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92 fourniture de matériel musical et d'instruments de musique pour le compte des conservatoires de la communauté d'agglomération à Châtenay-Malabry 92 fourniture de matériel musical et d'instruments de musique pour le compte des conservatoires de la communauté d'agglomération à Châtenay-Malabry f-12-03-Marché public de fourniture de matériel m...
CA Hauts de Bièvre 92298Châtenay-Malabry cahb@agglo-hautsdebievre.fr 0141878283
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92 fourniture de matériel musical et d'instruments de musique pour le compte des conservatoires de la communauté d'agglomération à Châtenay-Malabry

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Marché public ou privé
Référence du marché : 271158

Date de clôture estimée : 09/11/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/12)
12-194764
SOURCEWEB (10/10/12)
92Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA Hauts de Bièvre.
Correspondant : M. le président de la communauté d'agglomération des Hauts-De-Bièvre, bâtiment Newton 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, 92298 Châtenay Malabry Cedex, tél. : 01-41-87-82-82, télécopieur : 01-41-87-82-83, courriel : cahb@agglo-hautsdebievre.fr, adresse internet : http://www.agglo-hautsdebievre.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achat-national.com.

Objet du marché : f-12-03-Marché public de fourniture de matériel musical et d'instruments de musique pour le compte des conservatoires de la communauté d'agglomération des Hauts-De-Bièvre.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.

Lieu de livraison : conservatoires de la communauté d'agglomération (villes d'antony, Châtenay-Malabry, Sceaux, Bourg-La-Reine, Le Plessis-Robinson, Verrières-Le-Buisson et Wissous), 92298 Les Hauts-de-Bièvre.

Code NUTS : FR105.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le périmètre de chaque lot fait l'objet d'une description précise au cahier des clauses techniques particulières.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : voir cahier des clauses administratives particulières.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres. Budget principal, budget de la Direction Générale des Services. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la présentation de la demande de paiement (décret n°2002-232 du 21 février 2002 modifié, publié au JORF du 22 février 2002 et relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics).

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : etat du dossier à sa réception par le service des Affaires Juridiques et de la Commande Publique au vu des documents demandés à l'article 3 du Règlement de Consultation et examen des capacités techniques financière et professionnelles présentées par le candidat à l'appui de son dossier de candidature.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- : annexe n°1 à l'acte d'engagement disponible dans le dossier de consultation des entreprises.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- critère "valeur technique" : 40 % ;
- critère "prix des instruments proposés" : 30 % ;
- critère "délai de livraison" : 20 % ;
- critère "développement durable et prise en compte des enjeux environnementaux" : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 novembre 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : F-12-03.

Renseignements complémentaires : il s'agit d'un marché public de fournitures passé en procédure adaptée ouverte et décomposé en plusieurs lots au sens des dispositions de l'article 10 du code des marchés publics. Le contrat est exécutoire à compter de sa notification et arrive à échéance lors de l'admission de l'ensemble des fournitures des 18 lots. Le délai maximum de livraison s'élève à 28 jours calendaires à compter de la notification du contrat, délai pouvant être amélioré par des propositions plus performantes du candidat dans son offre (propositions acquiérant alors valeur contractuelle à la notification du contrat). Aucune visite de site n'est organisée. L'attention des candidats est attirée sur les exigences de la Direction des Equipements Culturels et Sportifs de la communauté d'agglomération inhérentes à la livraison et à l'admission des fournitures (présentation de plusieurs instruments lors de la livraison pour plusieurs des lots du présent contrat : lotsn°1 à 4 et 6 à 15; voir en la matière l'article 4 du cahier des clauses administratives particulières...). Il est précisé qu'une négociation est organisée avec les deux premiers candidats du premier classement des offres préalablement à l'attribution. La négociation se déroule par écrit par le biais de l'envoi d'une télécopie au numéro indiqué dans le dossier de candidature. Les modalités de mise en oeuvre et de sous-pondération des critères de jugement des offres indiqués dans le présent avis font l'objet d'un détail précis au Règlement de Consultation. Il est à signaler qu'une différence de mise en oeuvre et de sous-pondération a été faite entre les lots n°1 à 15 et les lots n°16 et 17, en raison des objets respectifs de chacun des lots.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2012.

communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre.
services des Affaires Juridiques et de la Commande Publique 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, 92298 Châtenay Malabry Cedex, adresse internet : http://www.achat-national.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre.
Correspondant : M. Romain LEGRIS, Responsable de service services des Affaires Juridiques et de la Commande Publique 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, 92298 Châtenay Malabry Cedex, tél. : 01-41-87-82-82, télécopieur : 01-41-87-82-83, courriel : r.legris@agglo-hautsdebievre.fr, adresse internet : http://www.achat-national.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre.
Correspondant : Mme Christine GINOD, Collaboratrice service des Affaires Juridiques et de la Commande Publique 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, 92298 Châtenay Malabry Cedex, tél. : 01-41-87-82-82, télécopieur : 01-41-87-82-83, courriel : c.ginod@agglo-hautsdebievre.fr, adresse internet : http://www.achat-national.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise greffe du tribunal 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59, adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise greffe du tribunal 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59, adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fournitures de pianos droits et de pianos numériques.
Fournitures de pianos droits et de pianos numériques.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 2 fournitures de guitares basses et guitares électriques.
Fournitures de guitares basses et guitares électriques.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 3 fourniture d'une guitare folk.
Fourniture d'une guitare folk.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 4 fournitures de guitares classiques.
Fournitures de guitares classiques.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 5 fournitures de percussions.
Fournitures de percussions.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 6 fournitures de violons, altos, violoncelles.
Fournitures de violons, altos, violoncelles.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 7 fournitures de contrebasses.
Fournitures de contrebasses.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 8 fourniture d'une harpe celtique.
Fourniture d'une harpe celtique.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 0 lot 8bis: Fourniture d'une harpe classique.
Lot 8bis: Fourniture d'une harpe classique.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 9 fourniture d'une harpe électro-acoustique.
Fourniture d'une harpe électro-acoustique.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 10 fournitures de clarinette, clarinette en si bémol et becs de clarinette.
Fournitures de clarinette, clarinette en si bémol et becs de clarinette.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 11 fournitures de saxophones, baryton, ténors, altos et becs de saxophone.
Fournitures de saxophones, baryton, ténors, altos et becs de saxophone.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 12 fourniture d'un basson.
Fourniture d'un basson.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 13 fourniture d'une flute à bec basse.
Fourniture d'une flute à bec basse.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 14 fourniture de flutes traversières petite main, flutes traversières et flute piccolo.
Fourniture de flutes traversières petite main, flutes traversières et flute piccolo.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 15 fourniture d'un cor petite main et cor d'étude, d'un tuba d'étude, d'un cornet et d'embouchures de cornet.
Fourniture d'un cor petite main et cor d'étude, d'un tuba d'étude, d'un cornet et d'embouchures de cornet.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 16 fournitures de banquette de piano.
Fournitures de banquette de piano.

C.P.V. - Objet principal : 37300000.
Lot(s) 17 fournitures de pupitres.
Fournitures de pupitres.

C.P.V. - Objet principal : 37300000

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