1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Châteaurenard
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux en vue de la réalisation d'une piscine couverte sur la commune de Châteaurenard - n° 2024-16
Description: La clé de voute de ce projet est la performance énergétique, car le référentiel Bâtiment Durable Méditerranéen (BDM) a été pris en compte dès le départ dans la conception du projet, architectural, paysager et technique. L'objectif est d'atteindre le niveau argent.
Identifiant de la procédure: aa4c8e07-1a12-4d49-8503-0340a9698d4d
Identifiant interne: 2024-16-T-B-SF
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: VRD
Description: Travaux de voirie, et de génie civil
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111290 Travaux préparatoires de viabilité
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
5.1.6.
Informations générales
Description: Travaux de VRD à réaliser dans le cadre de la construction d'une piscine
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: clause d'insertion et d'emploi prévue dans ce lot, articles L 2112-2 et L 2112-4 du code de la commande publique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fondations et Gros Oeuvre
Description: Travaux de fondations et Gros Oeuvre
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.6.
Informations générales
Description: Travaux de Gros oeuvre à réaliser dans le cadre de la réalisation de la piscine couverte
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: clause d'insertion et d'emploi prévue dans ce lot, articles L 2112-2 et L 2112-4 du code de la commande publique + offre de base et 2 offres variantes "béton bas carbone" obligatoires
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Charpente bois
Description: Travaux de construction de charpente bois
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.6.
Informations générales
Description: Travaux de charpente bois à mettre en oeuvre dans le cadre de la réalisation d'une piscine couverte
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Travaux de couverture et d'Étanchéité
Description: Travaux de couverture et d'Étanchéité
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: clause d'insertion et d'emploi prévue dans ce lot, articles L 2112-2 et L 2112-4 du code de la commande publique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Découvrabilité
Description: Toit ouvrant modulable
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Bassins revêtement inox
Description: Bassins revêtement inox
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
5.1.6.
Informations générales
Description: Travaux de bassins revêtus en inox dans le cadre de la réalisation d'une piscine couverte
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: le candidat pourra répondre à l'offre de base seulement, à l'offre variante (bassins tout inox) seulement ou aux deux (base et variante) + une clause d'insertion et d'emploi prévue dans ce lot, articles L 2112-2 et L 2112-4 du code de la commande publique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur Technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Menuiseries intérieures et extérieure en aluminium
Description: Travaux de menuiseries intérieures et extérieure en aluminium
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: clause d'insertion et d'emploi prévue dans ce lot, articles L 2112-2 et L 2112-4 du code de la commande publique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Technique
Valeur fixe (total): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Revêtements carrelés / Faïences
Description: Travaux de revêtements carrelés et de faïences
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261400 Travaux de revêtement
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: clause d'insertion et d'emploi prévue dans ce lot, articles L 2112-2 et L 2112-4 du code de la commande publique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Technique
Valeur fixe (total): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Isolation thermique extérieur en façade
Description: Travaux Isolation thermique extérieur en façade
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: clause d'insertion et d'emploi prévue dans ce lot, articles L 2112-2 et L 2112-4 du code de la commande publique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Technique
Valeur fixe (total): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Pierres agrafées en façades
Description: Travaux de Pierres agrafées en façades
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262521 Maçonnerie de parement
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: prix
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Technique
Valeur fixe (total): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Menuiseries et agencement bois
Description: Travaux de menuiserie et agencement bois
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45422100 Ouvrages en bois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Equipements en stratifié compact/cabines/casiers
Description: Equipements pour aménagement espace administration, sanitaires, vestiaires et hall d'accueil
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45212230 Installation de vestiaires, 45213400 Installation de locaux pour le personnel, 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Etanchéité liquide sous revêtements carrelés/SEL
Description: Travaux de chape liquide
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Technique
Valeur fixe (total): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Serrurerie/Métallerie
Description: Serrurerie/Métallerie
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Peinture/Faux-plafonds
Description: Travaux de Peinture et faux plafonds
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Toile tendue
Description: Fourniture et pose de toiles tendues murales
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45450000 Autres travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Chauffage/Traitement d'air/Géothermie
Description: Travaux relatifs de Chauffage Ventilation et Géothermie
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: clause d'insertion et d'emploi prévue dans ce lot, articles L 2112-2 et L 2112-4 du code de la commande publique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Filtration/Traitement d'eau
Description: Travaux d'installation électrique de matériel de filtration
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45317400 Travaux d'installation électrique de matériel de filtration
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: clause d'insertion et d'emploi prévue dans ce lot, articles L 2112-2 et L 2112-4 du code de la commande publique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Plomberie/Sanitaire
Description: Travaux de plomberie et d'installation de sanitaires
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Pentaglisse
Description: Travaux de fourniture et pose du Pentaglisse dans le cadre de la réalisation d'une piscine couverte
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Technique
Description: Technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Jeux Aqualudiques
Description: Travaux de fourniture des Jeux Aqualudiques dans le cadre de la réalisation d'une piscine couverte
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212212 Travaux de construction de piscines
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Electricité CFO / CFA
Description: Electricité CFO/CFA dans le cadre de la réalisation d'une piscine couverte
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: clause d'insertion et d'emploi prévue dans ce lot, articles L 2112-2 et L 2112-4 du code de la commande publique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Panneaux photovoltaïques
Description: Travaux concernent l'ensemble des équipements photovoltaïque, y compris canalisations et chemins de câbles associés
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261215 Travaux de couverture de panneaux solaires
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Contrôle et gestion d'accès - Billetterie
Description: Installation d'un système de contrôle d'accès et de billetterie informatisée pour la piscine de Chateaurenard
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212180 Travaux de construction de billetteries
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Espaces verts - Mobilier - Serrurerie
Description: Travaux d'aménagement d'espaces verts
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: clause d'insertion et d'emploi prévue dans ce lot, articles L 2112-2 et L 2112-4 du code de la commande publique + variante avec asperseurs et surpresseurs pour les zones engazonnées, le candidat doit répondre à l'offre de base et peut également proposer une offre avec cette variante
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Description: Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Références professionnelles et capacité technique de l'entreprise
Description: Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix
Valeur fixe (total): 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Valeur fixe (total): 40
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 10/07/2024 18:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/07/2024 14:00:00 (UTC+2)
Lieu: 13160 CHATEAURENARD
Informations complémentaires: La signature électronique n'est pas obligatoire. Le lot n° 1 - Démolition a déjà été précédemment attribué. . Cette consultation ne comporte donc pas de lot 1 -
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Châteaurenard
Numéro d’enregistrement: 21130027200013
Adresse postale: RUE DE L'HOTEL DE VILLE
Ville: Châteaurenard
Code postal: 13160
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 490243513
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 91 13 48 13
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6f931354-09ab-498b-b38d-36d4e2f79a41 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 30/05/2024 16:10:18 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 326733-2024
Numéro de publication au JO S: 106/2024
Date de publication: 03/06/2024
