Centrale des marchés
fourniture d'articles textiles divers à usage unique pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun 86 fourniture d'articles textiles divers à usage unique pour les centres hospitaliers à Châtellerault et à Loudun. pays : F- code_postal : 86106 ville : Châtellerault Cedex lieu : directio...
Centre hospitalier Camille Guérin 86106Châtellerault nelly.raymond@ch-chatellerault.fr 0549029039
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Fourniture d'articles textiles divers à usage unique pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742212

Date de clôture estimée : 02/08/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/06/13)
209002-2013
BOAMP (26/06/13)
13-112696

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier Camille Guérin. Code d'identification nationale : 26860024400118, direction des ressources matérielles et des travaux Cellule des marchés publics rue du Docteur Luc Montagnier B.P. 669, à l'attention de Mme Hélène CHAPU, directrice adjointe, F-86106 Châtellerault Cedex. Tél. : (+33) 5 49 02 22 03. E-mail : nelly.raymond@ch-chatellerault.fr. Fax : (+33) 5 49 02 90 39.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : http://achatpublic.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre hospitalier Camille Guérin, rue du Docteur Luc Montagnier B.P. 669, à l'attention de M. Didier AUBINEAU, responsable du magasin général du centre hospitalier Camille Guérin, F-86106 Châtellerault Cedex. Tél. : (+33) 5 49 02 17 24

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit Centre hospitalier Théophraste Renaudot, 3 rue des Visitandines, F-86200 Loudun
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'articles textiles divers à usage unique pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault et centre hospitalier théophraste Renaudot à Loudun.
Code NUTS : FR534.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'articles textiles divers à usage unique pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun.
Le marché est un groupement de commandes constitué des centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun, coordonné par le centre hospitalier de Châtellerault.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39500000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commandes avec minimum et maximum en quantités. 27 lots. Attribution au lot entier. Marché mono-attributaire par lot.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er octobre 2013, jusqu'au : 30 septembre 2016.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Lavette à usage unique pour le bloc opératoire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Veste de bloc opératoire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Alèse maternité
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Blouse visiteur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Cagoule non tissée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Coiffe à nouer
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Charlotte ronde de couleur blanche
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Charlotte ronde de couleur bleue
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Calot cuisinier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Couvre chaussure visiteur
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Drap d'examen imperméable
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Drap d'examen ordinaire
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Essuie-mains pliés crêpé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Serviettes de table blanches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Serviettes de table jaune pastel
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Tablier de protection en plastique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Carré de toilette
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Gant de toilette non tissé
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Mouchoir en papier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé :
1) Description succincte :
Serviette hygiénique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé :
1) Description succincte :
Slip gynécologique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé :
1) Description succincte :
Slip patient + chemise patient
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé :
1) Description succincte :
Essuie-mains
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé :
1) Description succincte :
Masques de soins à haute filtration
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé :
1) Description succincte :
Masques de soins à très haute filtration
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé :
1) Description succincte :
Masques de soins anti-projection
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé :
1) Description succincte :
Masque filtrant
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : ressources propres aux centres hospitaliers. Paiement : virement par mandat administratif avec délai de paiement de 50 jours à réception de la facture, avance forfaitaire. Prix unitaires fermes pour la première année et révisables annuellement pour les deux autres années.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire ou conjoint.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (la déclaration DC 1 ou équivalent) (se reporter au règlement de la consultation).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics, des renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (la déclaration DC 2 ou équivalent) ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société (se reporter au règlement de la consultation).
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité des produits au regard des échantillons fournis et conformité au cahier des charges
Pondération : 50.
2. prix unitaires proposés
Pondération : 40.
3. qualité de la prestation : respect du franco de port et d'emballage sans minimum de commande, livraison (amplitude, fréquence, délais...), rupture de stock, gestion des urgences et des périmés et démarche environnementale de l'entreprise
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-05.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 août 2013, à 16:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les candidats devront échantillonner chaque article de la présente consultation en quantité suffisante pour permettre le choix (deux unités minimums : une unité pour chaque établissement pour les lots en commun et une unité pour les autres lots).
Les échantillons sont fournis à titre gracieux par les candidats en franco de port et d'emballage.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du centre hospitalier Camille Guérin.
Le candidat précisera sur sa demande de dossier son adresse mail pour transmission du DCE par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F-86000 Poitiers. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. Fax : (+33) 5 49 60 68 09
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : la possibilité de référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L551-1 et s. Du code de justice administrative).
La possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au J.O.U.E. (articles L551-13 et s. Du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'état du 16 juillet 2007, no 291545).
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 juin 2013.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00