Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de carburants gnr (gnr B30)-Gazole (B7)-Ssp95 (E10)-Gazole xtl (xtl-hvo)
Numéro de référence: 2023-FCS-PAL-0158
II.1.2)Code CPV principal09134200 Carburant diesel
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
fourniture de carburants, Gazole non routier (GNR B30), Gazole (B7), Super sans plomb (Ssp95-E10) et Gazole xtl (xtl-hvo), pour le parc de véhicules et engins à moteur des six entités constituant le groupement de commandes, à savoir Grand Besançon Métropole, la Ville de Besançon, le Centre Communal d'action Sociale de Besançon, le Département du Doubs, le SDIS du Doubs et le SYBERT.
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 11 200 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de gazole non routier (GNR B30)
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09134200 Carburant diesel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de gazole non routier (GNR B30)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix unitaire remisé net (H.T.). / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09134000 Gasoils
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations: II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix unitaire remisé net (H.T.). / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture de super sans plomb 95 (Ssp95-E10)
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09132100 Essence sans plomb
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
fourniture de super sans plomb 95 (Ssp95-E10)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix unitaire remisé net (H.T.). / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 2 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
fourniture d'un gazole xtl (xtl-hvo)
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)09134230 Biodiesel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC21 Doubs
II.2.4)Description des prestations:
fourniture d'un gazole xtl (xtl-hvo)
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix unitaire remisé net (H.T.). / Pondération: 70
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 9 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2024 jusqu'au 31/12/2024.l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2)Capacité économique et financièreListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3)Capacité technique et professionnelleListe et description succincte des critères de sélection:
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 19/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 19/10/2023
Heure locale: 14:00
