Centrale des marchés
92 fournitures, pose et maintenance d'abris voyageurs pour le réseau de transport en commun desservant le territoire de la communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre 92 fournitures, pose et maintenance d'abris voyageurs pour le réseau de transport en commun desservant le territoire de la communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre f-14-02-Marché public de fo...
CA Hauts de Bièvre 92298Châtenay-Malabry cahb@agglo-hautsdebievre.fr 0141878283
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

92 fournitures, pose et maintenance d'abris voyageurs pour le réseau de transport en commun desservant le territoire de la communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1245653

Date de clôture estimée : 30/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/10/14)
14-147335

92Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA Hauts de Bièvre.
Correspondant : M. le président de la communauté d'agglomération des Hauts-De-Bièvre, batiment Newton,3 Centrale Parc,Avenue Sully Prudhomme 92298 Chatenay Malabry Cedex tél. : 01-41-87-82-82 télécopieur : 01-41-87-82-83 courriel : cahb@agglo-hautsdebievre.fr adresse internet : http://www.agglo-hautsdebievre.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achat-national.com.

Objet du marché : f-14-02-Marché public de fournitures, pose et maintenance d'abris voyageurs pour le réseau de transport en commun desservant le territoire de la communauté d'agglomération des Hauts-De-Bièvre.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34928400
Objets supplémentaires : 45233293.

Lieu de livraison : antony, Chatenay-Malabry, Sceaux, Bourg-La-Reine, Le Plessis-Robinson, Verrières-Le-Buisson, Wissous, 92298 Territoire-de-la-Communauté-d'Agglomération-des-Hauts-de-Bièvre.

Code NUTS : FR105.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les caractéristiques des prestations sont précisées de manère exhaustive dans le dossier de consultation
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bons de commande d'une durée d'un an reconductible 3 fois. Le montant maximum de ce marché s'élève à 200 000 EUR pour toute la durée de son exécution.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres. Budget principal, budget de la Direction générale adjointe Développement et Cadre de vie. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la demande de paiement.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : etat du dossier de candidature à sa réception par le service des Affaires juridiques et de la commande publique au vu des exigences posées par l'article 3 du Règlement de consultation, ainsi que l'état des capacités techniques et professionnelles présentéees par le candidat.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique de la proposition : 45 % ;
- prix des prestations : 40 % ;
- délais : 15 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : F-14-02.

Renseignements complémentaires : il s'agit d'un marché public à procédure adaptée, en vertu des articles 26-ii et 28 du code des marchés publics, marché à bons de commande soumis aux dispositions de l'article 77 du même code, contrat à conclure pour une durée d'un an reconductible trois fois par décision tacite du pouvoir adjudicateur. Le montant maximum du marché pour toute sa durée d'exécution s'élève à 200 000 EUR (H.T.). Il n'est pas fixé de montant minimum. Les modalités de mise en oeuvre des critères de jugement des offres mentionnés dans le présent avis sont détaillées avec précision dans le Règlement de Consultation. Aucune phase de négociation préalable à la conclusion du contrat n'est prévue dans le cadre de la procédure.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : voir Règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2014.
communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre.
3 Centrale parc, avenue Sully Prudhomme, Batiment Newton, 92298 Chatenay Malabry Cedex, tél. : 01-41-87-82-82, télécopieur : 01-41-87-82-83, adresse internet : http://www.achat-national.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre.
Correspondant : M. Romain LEGRIS, 3 Centrale parc, avenue Sully Prudhomme, Batiment Newton, 92298 Chatenay Malabry, tél. : 01-41-87-82-82, télécopieur : 01-41-87-82-83, adresse internet : http://www.achat-national.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre.
Correspondant : Mme Christine GINOD, 3 Centrale parc, avenue Sully Prudhomme, Batiment Newton, 92298 Chatenay Malabry Cedex, tél. : 01-41-87-82-82, télécopieur : 01-41-87-82-83, adresse internet : http://www.achat-national.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise greffe du tribunal, 2-4 bd de l'hautil, B.P. 30 322 95027 Cergy Pontoise Cedex tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise greffe du tribunal, 2-4 bd de l'hautil, B.P. 30 322 95027 Cergy Pontoise Cedex tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00