Centrale des marchés
86 fourniture, installation et mise en service d'un plateau opératoire universel modulaire alphamaquet et ses accessoires, pour le centre hospitalier de Châtellerault 86 fourniture, installation et mise en service d'un plateau opératoire universel modulaire alphamaquet et ses accessoires, pour le centre hospitalier de Châtellerault ville : Châtellerault Cedex...
Groupe hospitalier Nord Vienne 86106Châtellerault sandrine.guilbert@ghnv.fr 0549029039
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86 fourniture, installation et mise en service d'un plateau opératoire universel modulaire alphamaquet et ses accessoires, pour le centre hospitalier de Châtellerault

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1148410

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (08/07/14)
228691-2014
BOAMP (08/07/14)
14-97151

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
groupe hospitalier Nord Vienne. Code d'identification nationale : 20004069900015, direction des ressources matérielles et des travaux, Cellule des marchés publics, 1 rue du Docteur Luc Montagnier, CS 60669, à l'attention de Mme Hélène CHAPU, directrice adjointe, F-86106 Châtellerault Cedex. Tél. : (+33) 5 49 02 90 11. E-mail : sandrine.guilbert@ghnv.fr. Fax : (+33) 5 49 02 90 39.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture, installation et mise en service d'un plateau opératoire universel modulaire alphamaquet 1150.30 et ses accessoires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault.
Code NUTS : FR534.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture, installation et mise en service d'un plateau opératoire universel modulaire alphamaquet 1150.30 et ses accessoires, pour le centre hospitalier de Châtellerault du groupe hospitalier Nord Vienne.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33169300.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 37 156,50 EUR.
hors TVA
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédurenégociée sans publication préalable d'un avis de marché.

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne
c) Les travaux/produits/services ne peuvent être fournis que par un soumissionnaire déterminé pour des raisons : liées à la protection de droits d'exclusivité
ce marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence est justifié par des raisons tenant à la protection des droits d'exclusivité, et par des raisons techniques en termes, notamment, de compatibilité et de raccordement aux matériels déjà en place au sein du site hospitalier. Le plateau opératoire objet du présent marché s'adaptera sur les piliers déjà en place au bloc opératoire. Seule la société Maquet assure l'exclusivité de cette compatibilité
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2014-05.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2014-05

Intitulé : Fourniture, installation et mise en service d'un plateau opératoire universel modulaire alphamaquet 1150.30 et ses accessoires
V.1) Date d'attribution du marché : 26 mai 2014
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Maquet, Parc de Limère, avenue de la Pomme de Pin
CS 10008 Ardon, F-,45074 Orléans Cedex 2. tél. : (+33) 02 38 25 88 88. Fax : (+33) 02 38 25 88 00.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 37 156,50 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Marché global et mono-attributaire. Marché ordinaire.
La valeur du marché (37 156,50 EUR ht) indiquée à la section 2.2.1 : correspond à la tranche ferme.
La tranche conditionnelle est d'une valeur de 31733,25 EUR (H.T.).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 juillet 2014.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F-86000 Poitiers Tél. : (+33) 5 49 60 79 19 Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : la possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au J.O.U.E. (articles L551-13 et s. Du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état du 16 juillet 2007, no 291545).
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 3 juillet 2014.

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