1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH de Châteauroux
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location longue durée de véhicules à faible et très faible émission de CO2 pour le Centre Hospitalier de La Châtre
Description: location longue durée - 3 lots
Identifiant de la procédure: 1652f473-883b-440a-af5f-1e6508f0fa86
Identifiant interne: 2024-05-001 NB
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 40 rue des Oiseaux
Ville: LA CHATRE
Code postal: 36400
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 351 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES A FAIBLE ET TRES FAIBLE EMISSION DE CO2 POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE
Description: MINI-UTILITAIRE AVEC OU SANS PERMIS
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE 40 RUE DES OISEAUX
Ville: LA CHÂTRE
Code postal: 36400
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CH de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOCATION LONGUE DUREE DE VEHICULES A FAIBLE ET TRES FAIBLE EMISION DE CO2
Description: B OU B2 - CITADINE POLYVALENTE
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE 40 RUE DES OISEAUX
Ville: LA CHATRE
Code postal: 36400
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires: voir informations sur profil acheteur : www.klekoon.com
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: voir éléments dans DCE
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CH de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH de Châteauroux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOCATION LONGUE DUREE A FAIBLE ET TRES FAIBLE EMISSION DE CO2 POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE
Description: LUDOSPACE
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DE LA CHATRE 40 RUE DES OISEAUX
Ville: LA CHATRE
Code postal: 36400
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: VOIR INFORMATIONS DANS DCE
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH de Châteauroux
Organisation chargée des procédures de recours: CH de Châteauroux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH de Châteauroux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CH de Châteauroux
Numéro d’enregistrement: 26360003300017
Département: 36
Adresse postale: DALT BP 585 216 AVENUE DE VERDUN
Ville: Chateauroux cedex
Code postal: 36019
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Téléphone: 0254296000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c58d4b29-b9af-404d-be9c-1f7f867c1a9a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 24/05/2024 11:58:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 310763-2024
Numéro de publication au JO S: 101/2024
Date de publication: 27/05/2024
