglo-hautsdebievre.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Châtenay-Malabry Cedex
FRANCE
http://www.achat-national.com
Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre
service de la commande publique
3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme
92298


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
t-12-04-Marché public de travaux de curage, désamiantage, déconstruction et dévoiement des réseaux du bâtiment des services généraux de la résidence universitaire d'Antony.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 55 avenue du Général de Gaulle, 92160 Antony, FRANCE
Hauts-de-Seine
FR105


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
t-12-04-Marché public de travaux de curage, désamiantage, déconstruction et dévoiement des réseaux du bâtiment des services généraux de la résidence universitaire d'Antony.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de démolition
45111100

Travaux de désamiantage
45262660


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 19 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Travaux de dévoiement des réseaux d'assainissement.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Travaux de dévoiement des réseaux électriques.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45110000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Travaux de curage, désamiantage et déconstruction du bâtiment.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de désamiantage
45262660

Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
45110000


3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Voir cahier des clauses administratives particulières, article n° 6.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Fonds propres, budget principal, budget de la direction générale adjointe - développement et cadre de vie. Délai global de paiement de 30 jours (décret n° 2002-232 du 21.2.2002 publié au JORF du 22.2.2002 et relatif aux modalités de mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics).
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Etat du dossier de candidature au vu des documents demandés dans le règlement de consultation. Examen des capacités techniques financières et professionnelles du candidat.
III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir certificats de qualités demandés au titre de l'article 45 du code des marchés publics et listés à l'article 3a du règlement de consultation.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
10.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
j.leveque@agglo-hautsdebievre.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Cergy-Pontoise Cedex
+33 130173459
+33 130173400
FRANCE
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
greffe du tribunal, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Cergy-Pontoise Cedex
+33 130173459
+33 130173400
FRANCE
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
greffe du tribunal, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
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