Centrale des marchés
86 fourniture de linge tissé et d'articles d'habillement pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun 86 fourniture de linge tissé et d'articles d'habillement pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun ville : Châtellerault Cedex code_postal : 86106 lieu : direction des ress...
Centre hospitalier Camille Guérin 86106Châtellerault 0549029039
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86 fourniture de linge tissé et d'articles d'habillement pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121356

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-97578
JOUE (07/06/12)
177351-2012
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier Camille Guérin, direction des ressources matérielles et des travaux rue du Docteur Luc Montagnier B.P. 669, à l'attention de M. Eric BRUNET, directeur adjoint, F-86106 Châtellerault Cedex. Tél. : (+33) 5 49 02 22 03. E-mail : nelly.raymond@ch-chatellerault.fr. Fax : (+33) 5 49 02 90 39.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit : Centre hospitalier Théophraste Renaudot, 8 rue des Visitandines, F-86200 Loudun

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.

I.3) Activité principale :
Santé.

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de linge tissé et d'articles d'habillement pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault et centre hospitalier Théophraste Renaudot à Loudun.
Code NUTS : FR534.

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de linge tissé et d'articles d'habillement pour les centres hospitaliers Camille Guérin de Châtellerault et Théophraste Renaudot de Loudun.
Le marché est un groupement de commandes constitué des centres hositaliers de Châtellerault et de Loudun coordonné par le centre hospitalier de Châtellerault.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39518000, 18300000.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 169 664,40 EUR.
hors TVA

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. qualité et valeur technique des produits au regard des échantillons fournis, de la conformité au cahier des charges, du délai de livraison .... Pondération : 60.
2. prix unitaires proposés. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-28.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 216-352282 du 10/11/2011.

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Alèze

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
TISSUS GISELE, 48 rue du Chajoux, F-,88250 La Bresse.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 3 975,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 2

Intitulé : Bavoir pour adulte

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue des Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 564,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 3

Intitulé : Couverture polaire

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue des Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 041,60 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 4

Intitulé : Drap

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue des Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 17 748,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 5

Intitulé : Gant de toilette

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CAWE FTB GROUP, 6 rue Livio
CS 40146, F-,67025 Strasbourg Cedex 1.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 3 262,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 6

Intitulé : Lange molleton pour la maternité

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupe MULLIEZ FLORY, F-,49710 Le Longeron.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 115,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 7

Intitulé : Serviette de toilette armurée, tissage gaufré

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupe MULLIEZ FLORY, F-,49710 Le Longeron.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 4 050,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 8

Intitulé : Serviette de toilette éponge blanche

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupe MULLIEZ FLORY, F-,49710 Le Longeron.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 872,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 9

Intitulé : Serviette de toilette éponge verte

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupe MULLIEZ FLORY, F-,49710 Le Longeron.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 240,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 10

Intitulé : Serviette de table

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue des Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 651,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 11

Intitulé : Drap de bain

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CAWE FTB GROUP, 6 rue Livio
CS 40146, F-,67025 Strasbourg Cedex 1.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 312,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 12

Intitulé : Peignoir IRM

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GRANJARD et FILS, Route de Feurs, F-,42360 Panissières.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 477,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 13

Intitulé : Mules

V.1) Date d'attribution du marché :

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 14

Intitulé : Taie d'oreiller rectangulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupe MULLIEZ FLORY, F-,49710 Le Longeron.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 912,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 15

Intitulé : Taie d'oreiller carré

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupe MULLIEZ FLORY, F-,49710 Le Longeron.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 82,80 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 16

Intitulé : Torchon

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GRANJARD et FILS, Route de Feurs, F-,42360 Panissières.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 606,80 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 17

Intitulé : Dessus de lit

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupe MULLIEZ FLORY, F-,49710 Le Longeron.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 2 628,60 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 18

Intitulé : Oreiller rectangulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue des Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 831,25 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 19

Intitulé : Oreiller carré

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
CAWE FTB GROUP, 6 rue Livio
CS 40146, F-,67025 Strasbourg Cedex 1.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 195,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 20

Intitulé : Chemise d'opéré

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue des Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 6 240,80 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 21

Intitulé : Pyjama (pantalon et veste)
(base)

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue des Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 2 443,70 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 22

Intitulé : Chemise de nuit
(base)

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 243,20 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 23

Intitulé : Combijama court

V.1) Date d'attribution du marché :

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sans suite,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 24

Intitulé : Combijama long

V.1) Date d'attribution du marché :

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sans suite,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 25

Intitulé : Blouson cuisine polaire (variante)

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue des Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 457,75 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 26

Intitulé : Vêtements de travail logistique (blouson + pantalon)

V.1) Date d'attribution du marché :

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sans suite,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 27

Intitulé : Tablier chasuble de cuisine

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue des Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 718,40 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 28

Intitulé : Tablier de cuisine

V.1) Date d'attribution du marché :

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sans suite,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 29

Intitulé : Tee-shirt blanc pour le personnel

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue des Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 137,15 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 30

Intitulé : Tee-shirt gris pour le personnel

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Groupe MULLIEZ FLORY, F-,49710 Le Longeron.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 82,50 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 31

Intitulé : Polos

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue des Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 597,75 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 32

Intitulé : Sweat shirt pour la logistique et les services techniques

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue des Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 367,50 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 33

Intitulé : Veste cuisine (variante)

V.1) Date d'attribution du marché : 21 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
BASTIE, 28 rue Mérigonde, F-,81100 Castres.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 690,90 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 34

Intitulé : Pantalon cuisine

V.1) Date d'attribution du marché : 20 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ALSICO MEDICAL - HALBOUT, 52 rue des Costelles, F-,88460 Docelles.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 104,10 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 35

Intitulé : Sac de linge en tissu imperméable

V.1) Date d'attribution du marché : 27 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FLANDRES TEXTILES, 9 bis, rue Edmond de Coussemacker, F-,59270 Bailleul.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 267,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 36

Intitulé : Sac à linge sale rayé

V.1) Date d'attribution du marché : 27 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FLANDRES TEXTILES, 9 bis, rue Edmond de Coussemacker, F-,59270 Bailleul.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 660,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 37

Intitulé : Sac de linge type portefeuille

V.1) Date d'attribution du marché : 27 mars 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FLANDRES TEXTILES, 9 bis, rue Edmond de Coussemacker, F-,59270 Bailleul.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 980,00 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 3.

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 38

Intitulé : Vêtements de travail des services techniques bicolore Navy et parements Royal (blouson + pantalon)

V.1) Date d'attribution du marché :

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sans suite,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 39

Intitulé : Vêtements de travail des services techniques gris et rouge (blouson + pantalon)

V.1) Date d'attribution du marché :

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.

VI.2) Informations complémentaires :
Marché à bons de commandes avec minimum et maximum.
En ce qui concerne les lots n° 21, n° 22, n° 23, n° 24, n° 25 et n° 33, une variante était prévue.
La valeur totale du marché indiquée à la section 2.2.1) correspond au montant moyen pour la durée du marché (soit 3 ans) pour le groupement de commandes.
Les valeurs indiquées à la section 5 correspondent aux montants moyens annuels pour le groupement de commandes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mai 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 219 B, annonce n° 208 du 11 novembre 2011
Référence de la publication rectificative :
Parution n° 222 B, annonce n° 273 du 17 novembre 2011

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F-86000 Poitiers Tél. : (+33) 5 49 60 79 19 Fax : (+33) 5 49 60 68 09

VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : la possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au J.O.U.E. (articles L551-13 et s. Du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat du 16 juillet 2007, no 291545).

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 30 mai 2012

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