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92 Acquisition de pianos pour la communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre à Châtenay-Malabry 92 Acquisition de pianos pour la communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre à Châtenay-Malabry f-13-07-Marché public d'acquisition de pianos pour la communauté d'agglomération des Hauts-De-Bièv...
CA Hauts de Bièvre 92298Châtenay-Malabry cahb@agglo-hauts-de-bievre.fr 0141878283
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92 Acquisition de pianos pour la communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre à Châtenay-Malabry

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Marché public ou privé
Référence du marché : 795045

Date de clôture estimée : 09/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/08/13)
13-145013

92Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CA Hauts de Bièvre.
Correspondant : M. le président de l'agglomération des Hauts-De-Bièvre, bâtiment Newton, 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhome 92298 Châtenay Malabry tél. : 01-41-87-82-82 télécopieur : 01-41-87-82-83 courriel : cahb@agglo-hauts-de-bievre.fr adresse internet : http://www.agglo-hautsdebievre.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achat-national.com.

Objet du marché : f-13-07-Marché public d'acquisition de pianos pour la communauté d'agglomération des Hauts-De-Bièvre.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 37311100.

Lieu de livraison : conservatoires d'antony, Bourg-La-Reine/Sceaux, Châtenay-Malabry, Verrières-Le-Buisson.

Code NUTS : FR105.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché alloti d'acquisition et livraison de pianos. Lot n°1 = 2 pianos droits; Lot n°2 = 2 pianos 1/2 queue; Lot n°3 = 1 piano de concert
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : concernant le lot n°3, l'option "Entretien annuel" doit être renseignée.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 1 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres. Budget principal, budget de la Direction générale adjointe Culture et Sports. Délai global de paiement de 30 jours (décret n°2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique).

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 septembre 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : F-13-07.

Renseignements complémentaires : il s'agit d'un marché de fournitures soumis aux dispositions des articles 26.ii et 28 du code des marchés publics. La visite des conservatoires où sont livrés les instruments est prévue, selon les coordonnées mentionnées dans le règlement de consultation. Le délai maximal de livraison est d'un mois. Concernant les lots n°2 et n°3, l'attention des candidats est attirée sur le fait que la capacité professionnelle sera appréciée en fonction du nombre de pianos de concert en stock ou proposés au choix du pouvoir adjudicateur. En effet, chaque piano possédant des caractéristiques uniques, l'étendue des choix possibles sera déterminante. Les enseignants utilisateurs se déplaceront afin d'essayer les pianos proposés par les deux sociétés les mieux classéees au vu des critères de sélection annoncés dans le règlement de consultation. Il est précisé qu'à cette issue, le pouvoir adjudicateur entamera des négociations avec ces deux sociétés. Le Règlement de Consultation précise que les candidats ont la possibilité de se rendre sur site pour apprécier au mieux les conditions de livraison des instruments. Cette visite est facultative. Il est formulé une option en sus du lot n°3, option dont le chiffrage est obligatoire à peine d'irrégularité de l'offre.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 août 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : communauté d'agglomération des hauts-de-Bièvre.
Correspondant : M. Romain LEGRIS, responsable du service des Affaires juridiques et de la commande publique, 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, 92298 Châtenay Malabry, tél. : 01-41-87-82-82, télécopieur : 01-41-87-82-83, adresse internet : http://www.achat-national.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : communauté d'agglomération des hauts-de-Bièvre.
Correspondant : Mme Christine GINOD, collaboratricedu service des Affaires juridiques et de la commande publique, 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme, 92298 Châtenay Malabry, tél. : 01-41-87-82-82, télécopieur : 01-41-87-82-83, adresse internet : http://www.achat-national.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise greffe du tribunal, 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30 322 95027 Cergy Pontoise Cedex tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise greffe du tribunal, 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30 322 95027 Cergy Pontoise Cedex tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fournitures de deux pianos droits.
Fournitures de deux pianos droits.
Lot(s) 2 fournitures de deux pianos demi queue.
Fournitures de deux pianos demi queue.
Lot(s) 3 fourniture d'un piano de concert.
Fourniture d'un piano de concert.

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