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F-Châteauroux: Récipients pour aliments II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de barquettes, de pots ronds avec couvercles, de plateaux gastronormes et de films nécessaires au fonc...
Ville de Châteauroux 36000Châteauroux
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F-Châteauroux: Récipients pour aliments

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67715

Date de clôture estimée : 11/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
104077-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Châteauroux Cedex
FRANCE
Ville de Châteauroux
M. le maire
hôtel de Ville, BP 509
36012

Adresse(s) internet:

http://ville-chateauroux.marcoweb.fr

http://ville-chateauroux.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Châteauroux Cedex
+33 254272568
FRANCE
Ville de Châtauroux
M. Hervé Aussanaire
service restauration municipale
hôtel de Ville, BP 509
36012

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Châteauroux Cedex
+33 254083318
+33 254083338
FRANCE
http://ville-chateauroux.marcoweb.fr
Ville de Châteauroux
service des marchés publics
hôtel de Ville - place de la République, BP 509
36012

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Châteauroux Cedex
FRANCE
http://ville-chateauroux.marcoweb.fr
Ville de Châteauroux
hôtel de Ville - place de la République, BP 509
36012


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de barquettes, de pots ronds avec couvercles, de plateaux gastronormes et de films nécessaires au fonctionnement de l'unité de production culinaire.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Allée Nungesser, 36000 Châteauroux, FRANCE.
Indre
FR243


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 1
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 22 000 et 71 000 EUR

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de barquettes, de pots ronds avec couvercles, de plateaux gastronormes et de films nécessaires au fonctionnement de l'unité de production culinaire.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Récipients pour aliments
39221130
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.7.2012. Fin 30.6.2013
1)
Description succincte
Barquettes, pots ronds avec couvercles et plateaux gastronormes destinés aux aliments chauds.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Récipients pour aliments
39221130
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 14 000 et 46 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Barquettes destinées aux aliments froids.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Récipients pour aliments
39221130
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 4 000 et 15 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Films.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits en caoutchouc et en plastique
19500000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 4 000 et 10 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Garantie à première demande pour l'avance.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Paiement sous 30 jours.
Budget communal.

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Prix des prestations. Pondération 40
2. Qualité. Pondération 30
3. Délai de livraison. Pondération 20
4. Performances en matière de protection de l'environnement. Pondération 10

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2012-16-01 à 03
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
11.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
87000
Limoges
Tribunal administratif de Limoges
FRANCE
1, cours Vergniaud

Organe chargé des procédures de médiation

33077
Bordeaux Cedex
Comité consultatif du règlement amiable des litiges
FRANCE
4b esplanade Charles de Gaulle


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
87000
Limoges
Tribunal administratif de Limoges
FRANCE
1 cours Vergniaud
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
29.3.2012
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