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92 travaux de curage, désamiantage, déconstruction et dévoiement des réseaux du bâtiment des services généraux de la résidence universitaire d'Antony 92 travaux de curage, désamiantage, déconstruction et dévoiement des réseaux du bâtiment des services généraux de la résidence universitaire d'Antony ville : Châtenay Malabry Cedex lieu : bâti...
CA Hauts de Bièvre 0141878283
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92 travaux de curage, désamiantage, déconstruction et dévoiement des réseaux du bâtiment des services généraux de la résidence universitaire d'Antony

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Marché public ou privé
Référence du marché : 74561

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/04/12)
12-66963

Travaux

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CA Hauts de Bièvre, bâtiment Newton 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, à l'attention de M. le président de la communauté d'agglomération des Hauts-De-Bièvre, F-92298 Châtenay Malabry Cedex. Tél. : (+33) 1 41 87 82 82. E-mail : cahb@agglo-hautsdebievre.fr. Fax : (+33) 1 41 87 82 83.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.agglo-hautsdebeivre.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achat-national.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre, 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, contact : service de la Commande Publique, à l'attention de M. Romain LEGRIS, Responsable de service, F-92298 Châtenay Malabry Cedex. Tél. : (+33) 1 41 87 82 82. E-mail : r.legris@agglo-hautsdebievre.fr. Fax : (+33) 1 41 87 82 83. URL : http://www.achat-national.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre, 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, contact : service de la Commande Publique, à l'attention de Mme Christine GINOD, Collaboratrice, F-92298 Châtenay Malabry Cedex. Tél. : (+33) 1 41 87 82 82. E-mail : c.ginod@agglo-hautsdebievre.fr. Fax : (+33) 1 41 87 82 83. URL : http://www.achat-national.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre, 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, contact : service de la Commande Publique, F-92298 Châtenay Malabry Cedex. URL : http://www.achat-national.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
t-12-04-Marché public de travaux de curage, désamiantage, déconstruction et dévoiement des réseaux du bâtiment des services généraux de la résidence universitaire d'antony.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services55 avenue du Général De Gaulle, 92160 Antony.
Code NUTS : FR105.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
t-12-04-Marché public de travaux de curage, désamiantage, déconstruction et dévoiement des réseaux du bâtiment des services généraux de la résidence universitaire d'antony.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45111100, 45262660.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 19(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 3

Intitulé : Travaux de dévoiement des réseaux d'assainissement
1) Description succincte :
Travaux de dévoiement des réseaux d'assainissement

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Travaux de dévoiement des réseaux électriques
1) Description succincte :
Travaux de dévoiement des réseaux électriques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 1

Intitulé : Travaux de curage, désamiantage et déconstruction du bâtiment
1) Description succincte :
Travaux de curage, désamiantage et déconstruction du bâtiment

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262660, 45110000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Voir Cahier des clauses administratives particulières, article n°6.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds propres, budget principal, budget de la Direction Générale Adjointe - développement et Cadre de Vie. Délai global de paiement de 30 jours (décret n°2002-232 du 21 février 2002 publié au JORF du 22 février 2002 et relatif aux modalités de mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : etat du dossier de candidature au vu des documents demandés dans le Règlement de Consultation. Examen des capacités techniques financières et professionnelles du candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir certificats de qualités demandés au titre de l'article 45 du code des marchés publics et listés à l'article 3a du Règlement de consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 mai 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.

VI.3) Informations complémentaires :
Les critères de jugement des offres se décomposent entre le prix, la valeur technique, et la prise en compte des enjeux liés au développement durable. Les critères et leur modalités de mise en oeuvre diffèrent entre le lot n°1 d'une part et les lots n°2 et 3 d'autre part. La description des modalités de mise en oeuvre des critères fait l'objet d'une déscription précise au Règlement de Consultation. Il est précisé aux candidats qu'ils doivent obligatoirement se prêter à une visite de site préalablement au dépôt de leur offre. La visite de site donne lieu à l'établissement d'un certificat à produire dans le dossier. Ils doivent contacter par écrit la Direction de la Maîtrise d'ouvrage de la communauté d'agglomération des Hauts-De-Bièvre (Mme Julie LEVEQUE, Assistante de la Directrice, télécopie: 01.41.87.82.79, courriel: j.leveque@agglo-hautsdebievre.fr). Les visites se déroulent le matin entre 9h et 12h30 et sont organisées entre le 16 etle 27 avril. Par ailleurs le Règlement de Consultation précise que les candidats doivent impérativement remettre dans leur dossier d'offre un original et deux copies des documents: Acte d'engagement, bordereau de décomposition du prix global forfaitaire, mémoire technique. La prescription est valable pour l'offre de base tout comme pour la ou les offres variantes Les variantes ne sont, en application des dispositions de l'article 50 du code des marchés publics, prises en compte qu'au titre du lot n°1 uniquement et selon des conditions détaillées à l'article 3.2 du cahier des clauses techniques particulières relatif au lot n°1. Le délai global d'exécution des travaux est de 7 mois (période de préparation du chantier et période de repliement des installations et de remise en état du site comprise) à compter de la date de démarrage des travaux mentionnée sur le premier ordre de service. Les délais d'exécutions particulier à chacun des lots sont ensuite déterminés par l'opc.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mars 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, greffe du tribunal 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 1 30 17 34 59

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, greffe du tribunal 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/. Fax : (+33) 1 30 17 34 59

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 mars 2012

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