Centrale des marchés
86 Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse pour le centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault 86 Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse pour le centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault. ville : Châtellerault Cedex code_postal : 86106 lieu : direct...
Centre hospitalier Camille Guérin 86106Châtellerault
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Recherche France Châtellerault Avis d'attribution
Archive

86 Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse pour le centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 220336

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (18/09/12)
12-177939
JOUE (19/09/12)
295451-2012
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre hospitalier Camille Guérin. Code d'identification nationale : 26860024400118, direction des ressources matérielles et des travaux rue du Docteur Luc Montagnier B.P. 669, à l'attention de M. Eric BRUNET, directeur adjoint, F-86106 Châtellerault Cedex. Tél. : (+33) 5 49 02 22 03. E-mail : nelly.raymond@ch-chatellerault.fr. Fax : (+33) 5 49 02 90 39.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : http://achatpublic.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://achatpublic.com

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.

I.3) Activité principale :
Santé.

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault.
Code NUTS : FR534.

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthèse.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33183200, 33183300.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012-13.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 088-144599 du 08/05/2012.

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Prothèse totale de hanche, modulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
B BRAUN MEDICAL, 204 avenue du Maréchal Juin, F-,92660 Boulogne Billancourt Cedex. tél. : (+33) 1 41 10 53 00. Fax : (+33) 1 41 10 53 66.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 2

Intitulé : Prothèse totale de hanche, modulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Depuy France, 7 Allée Irène Joliot Curie
B.P. 256, F-,69801 Saint Priest Cedex. tél. : (+33) 4 72 79 27 27. Fax : (+33) 4 72 79 28 28.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 3

Intitulé : Prothèse de THOMPSON à cimenter

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
STRYKER France, ZAC Satolas Green, F-,69881 Meyzieu Cedex. tél. : (+33) 4 72 45 36 00. Fax : (+33) 4 72 45 36 99.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 4

Intitulé : Prothèse de genou tricompartimentale non contrainte à plateau mobile (A ciment / sans ciment)

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Medicoscop, 14 rue du Commerce
B.P. 10004, F-,86361 Chasseneuil du Poitou Cedex. tél. : (+33) 5 49 37 93 02. Fax : (+33) 5 49 52 52 97.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 5

Intitulé : Prothèse de genou tricompartimentale à plateau rotatoire postéro stabilisé sans conservation du ligament croisé postérieur avec et sans ciment, avec possibilité de système de révision

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
B Braun Medical, 204 avenue du Maréchal Juin, F-,92660 Boulogne Billancourt Cedex. tél. : (+33) 1 41 10 53 00. Fax : (+33) 1 41 10 53 66.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 6

Intitulé : Agrafes en titane à mémoire de forme pour chirurgie de l'avant pied

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Depuy France, 7 Allée Irène Joliot Curie
B.P. 256, F-,69801 Saint Priest Cedex. tél. : (+33) 4 72 79 27 27. Fax : (+33) 4 72 79 28 28.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 7

Intitulé : Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire non résorbable

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Ethicon, 1 rue Camille Desmoulins
TSA 81002, F-,92787 Issy les moulineaux Cedex 9. tél. : (+33) 1 55 00 22 00. Fax : (+33) 1 55 00 28 12.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 8

Intitulé : Système d'ancrage tendineux ou ligamentaire résorbable

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Ethicon, 1 rue Camille Desmoulins
TSA 81002, F-,92787 Issy les moulineaux Cedex 9. tél. : (+33) 1 55 00 22 00. Fax : (+33) 1 55 00 28 12.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 9

Intitulé : Vis d'interférence résorbables pour ligamentoplastie du genou ou équivalent

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Medicoscop, 14 rue du Commerce
B.P. 10004, F-,86361 Chasseneuil du Poitou Cedex. tél. : (+33) 5 49 37 93 02. Fax : (+33) 5 49 52 52 97.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 10

Intitulé : Vis d'interférence non résorbables pour ligamentoplastie du genou ou équivalent

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Medicoscop, 14 rue du Commerce
B.P. 10004, F-,86361 Chasseneuil du Poitou Cedex. tél. : (+33) 5 49 37 93 02. Fax : (+33) 5 49 52 52 97.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 11

Intitulé : Système reconstruction des ligaments croisés du genou, avec prélèvement d'un seul tendon

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FH Orthopedics, ZA de Mulhouse Heimsbrunn
3 rue de la Forêt, F-,68990 Heimsbrunn. tél. : (+33) 3 89 81 90 92. Fax : (+33) 3 89 81 80 11.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 12

Intitulé : Ciment orthopédique standard avec bols et spatules stériles dose de 40g

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Depuy France, 7 Allée Irène Joliot Curie
B.P. 256, F-,69801 Saint Priest Cedex. tél. : (+33) 4 72 79 27 27. Fax : (+33) 4 72 79 28 28.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 13

Intitulé : Obturateurs fémoraux résorbables

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Medicoscop, 14 rue du Commerce
B.P. 10004, F-,86361 Chasseneuil du Poitou Cedex. tél. : (+33) 5 49 37 93 02. Fax : (+33) 5 49 52 52 97.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 14

Intitulé : Vis plaques à compression lisses stériles

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Medicoscop, 14 rue du Commerce
B.P. 10004, F-,86361 Chasseneuil du Poitou Cedex. tél. : (+33) 5 49 37 93 02. Fax : (+33) 5 49 52 52 97.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 15

Intitulé : Système d'enclouage trochantérien GAMMA

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Stryker France, ZAC Satolas Green, F-,69881 Meyzieu Cedex. tél. : (+33) 4 72 45 36 00. Fax : (+33) 4 72 45 36 99.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 16

Intitulé : Clous Huméraux et vis pour clous Huméraux

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FH Orthopedics, ZA de Mulhouse Heimsbrunn
3 rue de la Forêt, F-,68990 Heimsbrunn. tél. : (+33) 3 89 81 90 92. Fax : (+33) 3 89 81 80 11.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 17

Intitulé : Cables de cerclage stériles Chrome Cobalt pour fémur avec manchons de blocage

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Stryker France, ZAC Satolas Green, F-,69881 Meyzieu Cedex. tél. : (+33) 4 72 45 36 00. Fax : (+33) 4 72 45 36 99.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 18

Intitulé : Plaques, vis et cale stériles pour ostéotomie tibiale

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Medicoscop, 14 rue du Commerce
B.P. 10004, F-,86361 Chasseneuil du Poitou Cedex. tél. : (+33) 5 49 37 93 02. Fax : (+33) 5 49 52 52 97.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 19

Intitulé : Vis plaques à compression lisses non stériles

V.1) Date d'attribution du marché : 1er août 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Synthes, 1078 avenue Oehmichen
B.P. 21019, F-,25461 Etupes Cedex. tél. : (+33) 3 81 31 25 50. Fax : (+33) 3 81 31 25 51.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 20

Intitulé : Vis plaques condyliennes pour fémur type CHIRON

V.1) Date d'attribution du marché :

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sans suite,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 21

Intitulé : Vis canulées titane Diamètre 6,5 et 8

V.1) Date d'attribution du marché :

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sans suite,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 22

Intitulé : Plaques d'ostéosynthèse inox à crénage sur la face osseuse

V.1) Date d'attribution du marché :

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Sans suite,

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 23

Intitulé : Vis et rondelles inox pour plaques grands fragments

V.1) Date d'attribution du marché : 1er août 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Synthes, 1078 avenue Oehmichen
B.P. 21019, F-,25461 Etupes Cedex. tél. : (+33) 3 81 31 25 50. Fax : (+33) 3 81 31 25 51.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 24

Intitulé : Plaques d'ostéosynthèse inox lisses à trous de compression

V.1) Date d'attribution du marché : 1er août 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Synthes, 1078 avenue Oehmichen
B.P. 21019, F-,25461 Etupes Cedex. tél. : (+33) 3 81 31 25 50. Fax : (+33) 3 81 31 25 51.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 25

Intitulé : Vis et rondelles inox pour plaques petits fragments à crénage

V.1) Date d'attribution du marché : 1er août 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Synthes, 1078 avenue Oehmichen
B.P. 21019, F-,25461 Etupes Cedex. tél. : (+33) 3 81 31 25 50. Fax : (+33) 3 81 31 25 51.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 26

Intitulé : Matériel d'ostéosynthèse pour Scarf avec dépôt d'ancillaire

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Depuy France, 7 Allée Irène Joliot Curie
B.P. 256, F-,69801 Saint Priest Cedex. tél. : (+33) 4 72 79 27 27. Fax : (+33) 4 72 79 28 28.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 27

Intitulé : Broches classiques

V.1) Date d'attribution du marché : 1er août 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Synthes, 1078 avenue Oehmichen
B.P. 21019, F-,25461 Etupes Cedex. tél. : (+33) 3 81 31 25 50. Fax : (+33) 3 81 31 25 51.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 28

Intitulé : Clous intra médullaires elastiques titane

V.1) Date d'attribution du marché : 1er août 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Synthes, 1078 avenue Oehmichen
B.P. 21019, F-,25461 Etupes Cedex. tél. : (+33) 3 81 31 25 50. Fax : (+33) 3 81 31 25 51.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 29

Intitulé : Fils de cerclage

V.1) Date d'attribution du marché : 1er août 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Synthes, 1078 avenue Oehmichen
B.P. 21019, F-,25461 Etupes Cedex. tél. : (+33) 3 81 31 25 50. Fax : (+33) 3 81 31 25 51.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 30

Intitulé : Fixateurs externes type Hoffmann

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Stryker France, ZAC Satolas Green, F-,69881 Meyzieu Cedex. tél. : (+33) 4 72 45 36 00. Fax : (+33) 4 72 45 36 99.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 31

Intitulé : Système d'ostéosynthèse en titane pour membre supérieur avec angle stable multidirectionnel

V.1) Date d'attribution du marché : 31 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Medicoscop, 14 rue du Commerce
B.P. 10004, F-,86361 Chasseneuil du Poitou Cedex. tél. : (+33) 5 49 37 93 02. Fax : (+33) 5 49 52 52 97.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

Lot n° : 32

Intitulé : Mini fragments non stériles

V.1) Date d'attribution du marché : 1er août 2012

V.2) Informations sur les offres :

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Synthes, 1078 avenue Oehmichen
B.P. 21019, F-,25461 Etupes Cedex. tél. : (+33) 3 81 31 25 50. Fax : (+33) 3 81 31 25 51.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.

VI.2) Informations complémentaires .

Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse en fonction :

Pour les dispositifs médicaux stériles :
- intérêt thérapeutique et technique : matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs : 40 % ;
- qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation : livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés : 25 % ;
- respect des normes, en particulier qualité de l'emballage assurant l'identité, l'intégrité et la stérilité du produit : 20 % ;
- prix unitaires proposés : 15 %.

Pour les dispositifs médicaux non stériles :
- intérêt thérapeutique et technique : matériau et adaptabilité aux besoins et aux utilisateurs : 50 % ;
- qualité de l'assistance, de la communication aux praticiens et de la prestation : livraison, rupture de stocks, gestion des urgences et des périmés : 30 % ;
- prix unitaires proposés : 20 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 septembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 89 B, annonce n° 264 du 8 mai 2012

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F-86000 Poitiers Tél. : (+33) 5 49 60 79 19 Fax : (+33) 5 49 60 68 09

VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : la possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au J.O.U.E. (articles L551-13 et s. Du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat du 16 juillet 2007, no 291545).

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 14 septembre 2012

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00